Frais de sauvetages et de recherches

Juridique, juridique...
Osmose est complètement dans le vrai, et c'est la moindre des choses de sa part, et le contraire m'aurait considérablement déçu, et si à partir de là, on initiait une rubrique juridique sur le droit maritime international, et au delà les us et coutumes encore en usage.
Secours aux personnes gratuit et toujours gratuit : Bien sur et heureusement..., même si lorsque les australiens doivent ( à ce titre là) aller secourir à la limite de rayon d'action de leurs avions militaires et grand coût ( et gratuitement), un concurent du vendée globe dont la fortune mer va rapporter en retombées publicitaires, dix fois plus que s'il avait fait une place de 5° tranquillement, on peut se poser la question e la limite d'un système dont le principe fondateur honore les principes maritimes internationaux....
En ce qui concerne le matériel "sauveté", un vieux principe anglais issu de "lloyd" veut que "no cure no pay" qui veur dire que quels que soient les moyens mis en oeuvre pour sauveter une embarcationet sa cargaison, si tous les moyens employés sont sans résultats, ( l'ensemble allant au fond) rien n'et dû à l'intervenant. Par contre, le sauveteur a un droit sur une embarcation secourue et sa cargaison. Je n'en connais pas la quotité. Dans la pratique moderne, cela se négocie par radio entre le remorqueur, l'assureur, et l'armateur. Lorsque ces discussions s'éternisent ... ça donne l'amoco-cadiz. tout comme la SNSM a renonçé depuis longtemps à tout droit sur les embarcations sauvetées, les remorqueurs de la compagnie ABEILLE, affrétés par la France en permanence, ne subordonne pas leur intervention à une quelconque indemnité ou part sur la valeur du bateau ou de sa cargaison, et ce pour éviter de reproduire les tergiversations fatales à l'amoco-cadiz et au littoral breton.
Au delà de ces problèmes juridiques de bases, il me semble necessaire de mettre en commun les connaissances des uns et des autres en matière de droit maritime international. Il semble ( mais cela mérite approfondissement) que l'on doit "havre" à tout navire et que tant qu'il mouille sur ses apparaux, rien ne peut lui être demandé... prosaiquement le mouillage forain est gratuit et rien ne peut être demandé tant qu'on utilise pas de bouée, de corps mort ou de tonne... Le droit "d'aiguade" subsiste, et toute commune recevant un bateau de passage me semble devoir lui céder de l'eau gratuitement, mais il faut que je vérifie le fondement de ces droits anciens.Pour ma part, j'ai pû vérifier, dans des contrées de tradition marine, et à de nombreuses reprises, que ces "droits" étaient traditionelement respectés, par coutume plutôt que sur des fondements juridiques connus. Bien d'autres fonctionnement nautiques méritent d'être mis à plat... A approfondir ...

Ausone et Osmose
de grands noms sur Hisse et oh. Seraient-ils (enfin) de retour!

Quoiqu'il en soit, nous pouvons être humblement ému de cette visite!

Cordialement

Farolito

tout cela est bel et bon
et bien exact, mais il faut aussi penser qu'agiter les conventions internationnales dans certaines contrées revient à requérir la convention de genève à DACHAU dans les années 40, c'est à dire malheureusement pas grand chose....

amicalement

ca dépend ou on se trouve
"et bien exact, mais il faut aussi penser qu'agiter les conventions internationnales dans certaines contrées revient à requérir la convention de genève à DACHAU dans les années 40, c'est à dire malheureusement pas grand chose.... "

c'est certain qu'il vaut mieux avoir un pépin en Atlantique qu'au large de certains pays qui n'ont pas des services SAR très performants pour ne pas dire inexistants...

tout dépend du centre qui coordonne à terre

d'aillers à priori on s'en sort mieux dans les 40èmes à des milliers de milles de la terre, avec les australiens qui gèrent derrière, qu'à quelques milles des côtes dans certains autres endroits (je préfère pas nommer par politesse...)