faut il assurer "spécifiquement"son bateau?

entrée de port
bonsoir, les ports demandent ton assurance lorsque tu veux une place à l'année mais extrèmement rarement pour les bateaux de passage.
Donc tu peux entrer dans beaucoup de ports sans assurance.

je viens de changer il y a quelques jours
j'ai demandé le changement de mon contrat qui était en tout risque pour un minimum et ce minimum assure les dégâts que je suis en mesure de causer ,mais pas en ce qui me concerne .
Pour ce qui est de la RC je ne sais pas ,je pense que c'est a chacun de bien vérifier ce que couvre la RC .

Je voulais dire...
en escale.
par contre, pour un séjour long, type à l'année ou contrat d'hivernage, le contrat est demandé.

Si mon bateau prend feu au ponton et fait brûler ses voisins, c'est mon contrat RC qui indemnise les voisins.
Si je n'ai que la RC, je ne serai pas dédommagé pour la destruction de mon yote.

Tu es donc bien assuré...
en responsabilité civile, qui inclut vraisemblablement les frais de retirement, comme c'est toujours le cas.
C'est la protection minimum que l'on doit avoir.
Quant aux dommages à son propre bateau, c'est à chacun de choisir, au risque de tout perdre sans indemnisation en cas de perte totale.

Mais on peut avoir des surprises. Exemple, il y a quelque temps, à Deauville, une voiture dont le conducteur n'était sans doute pas clair a traversé le quai en faisant sauter quelques barrières (la seconde fois en quelques années!) pour terminer par une chute sur un bateau de 28', assez ancien. montant estimé des travaux selon ce qui me fut rapporté, quelque 6000€, plus que la valeur estimée du bateau. Le propriétaire ne récupérera donc que la valeur estimée du bateau.
C'est le problème avec les bateaux anciens. Pour un propriétaire qui soigne son yote, l'équipe etc... il ne pourra pas retrouver l'équivalent pour le montant de l'indemnité reçue.

Et si la veuve
n'attaque pas :-D.

La rc est obligatoire et perso je suis systematiquement controlé en espagne meme pour des escales d'un jour.

Dans le premier cas....
oil est évident que c'est ta RC qui te couvre dans les deux cas.
C'est le même cas que si un passager de ta voiture est blessé ou tué dans un accident. Il s'agit bien de responsabilité civile (art. 1384 C.Civ). Il faudra toutefois que le tiers lésé ou sa famille dépose une plainte contre toi, ce qui risque d'entraîner une mise en cause de responsabilité pénale. C'est là, à mon avis, un point faible de notre droit car il me semble que le dédommagement par l'assurance devrait être effectif même sans le dépôt de plainte. Dans le pire des cas, si ta responsabilité est engagée (blessures ou homicide par imprudence), ton meilleur ami peut donc t'envoyer en prison, simplement pour pouvoir être indemnisé!

Dans le cas de tons second paragraphe, je n'ai pas connaissance de cette règle de responsabilité du bateau remorqueur, mais si c'est le cas, il me semble que ce ne serait encore une fois qu'une application de la RC art. 1384. Par ailleurs, nous avons l'obligation de prête secours et assistance à tout autre bateau en difficulté dans la mesure où cela ne met pas notre bateau/équipage en danger. Cette obligation serait incompatible avec une limitation de responsabilité du contrat d'assurance. Mais cela mérite un approfondissement autre qu'une rumeur recueillie même auprès d'intervenants de la SNSM. Il existe une grosse différence entre leurs interventions et la nôtre éventuellement à mon avis. Lorsqu'ils prennent un bateau en remorque, ils deviennent selon moi "skipper" de l'ensemble car c'est alors leur fonction même. Lorsque l'un d'entre nous prend un bateau en remorque, je ne suis pas certain que le skipper du bateau remorqueur devienne de ce fait responsable de l'ensemble ainsi constitué.

c'est pas forcement aussi évident

si tu rentre dans un autre bateau avec le tien et si un membre de son équipage se noie , là oui la RC marche mais si sur ton bateau un équipier se noie la RC marche-t-elle??

autre probleme signalé par les intervenants SNSM : lorsque l'on remorque un bateau hors chenaux on est responsable de tout ce qui ce passe sur le bateau remorqué :Il demate ,on paie,il prend feu on est responsable,un type tombe à l'eau également ,, votre assurance convre-t-elle vos remorquages????

petite histoire

pas plus tard que cette semaine .

deux bateaux s'embrassent un peu fort au mouillage sur corps-morts .

Apres enquete l'un d'entre eux est sur un CM "sauvage" non declaré...son assurance refuse de payer les dommages qu'il a causé l'autre assurance le met en demeure de payer des dommages qu'il y causé et refuse de payer les dommages qu'il a subit .

josé

@ cobra
la question n'est pas de sauver qq dizaines d'euros... et sur HEO, à longueur de post on a souvent ce type de réflexion.. d'acheter cher sous prétexte que c'est le mieux pour la sécurité..
Je crois qu'il faut être plus raisonnable.

En matière d 'assurance, nous sommes tous couverts 10 fois pour le même risque et les assureurs le savent bien!! que cela soit par exemple les assurances scolaires qui sont souvent inclues dans d'autres contrats que l'on a déja et que l'on veut vous faire acheter!! et comme cela ne coute pa cher, on s'assure en plus car on ne comprends jamais rien aux contrats que l'on a signé.

Pour le bateau, j'ai vraiment l'impression que c'est pareil. Dans ma question je parle bien des dégâts que l'on peut faire à autrui. JE sais que dans une RC de base, nos propres dommages ne sont pas couverts. clair.

Le cas de la noyade d'un copain sur notre bateau, en effet est bien sûr un cas extrême, et il est bien représentatif du risque que je voulais "analyser". je n'ai pas la réponse à la question... j'essayerai de demander à mon assurance RC "habitation", mais ils vont me dire oralement qu'il faudrait mieux que...
Quand vous avez un bateau "important", grand, cher.. oui il faut une assurance adaptée.. pour un transportable comme le mien, que j'ai fait (donc qui ne sera jamais réparé par un chantier) et que je ne laisse pas dans un port... j'en suis moins sûr.

Il faudrait apprendre à lire les contrats
et ceci ne s'arrête pas aux seuls contrats d'assurances.

Une assurance quelque soit son nom ne couvre jamais que ce qui est indiqué dans le contrat à l'exception de quelques cas particulier des assurances réglementées obligatoire (ex : RC auto) dont les règles générales sont pour la plupart issues de règles européennes (EU ou plus large).

Dans le cas des assurances RC individuelle dont parle Louis33, ces contrats ne sont pas des assurances obligatoires même si le bon sens commande d'en souscrire un.

Il faut vérifier ce qui est couvert exactement MAIS en général, une série de risques sont exclus. En règle général, ces contrats ne couvre pas les risques qui s'écartent de ceux qu'encourt un citoyen lambda. Par exemple, les pratiques sportives ordinaires en amateur sont couvertes mais pas les pratiques professionnelles. De même , les dommages aux tiers survenu au cours de la pratique de sports à risques (dont l'assureur doit dresser une liste complète et exhaustive dans le contrat) sont exclus.

Il est pratiquement certain que la quasi totalité des contrat RC individuelle excluent la pratique de la voile de croisière (certains couvrent peut-être une pratique amateur de voile légère ; à vérifier cependant).

Il faut faire attention aux contrats RC Individuelle qui indiqueraient quelque chose comme "sont exclus les risques résultant de la pratique régulière de la voile, ..."). Ce sont des nids à procès. L'assureur va en effet se poser la question de savoir si la pratique de la voile était régulière ou non dans le chef de l'assuré. Si l'assuré possède un bateau, il sera difficile de soutenir que malgré l'investissement dans un bateau, la pratique de celui-ci n'était pas régulière.

Pourquoi cette exclusion de la pratique de la voile dans la plupart des contrats ? Simplement parce que la pratique de la voile de croisière n'est pas une activité ordinaire de la moyenne des citoyens assurés ; Il s'agit donc pour l'assureur d'une aggravation individuelle du risque qui justifie la souscription d'une autre assurance (ou d'une extension).

Pourquoi ? Car sinon, celui qui passe son dimanche devant sa TV ou à aller au foot payerai pour celui qui va naviguer (ou qui va faire du parapente, de l'escalade ou de la compétition de moto).

Donc pour avoir une réponse définitive à la question, il est inutile de la poser sur un forum tel que H&O sans fournir une copie du contrat.
C'est le contrat qui précisera que tu es assuré pour ta RC dans le cadre de tes activités privées mais précisera aussi ce qu'il faut entendre par activité privée et indiquera quelles sont les risques exclus ET les limites de couverture. Attention, une exclusion ne peut se faire en termes généraux (genre : "sont exclus les conséquences du non respect d'une obligation légale ou réglementaire").

Toutefois, il convient d'être prudent malgré tout car, plus on se rapproche d'une clause d'exclusion, plus on risque un litige au moment où l'assureur sera amené à intervenir. Ne jamais oublier que c'est à l'assuré de démontrer qu'il est couvert et donc que les clauses d'exclusion ne s'appliquent pas mais que c'est à l'assureur de démontrer l'existence d'une éventuelle cause de déchéance (ex : c'est l'assureur qui doit démontrer que le skipper était ivre au moment des fait s'il veut échapper à la couverture du sinistre ET si le contrat prévoit une telle déchéance).

Enfin, il faut aussi avoir égard aux plafonds (parfois variable) de couverture. Une assurance RC ne couvre pas tout, n'importe quoi et de n'importe quelle importance. Imaginons qu'une assurance RC individuelle couvre les dommages matériels aux tiers à concurrence de 100.000 EUR. A la suite d'une panne de ton bateau de 5,5 m d'occasion, tu fonces dans un splendide yacht de 40 pieds d'une valeur de 250.000 EUR. Malheureusement, tu l'atteint juste en dessous de la flotaison et de le coules, juste à la limite du chenal... Ben, ton assurance couvriras 100.000 EUR et le tiers s'adressera directement à toi pour le solde... (ne riez pas, j'ai déjà vu ce genre de choses !!!)

Bref comme dit plus haut, il faut lire son contrat et ne pas hésiter à se faire correctement couvrir même si on ne parle que de RC.

Voile / ski et comment je vois les choses...
Les conditions générales de mon contrat multirisques habitation(MMA) couvrent -pour la RC- l'ensemble des activités sportives pratiquées, sauf les exceptions précisées au contrat. Le ski est couvert, sauf si cette activité sportive est exercée dans le cadre d'un club. Mais les frais de recherche en montagne, ni les frais de secours et d'évacuation ne sont assurés...
J'ai eu, il y a plus de 40 ans, un accident de ski (de loisir) ayant nécessité une évacuation par hélicoptère. Chacun peut imaginer aisément le coût d'une telle opération sanitaire! Conséquences financières heureusement très bien prises en charge dans le cadre de l'assurance que j'avais souscrite volontairement auprès de la FFS (ancêtre de la carte neige). En tenant compte de mon expérience, la souscription d'une carte neige me semble donc toujours une bonne précaution.

Mais ces mêmes conditions générales de mon contrat Multirisque Habitation précisent aussi que, pour la RC, "les dommages survenus au cours du pilotage d'un voilier de plus de 5m05 ou d'un bateau à moteur nécessitant pour sa conduite la carte mer ou le permis mer" ne sont pas assurés. C'est clair !

La souscription d'un contrat RC pour l'exercice de la voile est donc, pour ces raisons et en ce qui me concerne, absolument impérative, comme plusieurs intervenants l'ont à juste titre démontré sur ce fil avant moi.
De plus, la réservation d'un anneau ne peut se faire dans les ports du Morbihan (Sagemor) qu'en produisant une attestation d'assurance RC, ce qui me semble une excellente précaution vis à vis de ses voisins de ponton.

Enfin, l'une des règles que j'ai retenues de mes cours de gestion, c'est que le rôle de l'assurance est de couvrir les risques auxquels on ne saurait faire face tout seul. Vu sous cet angle, l'assurance du petit risque ne semble donc pas forcément très judicieuse (prime élevée, franchises,...). Mais pour la RC, l'évaluation des risques fait souvent froid dans le dos: il suffit, pour s'en convaincre d'examiner le montant des garanties accordées (souvent plusieurs millions d'euros !). Pour la pratique de la voile, il me semble également prudent de prévoir une garantie étendue aux membres de sa famille lorsque l'assuré est responsable du sinistre (La RC plaisance exclue généralement cette garantie).

Toujours dans le cadre de la pratique de la croisière côtière, la souscription de garanties "Frais de retirement", "Défense-recours" et "Frais de recherche" me semblent le minimum complémentaire impératif à la RC.

Quant à l'assurance des dommages causés à son propre navire (vol, incendie, naufrage, échouement, assistance et autres fortunes de mer), libre à chacun de choisir, en fonction de la valeur du navire et de sa propre capacité financière, de souscrire une assurance dommages ou de s'estimer apte à faire face, seul, à tous les risques,en étant son propre assureur.

Cette analyse correspond à ma situation personnelle d'aujourd'hui et ne doit surtout pas être considérée comme la seule possible ! Par exemple, un "grand voyageur" partant autour du monde avec sa famille aura certainement une analyse différente de la mienne car il devra prendre en compte les risques spécifiques de son projet ! Les clauses disponibles sont suffisamment nombreuses pour pouvoir, si nécessaire, se construire un contrat à la carte.