expat avec pavillion francais

bonjour,

je suis dans le canal de mozambique et je suis expat en mission pour 4 ans. J'ai achete' un sun fizz il y a quelques mois , et maintenant je suis dans une ile pour en profiter avec ma famille. Le problerm est que je suis etranger et le voilier pavillion francais, les authorites me demande de faire un double pavillion????? A votre avis quel serais la marche a suivre?

L'équipage
#Sunf Fizz
David comDavid com
15 oct. 2012
(Piep)(Piep)
15 oct. 2012

Le double pavillon n'existe pas.
Ne pas confondre le pavillon et l'importation.
Pour un résident (expat) à l'étranger, vérifier quelles sont les conventions entre état vis à vis des douanes. A priori aucune entre France et Mozambique.
Le pavillon est français pour un ressortissant de nationalité française. Il n'y a pas de raison de le changer.

Vis à vis de la douane française, rien à faire.
Vis à vis de la douane étrangère, c'est selon les règles d'importation du pays : Passé au délai de séjour, le bateau doit donc être importé auprès des douanes locales selon la déclaration d'arrivée. Il y a probablement des textes là-dessus. Toujours demander les textes.

PS : Si résident français dans les TOM français, aucun délai, on passe à la douane dès l'arrivée.

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Dr FeelgoodDr Feelgood
15 oct. 2012

Ton bateau est au Mozambique/Mada ou en Métropole? De quelles autorités parles-tu?

Si tu es Français non résident avec un bateau francisé, tu l'immatricules à St Nazaire et c'est marre.

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David comDavid com
20 oct. 2012

le bateau etait a mayotte, francise mayotte... merci Piep. J'attends toujours la reponse des authorite

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tongafijitongafiji
20 oct. 2012

si tu ne navigue pas dans les eaux francaises, au mieux tu aura une dispense de la DAN contre justificatifs officiels sans jamais avoir meme un jour naviguer dans les eaux francaise, sinon tu es chocolat. mais cela resterait une tolerance, pas du tout systematique ni gagne d avance.
si tu as la possibilite de changer de pavillons..... ce sera plus economique.

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David comDavid com
21 oct. 201221 oct. 2012

et bien chocolat, dans quelques annee je voudrais le rendre a mayotte, etant donner que le voilier est francise et port attache a mayotte, merci pour les reponses

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BarbatrucBarbatruc
21 oct. 2012

Tu dis que tu es etranger??? Plus exactement, francais suisse belge??? Il y a effectivement une nuance en fonction de la reponse... Ressortissant CE ou non....

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