Immatriculation (changement de numéro)

Mon voilier est enregistré à Noirmoutier, je voudrais le changer à Toulon est-ce que le numéro d'immatriculation change ? Merci

L'équipage
#changement#immatriculation
DemoonsailorDemoonsailor
19 mars 2024
Lady_CLady_C
19 mars 2024

l'immatriculation comporte le quartier maritime, alors oui, elle change.

mais quel est le besoin de changer de quartier maritime, alors qu'on peut choisir celui qu'on veut ?

DemoonsailorDemoonsailor
19 mars 2024

@Lady_C: non plus pour la réimpression de la nouvelle immatricule, le décollage de l'ancienne, les traces sur le gelcoat que ca laisse etc...

Lady_C:je ne comprends pas bien ce que tu veux dire. si tu changes de quartier d'immatriculation et d'immatriculation, tu dois refaire ton identification.
mais quel est le besoin réel de changer de quartier et d'immatriculation, puisque tu peux immatriculer ton bateau où tu veux, par exemple à Toulon alors que tu résides à Lille ?·le 19 mars 17:43
Demoonsailor:tu veux pas comprendre alors comprends pas ... monoa a répondu basta·le 19 mars 18:38
Lady_C:le quartier d'immatriculation fait partie de l'immatriculation.
si les numéros ne changent pas, aucune raison de ne pas croire moana, les lettres, si, et tu devras refaire une partie de ton identification.·le 19 mars 18:47
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monoamonoa
19 mars 2024

Seul le quartier maritime change, le numéro d'immatriculation reste le même.
En tout cas, pour mon cas personnel, c'est ce qui s'est passé.

PolmarPolmar
19 mars 2024

Sans changement de la partie numérique lors d'un changement de quartier n'y a-t-il pas un risque, ou un probabilité de se retrouver avec deux navires ayant la même immatriculation ?

Lady_C:c'est un numéro national.Article R4111-1Le registre d'immatriculation mentionné à l'article L. 4111-4 est un registre national informatisé tenu par le ministre chargé des transports.Les bateaux sont inscrits sur ce registre dans l'ordre de la réception des demandes d'immatriculation visées aux articles R. 4111-3 et R. 4111-7.·le 19 mars 19:03
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F3D73F3D73
19 mars 2024

Quelle drole d’idée LOL
tu aimes bien te prendre la tete avec l'administration surtout que Toulon c’est pas le plus simple
Mais a toi de voir

MatsylMatsyl
19 mars 2024

Aucun intérêt d’être immatriculé à un endroit plus qu’un autre, hormis l’envie de se compliquer la vie, mais chacun est libre de faire comme il a envie.

Tags
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