HELP francisation bateau italien au nom de l'avant dernier propriétaire...

courage !
en un sens, c'est compliqué,
d'un autre coté, les pays latins permettent de trouver des solutions créatives ou parfois inattendues car parfois moins sérieuses que nos administrations du nord, ...
c'est ou en italie ? sud ou nord ?

En achetant moscatel, j'ai du changer de pavillon, de espagnol à belge,
car pour conserver le pavillon espagnol, il faut au moins ètre résident, il parait mm qu'il devrait absolument etre sous pavillon espagnol, si j'étais résident espagnol, mais c'est une autre histoire,
J'ai eu bien peur aussi que l'ex proprio ne fasse pas ce qu'il fallait, mais en fait, c'est aussi une obligation pour lui, et de déclarer le transfert de propriété, et de réaliser la descente de pavillon si l'acheteur n'est pas italien, donc tu as certains droits, mm dans ton cas, et c'est ce qu'il te faudra faire valoir pour qu'il te permette de réaliser les démarches toi-mm, plutot que l'ex proprio qui ... n'est plus,

Le document le plus important pour cela est en effet une attestation de désinscription du pavillon italien,
en théorie, c'est en effet le dernier inscrit sur la lettre de pavillon italien qui doit faire cette demande,
mais bon, puisque celui qui vous a fait une facture est décédé, ce qu'il vous faudrait, c'est la facture de la vente précédente, et là, en Italie, cela doit pouvoir se trouver(/fabriquer) si c'est impossible autrement ...
cela vous permettrait de présenter les 2 documents,

Pour cela, il te faudrait un contact italien, pour écrire et parler italien en effet, c'est fondamental dans tous les pays du sud,
je peux juste te donner le mail d'un proprio de Romanée qui est aussi un héossien :
corradoserafini@hotmail.com
peut-ètre pourra-t-il t'aider ...

la construction amateur
Il serait peut-être plus simple de le déclarer en construction amateur, avec auto-certification.
Cela empêche de le vendre dans les 3 ans, mais après, plus de problème.

Philippe

merci !
wahou ! merci pour vos contributions si rapides !!! Cela me met un peu de baume au coeur !

Pour donner d'autres précisions, le bateau est immatriculé à Santa Margherita Ligure, pas loin de Genova (Gènes ?) et donc tout proche de la frontière française.

Après vérification, les anciens papiers étaient valables jusqu'en 1998, donc cela fait plus de dix ans !!!

Il s'agit d'un bateau de 1979, donc pas de certification ou autres à l'époque. L'équivalent d'une TVA a forcément été payé puisque le bateau était italien.

Pour ce qui est de la construction amateur, j'avais effectivement commencé à explorer cette piste mais l'avais abandonnée en raison des coûts que cela supposerait. En effet, le bateau n'est pas un modèle de série mais un ancien bateau de régate (sur un plan German Frers) et - si j'ai bien compris le principe de la construction amateur - tout doit être passé au crible, la moindre cloison doit être conforme à la division 240 (?) et donc le bureau veritas doit venir contrôler tout cela au cours de plusieurs visites... Bref, cela me semble une grosse galère, très chère. D'autant plus que, pour l'instant, le bateau est toujours aux Antilles, donc compliqué pour faire venir quelqu'un de veritas ici !!!

Une fois prêt à naviguer, nous avons prévu de le ramener sur la Corse. Pas loin de l'Italie, cela pourrait peut-être aider de nous rendre directement sur place ??? Mais reste mon problème que sans papiers valables nous voyons mal comment traverser, prendre une assurance etc...

Aïïïïeuuuuh.... Pardon, je viens de m'arracher une poignée de cheveux...

Trêve de plaisanteries, je crois que, dans un premier temps, je vais tenter d'insister auprès des italiens. Si j'ai bien compris le conseil, le mieux serait presque de faire un vrai/faux acte avec l'ancien proprio ??? Je ne sais pas quelles sont les pratiques en Italie. De fait, aux Antilles, c'est ce que l'on me suggère assez naturellement car la pratique est plus "souple". Bon, perso, sur le principe, je ne cache pas que je ne suis pas trop pour et c'est pour cela que j'essaie de m'en sortir de manière régulière ! En plus, comme nous avons prévu de rentrer sur la Corse, je préfère avoir tout au carré...

En tout cas, merci encore... Si d'autres précisions viennent, je suis preneuse !

Amicalement

Pour l'assurance,
c'est sur. J'ai un pavillon Belge et une assurance Grecque !
Mais de tout manière, prenez le problème par le bon bout. Il faut d'abord établir la situation sur le plan administratif Italien, avoir le maximum de renseignement sur le bateau, sa construction, son plan, etc. Que ce soit pour l'assurer ou lui faire un pavillon ... Ensuite, un certain nombre de pays européens traitent n'importe quel Européen comme un national, et donc lui donnent un pavillon ... Cela devrait être la règle, mais bon ... Et de nombreux pays traitent les bateaux anciens à l'ancienne, d'une manière plus ou moins compliquée suivant leur ancienne législation. Voici 2-3 ans, les Belges immatriculaient n'importe quoi à condition de vous identifier et d'avoir la preuve de votre domicile et de votre qualité européenne, les Irlandais faisaient passer une inspection au bateau éventuellement à l'autre bout du monde, quand aux Anglais, il fallait passer par Man, et payer ! Quand aux pavillons Italiens ou Espagnols, personne n'en veux car ils sont tellement compliqués ! Je m'étais préoccupé de tout cela voici 7-8 ans car mon bateau à été construit en Italie ...

pavillon belge, why not...
super lien ! site bien fait, clair surtout. Je me laisserai bien tenter par la belgique en effet ! Les choses ont l'air de plutôt bien se passer sur le plan administratif. Et puisque nous payerions de toute façon le droit de passeport en France, cela ne change rien en termes de coûts.

J'ai noté que l'on pouvait choisir son port d'attache même en France ce qui est plutôt sympa. Par contre, il semble que les assureurs soient réticents pour les ports d'attache en corse. Cela me désole, c'est une si belle île mais qui a mauvaise presse pour des raisons hors de propos... Et puis si les raisons invoquées pour refuser d'assurer sont bien celles auxquelles je pense, ils n'ont qu'à exclure la destruction par explosion de leurs garanties et voilà tout... Aux Antilles, ils ne se gênent pas pour refuser de couvrir les dégâts en période cyclonique !!! (sauf à être dans le sud, ie hors zone "officielle" de risque ou dans un trou à cyclone... en gros, se mettre à l'abri du risque !!!). Bref, c'était le coup de gueule de la soirée, même si pas grand chose à voir avec la choucroute...

En tout cas, je sens que je tiens le bon bout dans les démarches ! Quel soulagement de commencer à y voir plus clair... encore un grand merci à la communauté hisse é héossienne, c'est un vrai bonheur de trouver cette solidarité !

la loi n'a pas changé
tu es online ... en 2011

il n'y a pas vraiment de modèle...
C'était un bateau conçu à l'origine pour la régate et construit sur un plan d'architecte ( il n'y en a eu que quatre ou cinq de réalisés sur ces mêmes plans, il me semble).
C'est pour cela que je vois mal comment le faire passer en "construction amateur". Nous avons les plans d'origine, ce qui pourrait peut-être aider, sauf que depuis trente ans, il a subi pas mal de modifications successives par rapport aux-dits plans...

Cet ami ...
connait très bien les bateaux construits dans le coin vers cette époque... Il à toujours navigué, construit, réparé des petits voiliers par là bas ... Alors voilà, donnez le maximum de références, age, nom du chantier, nom des propriétaires originaux, dimensions, etc ...

PAVILLON ITALIEN
BONJOUR

Pourquoi vouloir changer de Pavillon, si vs êtes communautaire.
Vous avez si j'ai bien lu en votre possesion une facture preuve de votre achat
les aff mar et douanes locales (italie)peuvent régler cela
j'ai déjà été confronté à ce problème.

en théorie
nous devrions effectivement pouvoir avoir ou garder un pavillon dans n'importe quel Etat membre de l'UE...
En pratique, j'envisageais effectivement de changer de pavillon par commodité surtout linguistique. Notamment pour pouvoir clairement expliquer ma situation actuelle aux fonctionnaires compétents et, le cas échéant, résoudre plus facilement tout problème ultérieur. C'est pour cela que la Belgique semble une bonne alternative.

Concrètement
Quelles démarches avez-vous dû accomplir en construction amateur ? Car je lis tout et son contraire... Y a-t-il une ou plusieurs visites du bateau ? Avez-vous fourni des plans, descriptif détaillé etc ? Combien de temps avez-vous mis pour obtenir les papiers ?
Merci d'avance

coucou
bonjour moi je suis francais, et suis a sanremo si ton bateau et ratacher sur le port de sanremo ou imperia je peux allez sur place pour toi, sinon donne moi les info par mail et je te fait la traduction en italien sinon l administration portuaire comme toute administration italienne et tres longue a plus polo