franciser pavillon allemand
Bonjour,
Premier achat de bateau en vue, j'ai en ligne de mire un bavaria 39 de 1990 pavillon allemand, localisé en croatie.
Ayant la nationalité croate et française je peux choisir une des deux sachant qu en Croatie les taxes sont élevées, env 30%, je crois qu en France c'est presque gratuit (ue). Pourriez vous me confirmer ça et faut il obligatoirement une place de port? y a t il d'autres impératifs?
Sinon peut être puis je garder le pavillon allemand? ou passer en belge (pratique équipements sécurité)?
merci pour vos réponse
bon vent à vous
1) Obtenir un certificat de radiation du pavillon allemand. Pour conserver celui-ci, il te faudrait un domicile en république fédérale.
2) S'assurer que le propriétaire précédent a acquité la TVA allemande, ou d'un autre pays intra communautaire, et recevoir le document en attestant.
3) Choisir un quartier des affaires maritimes en Atlantique ou Méditerranée et procéder à sa francisation (tous formulaires sur le net). Les droits sont à payer sur la coque et le moteur selon sa puissance. avec un éventuel abattement de vétusteté pour ce dernier.
PS: s'assurer du marquage CE sur la plaque du constructeur (1990?).
Rien d'insurmontable...
Bonne chance.
j'ai acheté mon nonsuch 30 à un allemand j'avais avec le certificat stipulant que la tva avait étée payée j'ai été aux impots qui m'on fait un certificat avec la lettre de pavillon allemande ,et les actes de vente ,les douanes m'on fait mon carnet de francisation
et les aff: mar l'immatriculation ,ça m'a pris une heure
alain
Absolument pas.
Il peut rester en Illyrie, à Raguse, avec le pavillon désormais tricolore, comme à l'époque napoléonienne!