Francisation d un voilier immatriculé a New york
bonjours
j aimerais savoir si certain d entre vous on déjà acheter des voilier immatriculer au états unie ? et aussi on deja naviguer vers le mexique depuis new york en cette periode ?
savez vous si l on doit payer une tva pour immatriculer un bateau us en France ? ou l on peu utiliser des solution comme le pavillon de Gibraltar ou autre ?
j’ai plusieurs idée ;) je voulais dans l idéal acheter ou construire un petit catamaran de 28 pied pour le Mexique . mais je vois quelque bonne affaire en voilier vers NY alors je me demande si certain on deja acheter des voilier pour les passer drapeau français et si la nav pour descendre au Mexique est simple en cette période si l’on fait abstraction du froid
du coup on doit payer la tva pour un bateau americain ? si on veut le passer drapeau francais ?
sauf si les usa font partie de la cee..
sinon,dans le cas ou tu construirais ton cata,combien de temps te votes tu? et vers quel model te dirigerais tu ?
l'immatriculer au delaware il y a des accords pour l'importation
il faut aussi voir l'age du navire et le tonnage ,
les douanes pourront te renseigner .
Nous avons acheté le notre qui était avec un pavillon du delaware. Pas de difficulté car il venait d’abord d’europe. En revanche si le bateau a été acheté neuf aux usa, c’est plus compliqué car il ne réponds pas forcément aux normes européennes
Tu auras l’octroi de mer et la tva à payer.
Nous avons réglé 13000 euros pour notre SO51. La valeur de référence est estimée par les douanes.
la tva car vous l avez acheter ou ? et l octroie de mer cest le racket obligatoir quand on navigue dans les iles ?
Nous l’avons acheté en Guadeloupe. Il ne s’agit pas de racket mais d’une fiscalité indispensable à l’économie de nos îles. Cela est sensiblement la même taxation que la tva métropole.
Non cela s'applique aux bateaux résidents dans les iles. Il s'agit d'une taxe d'importation. Si tu gardes un pavillon étrangé tu peux rester 6 mois par an consécutifs ou non dans les iles française.
