Expertise et assurance

Bonjour

Non, toutes les assus ne demandent pas une expertise.
Mais beaucoup si ! Expertise tarif "au mètre, avec un minimum.
Expertise de moins d'un an, et pas valable éternellement pour se faire rembourser.

Par contre, demandez les conditions générales en plus des conditions particulières, vérifier les franchises et ses multiplications, les parties frappées de vétusté, et les exclusions, qui sont de plus en plus nombreuses.
Exemple : Refus de couvrir les dégâts environnementaux que la France a inscrit dans la loi depuis 2013,( date à vérifier ).
Moteur dont la franchise est doublée, ou non garanti, régates et zones, refus de couvrir les personnes à bord, ou le skipper et sa famille, et c...

Enfin, lire ou relire attentivement :
Le RIPAM,
www.yachter.fr[...]pam.pdf ( page 11 et suivantes )

et aussi le code des transports, article 5131 et indices 1 à 7 ,
www.legifrance.gouv.fr[...]icle.do

Qui vous apprendra ce que sont les abordages FAUTIFS, FORTUITS, et c... et dont se servent les assurances pour ne pas payer les dégâts en mer.

Après çà, on est calmé, et on a une forte tendance à veiller plus attentivement, à s'éloigner vite des autres, à mouiller pas trop près, et à entretenir son bateau, et malgré tout, il y a des fois ou on se fait cartonner, sans rien pouvoir faire. Et là le Sangria se transforme en Galère...

Pour terminer, si vous achetez un bateau à 3000 euros, et que vous êtes un bon bricoleur, il ne sert pas à grand chose de prendre une assurance tout risque avec une franchise de 500 euros, qui coûte 700 euros, et qui déduit 50 % de vétusté.
Vaut mieux être son propre assureur, et n'avoir qu'une bonne RC. L'assu marine n'est même pas obligatoire en France, mais elle est très fortement conseillée.
Il n'en va pas de même quand l'investissement de départ est de plus de 15 ou 20000 ou 150 000 euros et pour un bateau récent.
Là expertise et assu tout risque !!! et gardez vos factures d'achat et d'entretien...

La RC privée peut aussi être mise à contribution pour des accidents responsables, dus à une faute ( style 2 scooters qui se rentre dedans par bêtise, et ayant entrainés des blessures et incapacités.
www.village-justice.com[...]79.html

Je fais ce post parce que personne ne vous réponds, mais 1) je ne suis pas un pro, et 2) si il y a un spécialiste des assurances dans la salle, il con-ou-infirmera mes propos…
Et puis il y a d'autres fils dans HeO

Cordialement

Merci @Kerorgan c'est effectivement ce que je pensais mais je souhaitait en avoir confirmation avant un éventuel achat.

Je pensais bien que les expertises n'était exigé pour des Tout-risques et non de la RC
Et effectivement le prix du bateau détermine le type d'assurance.

On prends rarement un assurance tout-risque pour assuré un 4L toute rouillée.

@kerogan.
Pas de demesure. on est sur un ~8m des années 70/80.
Pas de risque d'oublier le port en particulier sur la côte.
Pour la redevance de francisation.
Vu que l'on serait sur un bateau de 25ans il y aurait un abattemnt de 80% pour les bateaux de plus de 25 ans.

donc
20% de la taxe de coque + taxe moteur
Soit pour un bateau de 8m < L < 9m avec 12cv

20%*(105+245) = 70€

Malheureusement étant sur la désormais sur la côte d'azur, c'est certain que le port est un énorme poste. on est plus dans les 3/4000€.

Comment cela se fait qu'ils n'y soient plus soumis?

En dessous de 76 €, le DAFN (coque+ moteur) n'est pas recouvré par les Douanes. Un Sangria de plus de 25 ans, de 7m62 de longueur, avec un moteur de 15 CV (par exemple) est donc totalement exonéré du DAFN après abattement des 80%.

Sauf les radios amateurs, si licencié ( certificat d'opé des services amateurs) et indicativé, 46 Euros

Nota :
La possession d'un équipement radio ( scanner et RTX par voie de conséquence ) sans licence est interdite, mais c'est contraire au droit européen et donc c'est permis de l'acheter, et de l'avoir chez soit, ( jurisprudence ) .

Ce qui ne veut pas dire brancher, la radio, y mettre une antenne, et l'allumer ! car çà c'est une station, donc pas de certif, ni indicatif, pas le droit. Pfffttt, pareil en bateau d'ailleurs. Pour le scanner, pas de soucis, tant que le secret des communications n'est pas bafoué.

Quand à l'avoir à bord, sans la déclarer, c'est contraire au règlement, et la déclarer sans avoir de certificat d'opérateur, c'est pas possible, donc pas possible d'avoir un indicatif marine.

Mais on déborde du cadre de ce fil qui parlait d'assurance et de l'expertise.

Exact Steredenn, pas de frais de licence radio pour nous les voiliers.
Ma phrase : "plus de redevance, et c..." est ambiguë, tu fais bien de relever. Seul les RA doivent payer 46 euros, et ce n'est pas une dépense obligatoire ou de sécu imposée… surtout en côtier et en réception seulement. Là ou maintenant beaucoup de monde a un smartphone avec l'internet déjà pour le quotidien.

Si les Sangria, Aquila etc.. ne sont plus soumis à la taxe de francisation est ce qu'ils ont un acte de francisation?

Je dis celà dans le cadre d'un achat il y a t il à vérifier cette acte?

Bonjour
Oui bien sûr et c'est le premier truc à vérifier, qui est le proprio et à qui tu achètes.
Si c'est sans AF c'est au vendeur de faire la démarche pour en fournir un en règle.
Et après l'achat faire des photos couleurs de toutes les pages que tu garderas à la maison.
L'achat est fait dès la dates et heure de l'acte de vente, et la responsabilité du bateau est transférée même arrangement entre A et V. Surtout en terme abordage fautif....