Francisation et Homologuation???

Bonjour,

Je suis interressé par un bateau qui est actuellement en vente en France.Je voudrais acquerir ce bateau pour faire de la petite croisière pendant deux années (pour raisons profesionnelles) puis partir pour de la grande croisière.

Mais ce bateau est sous pavillon de complaisance Panaméen et il est homologué en marine marchande.

Est il possible de garder le pavillon Panaméen ainsi que l'homologuation marine marchande pour l'utilisation que je veux en faire? (Qu'est ce que cette situatiuon administrative implique?)

Si il me faut franciser ce bateau, qu'elles sont les démarches à suivre ainsi que leur coût approximatif et leur chance d'aboutir.

Pour information ce bateau est un voilier d'à peu pres 10m en acier avec un moteur de 11cv.

Par avance merci pour votre aide

Lionel

L'équipage
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03 sept. 2003
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03 sept. 2003

Faire attention ...

Un voilier en acier de 10m avec un 11CV immat à Panama ... je ferais hyper gaffe à ta place.

Moi, j irai aux aff mar et à la douane leur parler de mon cas avant tout (avec photocopies des papiers du bateau).

Mais ça sent le coup de poker : soit la super affaire, soit la super galere .

Savoir aussi qu il existe des bateaux volés et reimmatriculés ailleurs (Maroc, Panama ...).

Take Care

Répondre
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13 déc. 2003

Jauge et impôts
Voilà les deux services clefs auquels j'ai eû affaire lorsque j'ai acheté un bateau allemand en France. Le service de la jauge doit passer pour jauger le bateau et établir le livret d'immatriculation. Les impôts considèrent la francisation comme une importation et te font payer la TVA pour établir un certificat nécessaire aux afmar pour immatriculer le bateau. Comment font-ils pour évaluer la valeur du bateausemble pas judicieux dans la mesure où il faut normalement une sorte de passeport pour le bateau et donc la TVA ? Dans mon cas, j'avais les papiers du chantier français qui avait construit le bateau en 1977 et donc l'inspecteur des impôts m'a fait une fleur en considérant que le premier propriétaire avait payé la TVA. Relation directe conseillée.
Conserver une immatriculation étrangère ne me au delà de 6 mois de présence dans les eaux françaises. Est-ce toujours valable ?
Bon courage pour les démarches

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