Faut-il faire inscrire son annexe sur le livret du bateau?

Bonsoir,
Tout est dans le titre!
Merci pour vos réponses :pouce:

L'équipage
03 juil. 2013
03 juil. 2013

Trop d'info tue l'info...

03 juil. 2013

Merci pour cette réponse à le fois simple, concise, mais aussi....un peu compliqué...
J'ai du lire trop vite à cause de l'excitation, mais je n'ai pas trouvé la réponse.
Je ne parle pas d'avoir un carnet pour l'annexe, mais de faire figurer l'annexe sur les papiers du bateau, au même titre qu'un moteur hors bord.
Je m'en vais lire plus assidument ! :litjournal:

Non, bicôse ce n'est écrit nulle part que c'est obligatoire.
Voili voilu.
:litjournal:

03 juil. 2013

A oui, vu comme ça!
Mais je ne crois pas avoir lu qu'il fallait inscrire son moteur HB, pourtant, le mien est inscrit.

03 juil. 2013

Si en plus il faut lire entre les lignes... :heu:

03 juil. 2013

L'annexe faisant partie intégrale du bateau n'a pas à être dans le livret du bateau. D'autre part, une annexe ne sert qu'à des liaisons bateau-terre de moins de 300m, passé cette distance, THEORIQUEMENT et dans le droit français, elle DOIT être immatriculée à part entière.
C'est tout ce que j'ai retenu des dissections des textes et des discussions avec les gabelous.

04 juil. 201304 juil. 2013

Non, pas bateau-terre mais 300m d'un abri, le bateau étant considéré comme un abri.
si le bateau est à 600m d'un autre abri c'est ok, si l'annexe est à 10 nautiques de la terre mais à moins de 300m du bateau ça le fait itou (art 240-3.03 §I).

04 juil. 2013

Bien! Merci à vous. Par contre, je dois écrire "Ax1 +nom du bateau dessus, ou la encore, pas d'obligation?

Là, c'est plus difficile : il faut taper "identification des annexes" dans google et c'est la première réponse...

www.legifrance.gouv.fr[...]exte.do

04 juil. 2013

Oups, j'étais un peu distrait hier...

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