Francisation hauturier et inspection

Bonjour,
je compte acheter un batrau en holland de 1973,
Je le docume t du kadaster de non inscription et les document de paiement de tva.
Celon le departement des territoire, je nai que ces documents a monter et preuve achat et numero moteur pour franciser...
a priori pas meme une inspection tout digital...
est-ce que quelqu'un a deja fait un tel type de demarche...
a priori comme le bateau est de 73, pas obligé de CE...
qu en est il pour le coter hauturizr du bateau... Y a il une autre dzmande a faire ou est ce juste le materiel a bord qui le justifie ?
merci de votre réponse
Antoine

L'équipage
#francisation
GandalfDesIlesGandalfDesIles
1j
PolmarPolmar
15h

Juste pour te faire une idée des tracasseries administratives pour faire (re)connaître un voilier non CE par l'administration francaise, la lecture de la division 245 est un bon début

Bon courage.

Division 245_(22.09.2023).pdf
LeMokoLeMoko
13h

Bonjour

Avant meme de l' acheter si il n' est pas trop tard, interroger les Affaires maritime de ton secteur et douane afin de valider les documents nécessaires. Il te faudra un quitus voir perception des impôts de ton secteur aussi.

Le Moko

GandalfDesIles:C'est ce que j'ai fais... curieusement il m'ont dis qu'il n'y aurais pas d'inspection physique!!! il faut les document que j'ai et des photos du bateau!!!·le 14 oct. 11:20
Polmar:L’administration peut-elle donner par écrit sa réponse ?·le 14 oct. 13:38
outremer:A tout instant dans les eaux Françaises vous pouvez être abordé par une vedette des Douanes, de la Gendarmerie, des Affaires maritimes, éventuellement de la Marine nationale.ET VOUS AVEZ VIVEMENT INTERET A ETRE ADMINISTRATIVEMENT EN REGLE sans préjuger de tout ce qui est obligatoire à bord en termes de Sécurité.En particulier les Douanes ont pratiquement tous les droits.·le 14 oct. 15:32
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LECELTELECELTE
5h

J ai acheté un volier acier en hollande en janvier 2025 ( reinke 11.00 de 1979) 3 mois pour avoir tous les papier côté hollandais...x aller/ retour France/ nl...et 6 mois pour avoir le quitus côté français.. pas besoin de CE ....MAIS confirmation sur l honneur Qu il est conforme à la nav hauturier....equipements et caractéristiques conformes à l auturier voir div 245 ....
Les aff mar de DUNKERQUE ont été les + Cool une fois tous les documents envoyés....paraît il que d autres le sont moins...( a vérifier,) mon bateau à été immatriculé à Dunkerque DK...bien que mon port d attache soit le Havre...mais trop content Qu il soit (enfin) francisé....LE CELTE

LECELTELECELTE
4h

Nota...j ai travaillé pour les douanes..et je leur est dit...peut etre que ça a accélére les choses ??? Une fois Qu ils ont eux tous les documents ..j ai eu l acte de francisation sous 1 semaine ....

LAKSLAKS
4h

J'ai acheté un fifty hollandais de 79 il y a 3 ans. Ce que tu dis est exact. MAIS : J'ai attendu 2 mois, bateau immobilisé au port de Dunkerque que le Centre des Finances publiques de mon lieu de résidence me donne le QUITUS FISCAL (Document-clef) dont les Aff Mar ont besoin pour immatriculer le bateau en 5 j ouvrables.
Selon le département ce délai est paraît-il variable. Il existe un Service "National" du Quitus Fiscal qui a refusé mon dossier "ne s'occupant pas de mon departement (92)
Les Aff Mar se mefiaient de l'ancienneté du bateau et m'ont demandé des preuves de navigations passées comme factures de ports hors de son port d'attache ou de stationnement. J'avais un document prouvant son passage par les voies navigable françaises jusqu'en Med, ce qui a débloqué le dossier. Ne jeter aucun papier, garder toutes les factures, photos dans des lieus reconnaissables.
Attaquez-vous en priorité à ce Quitus Fiscal, avec petit mail de rappel chaque semaine.
Même visites à l'accueil du Centre des Finances Publiques de temps en temps.
Obtenez d'abord la liste des documents à joindre au formulaire de demande, ça peut prendre du temps surtout si vous avez beaucoup déménagé.

Si besoin de plus d'info, message privé. LAX

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Le phare de Thimble Shoal, est un phare offshore à caisson situé au nord du chenal de Hampton Roads, en baie de Chesapeake sur la côte la Norfolk en Virginie

Phare du monde

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Le phare de Thimble Shoal, est un phare offshore à caisson situé au nord du chenal de Hampton Roads, en baie de Chesapeake sur la côte la Norfolk en Virginie

2022