Francisation d'un Van De Stadt origine Hollande
Bonjour,
Je relance un sujet déjà traité en 2015, mais entretemps la légisalation semble avoir évolué. Je suis sur l'achat d'un Van de Stadt, modéle Dolphin 26 , année 2009 , 2éme propriétaire , construction amateur réalisé en grosse part par un atelier "KOLIBRI" ayant pignon sur rue et construisant pas mal de voilier à priori, sur une technique CP/Epoxy.
Je passe par un Broker Hollandais pensant que cela me sécurise un minimum, et je cherche à savoir comment faire pour la Francisation. le voilier à sa plaque de nr de série d'enregistrement "VAN DE STADT" mais à priori pas de marque coque.
Avez vous des information sur le sujet
Merci à vous
Pascal
Bonjour Brazil
Avant même de t'aventurais dans la conclusion de la vente. Je t'invite à te rapprocher des Affaires maritimes et douanes de ton secteur pour valider les documents que tu auras besoin. Comme c'est une construction amateur il y a aspect homologation et si tu n'as pas les documents c'est mal parti.
Le Moko
Bonjour LE MOKO,
J'ai contacté la DDTM, et aprés lecture et relecture de leur mail et tableaux joint, ce voilier n'entre pas dans la cas "amateur" mais fabrication "KIT" d'autant plus que le voilier possède sa plaque VAN DE STADT avec nR de dessin et d'enregistrement. Mais je ne trouve rien sur l'importation et Francisation dans ce cas !
Bonjour, suite à vos remarques, je me suis rapprocher de mon expert maritime, lequel m'a rassuré sur l'obligation des affMat de valider mon dossier.
Selon lui ce ne sera pas du premier coup, mais cela fait partie de notre administration a ne pas aider les dossiers un peu hors normes !!!
A suivre quand je présenterai mon dossier, et toujours ouvert à vos suggestions
bon vent
Hello,
Au cas où, tu peux demander un coup de main chez "Bateau-immatriculation.com", Raphael est très compétent et a ses entrées aux aff mar ainsi qu'aux douanes.
Merci Pat45
Dans mes recherches du Week-end, je suis arrivé sur leur site , j'ai fait une demande d'information en ligne dans ce sens, et j'attends leur retour.
Je n'hésiterai pas à les relancer au besoin
Bon vent
Bonjour, Suite à mes messages et à vos retours, j'ai contacté RAPHAEL mail info@bateau-immatruculation.com Tel 06 46 59 78 11 . J'ai réussi mon projet grâce à lui et son équipe. D'une part lors de l'achat avec ses conseils et première action de sa part à valider la position administrative du Voilier. Ensuite lors de l'achat final il a obtenue ma lettre de pavillon en environ 1 mois . A noter que le voilier vient de Hollande, et est classé "construction amateur" donc sans n° de coque. Donc Bravo à Raphael et à son équipe.
