Embarquement de mineurs et permis côtier

Bonjour,
Je viens avec une question juridique.
En ACM (colonie de vacances) je ne peux pas prendre des mineurs avec moi sur un dériveur sans un BE ou bien un BAFA voile.
Mais avec un permis de conduire, je peux les prendre en voiture.
Est-ce qu'avec un permis côtier, je peux prendre des mineurs sur un bateau à moteur?
A priori, si c'est possible sur un bateau à moteur, je peux aussi les embarquer sur un bateau à moteur avec voile, c'est-à-dire un voilier avec moteur de plus de 6cv?
Je cherche une réponse solide afin d'être bien sûr d'être dans les clous. Dans ce cas, j'aurai une motivation pour passer le permis côtier.
Merci.

L'équipage
#acm#Enfants#mineurs#permis
Al GouanagAl Gouanag
2j
outremeroutremer
1j

La fin de votre intervention est ETONNANTE:
Vous auriez besoin de motivation pour apprendre correctement l'extrème minimum que toute personne voulant naviguer DOIT savoir ???
Dans ce cas surtout n'emmenez que vous même:
Dès que vous avez des PASSAGERS vous DEVEZ avoir les connaissances et l'expérience nécessaire. EN EFFET: tout skipper officiel ou officieux est totalement responsable de ce qui se passe à bord du bateau dont il a la charge !!
le SKIPPER DOIT ASSSURER LA SECURITE à ses passgers.
En Droit: Nul ne peut s'exonerer de ses responsabilités.
Il n'y a pas pour l'instant de permis voilier.
Emmener comme skipper des passagers et a fortiori des mineurs représente pour une aplication dans un cadre purement privé et amical à l'extrème minimum plus d'un an pour les acquisitions de base.
En cas d'accident l'appréciation de vos capacités ou absence de capacités influera sur les responsabilités et le jugement qui interviendra.
Par définition un mineur est sous la responsabilité de ses parents ou d'un représentant légal auquel l'enfant a été confié. En toute logique ces personnes s'inquièteront de vos capacités et en cas d'accident seront aussi éventuelmement impliquées.

Al Gouanag:C'est mal parti, et la discussion risque de dévier. C'est souvent le risque sur les forums et c'est dommage.1. Vous ne répondez pas à ma question. Je demande si le permis côtier est suffisant juridiquement pour emmener des mineurs. J'aurais beau avoir toutes les compétences du monde, je peux louer des dériveurs mais non pas y emmener des mineurs. Il en est de même pour un habitable. Mais si je passe le permis côtier et qu'il ne me permet pas d'emmener des mineurs, je perds mon argent puisque sans permis je peux louer un habitable et emmener des adultes ou ma famille.2. Je ne me serais jamais permis de partir en mer avec des mineurs avec un simple permis côtier qui compte 5h de formation théorique et 3h de pratique. C'est du délire. C'est comme le permis de chasser, on n'y apprend pas la chasse mais seulement les simples bases juridiques.3. Vous me faites gentiment la morale en doutant de ma compétence. C'est peut-être vrai, c'est peut-être faux... Préférez poser une question. J'ai déjà loué et skippé pour la famille des 30 et 40 pieds après pas mal de randonnée en dériveur et de formation en école de voile. Je me suis formé théoriquement avec, je crois, pas mal de minutie et dans tous les domaines: météo, navigation, mécanique, cuisine, sécurité, radio, etc. J'en suis à apprendre la navigation au sextant.·le 29 juil. 19:38
Matsyl:Même si c’est pas le sujet, le permis de chasse est un peu plus compliqué que l’explication que vous donnez. Je chasse depuis 40ans et "le permis " est en 2 parties, théorie et pratique. Maintenant sans personne autorisé pour faire de la voile avec des mineurs, vous êtes au courant, libre à vous de décider,.·le 29 juil. 19:55
outremer:@Al Gouanag: Je ne fais que répondre au libellé pour le moins étrange de votre question, et essayant de recadrer le problème. Si cela ne vous est pas utile c'est regrettable.Il n'est aucunement question de faire la morale mais de rappeler des réalités de simple bon sens. ·le 29 juil. 23:07
Al Gouanag:@outremer: Je comprends votre étonnement quant à ma motivation à passer le permis côtier. Je n'ai pas assez développé ma pensée. En fait je peux louer des habitables me faire plaisir sans dépenser 400€ pour le permis côtier. Je réfléchis à passer le permis côtier si cela peut me permettre de faire plaisir à d'autres. Je ne veux pas embarquer de mineurs autres que ceux de ma famille sans cadre légal. Mais quel cadre légal est suffisant? Là est la question.·le 30 juil. 00:28
LeMoko:Plus simple passer le BAFA voile et tu es dans les clous·le 30 juil. 13:14
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aquilalarocheaquilalaroche
1j1j

Je pense que ce n'est qu'une question de cadre.

À titre privé tu peux faire ce que tu veux.

Dans le cadre associatif ou plus généralement encadré, tu devras sans doute te référer aux règlements de l’organisme.

Je ne connais pas de limite législative à emmener des mineurs.

S’il y en a, je suis preneur de l’info.

Lulu2:Pour l’aspect juridique, il faudrait savoir si ces sorties sont faites dans un cadre privé familial ou amical, ou bien dans le cadre d’une association ou d’une activité commerciale. Dans deux derniers cas, je vous conseille de consulter votre assurance pour connaître votre couverture personnelle.·le 29 juil. 19:54
outremer:On peut aussi rappeler qu'à tout instant, dès que bateau est naviguant les autorités compétentes (Gendarmerie Martime, Affaires Maritimes, Douanes, etc..) peuvent vous aborder et procéder à toutes les vérifications utiles ou nécessaires dans leur domaine règlementaire. En théorie le livre de bord doit mentionner tous les présents à bord et leur qualité.Comme il n'y a pas de permis voile, à titre privé ont peut emmener qui on veut pour un voyage non rémunéré.. Les mineurs sont obligatoirement, sauf ceux émancipés, sous la tutelle d'un majeur qui doit donc donner son autorisation pour cette activité à risque.·le 29 juil. 23:29
outremer:Etre Skipper (chef de bord) implique de facto que vous avez toutes les compétences nécessaire pour conduire votre navigation en sécurité en faveur de vos passagers et de votre équipage. Ces compétences seront juridiquement appréciées en cas d'accident pour déterminer votre niveau de responsabilité. !!!·le 29 juil. 23:44
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libenterlibenter
1j

www.jesuisanimateur.fr[...]s/voile

Soit tu passes les qualifications , soit tu te fais scout.

La seule chose que le permis mer te permettra de faire en école de voile c'est de piloter la sécu.

Polmar:Mais si des mineurs ont besoin d’être ramènés à terre tu dois pouvoir les embarquer sur ta sécu. Tu fais quoi avec ton seul permis?·le 29 juil. 20:55
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Calypso2Calypso2
1j

bonjour
pour avoir une reponse solide il faudrait que l'on sache dans quel cadre tu veux embarquer des mineurs ?
..dans une colonie de vacances, dans une sortie personnelle, etc ...
le permis cotier lui s'est pas de renumeration ...

Lady_C:je cite :
"En ACM (colonie de vacances)"·le 29 juil. 20:20
KOALA-5:Je peux me tromper, mais s'il s'agit d'une sortie occasionnelle, une autorisation écrite des parents doit être suffisante.Dans le temps j'avais emmené des jeunes scouts en avion, avec l'autorisation écrite des parents. Le président de l'aéroclub n'y avait vu aucun inconvénient.·le 29 juil. 20:35
Lady_C:"dans le temps" ....
la réglementation des colonies des vacances a bien évolué, en 50 ans.
ce qui fut possible ne l'est plus. ·le 29 juil. 20:42
outremer:Dans le cadre aéro club, vous pouvez emmenez à titre privé n'importe qui à votre bord.sans que Le Président du Club intervienne sauf problème évident mettant en cause le Club. Mais dans le cadre d'un baptême géré par le Club et éventuellement rémunéré pour abonder les Finances du Club le pilote qui fait ce vol est habilité par le Club et la Fédération.·le 29 juil. 23:40
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lancienlancien
1j

Bonjour,
Plutôt que sur un forum pour une question juridique et bien spécifique, il serait sans doute plus judicieux de s’adresser à l’autorité çompétente.
Cdt

PolmarPolmar
1j

J’espère que les obligations de formation des encadrants ont évolué depuis le précédent millénaire.
actu.fr[...]21.html

courtox56courtox56
1j1j

Bonsoir,
le « transport en commun d’enfants » ACM (Accueils Collectifs de Mineur) est très réglementé, permis D qui doit être re-validé périodiquement . L'équipement de sécurité de minibus et voiture doit être conforme.
Tu peux avoir des mineurs dans ta voiture avec ton permis A, par contre pas des mineurs en ACM.

Pour le bateau, pense à tous l'équipement à avoir à bord adapté à la morphologie de ces enfants. Combien de personnes au total peux tu transporter dans ton bateau?

Le permis côtier permet de valider une formation minimale pour conduire un bateau à moteur, pas de transporter des passagers mineurs ou même majeurs.

Permis côtier: 545 €TTC*
Détail du prix: 80€ pour les frais de dossier, livret du candidat et l'ouverture de la formation en ligne, 80€ pour les 5H de cours théorique et 1H30 de cours pratique en salle et 385€ pour les 2h de cours pratique à la barre.

Je peux te donner un conseil positif, contacte l'association Grand Large qui fait naviguer 1 à 2 mineur par bateaux de skippers volontaires, ils pourront t'expliquer le cadre juridique, la sécurité

En ACM sur ton bateau personnel, je ne prendrais pas le risque.

Regarde ce document , page 5 pour le bateau
www.morbihan.gouv.fr[...]ACM.pdf

Al Gouanag:Bien d'accord quant au transport en commun et permis D. Quant au permis A, j'avais appris au BAFA et au BAFD, que cela ne pose aucun souci de transporter des mineurs dans sa voiture. Ça a pu changer depuis, mais ça rendrait très compliqué un simple rdv de médecin et, en tout cas et peut-être à tort, je l'ai beaucoup vu faire. Je serais bien embêté de découvrir un tel changement, mais il faudrait bien s'adapter.Comme dit dans ma réponse en dessous et grâce au lien de Libenter, il est clairement exclu dans le cadre d'un ACM de transporter des mineurs en embarcation sans diplôme spécifique, bien plus lourd que le permis côtier.·le 30 juil. 00:23
Al Gouanag:Oui, c'est ça, pas en ACM.Super le lien grandlargue! Au premier coup d'œil ça me semble correspondre au cadre légal que je cherche!·le 30 juil. 00:31
Al Gouanag:Au deuxième coup d'œil, je pense que leurs skippers ont tous les diplômes... ·le 30 juil. 00:33
aquilalaroche:Et ben non.J’ai participé comme skipper et on ne m’a pas demandé de permis ou de diplôme........et j’en ai pasMais je peux me renseigner si tu veux ·le 30 juil. 08:29
captainjppp:on parle pas de diplome a ce niveau
qaund un capitaine est apte a naviguer avec des passagers il est brevete bien sur avant c etait avant et apres serra apres nous sommes dans un grand virage a ce niveau la je m etonne quand meme de lire encore un skipper qui transporte des passager , de melanger brevet et diplome une reserve ......nous sommes sur la grande bleu par sur la route pas pareil et encore plus demain·le 30 juil. 10:05
aquilalaroche:@captainjpp, tu radotes et interviens pour dire toujours la même chose et personnellement ça me gave. ·le 30 juil. 12:26
aquilalaroche:Sinon, concernant la grand large, confirmation qu'on te demande aucun justificatif sauf ton assurance.Reste à voir le contrat avec l'association ·le 30 juil. 12:28
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Al GouanagAl Gouanag
1j

Merci pour vos réponses qui m'éclairent.
En effet, le lien que propose Libenter montre qu'il faut des diplômes, heureusement, pour prendre des mineurs sur une embarcation dans le cadre d'un ACM ou du sport. Mon idée, qui n'est pas encore un projet, correspondrait en effet au titre "Navigation diurne sur une embarcation dans laquelle se trouvent l'encadrant et les participants à moins de 2 milles nautiques d'un abri" du lien . Cela clarifie bien un aspect de la question.

Je réoriente donc la conversation et on va parler, selon ce que disait l'un d'entre vous, d'un CADRE AMICAL.
Pour formuler la question autrement, vous voulez embarquer quelques amis dont des mineurs, est-ce que c'est légal?
Question 1: Avec le permis côtier, puis-je embarquer des mineurs sur une embarcation à moteur en restant à moins de six milles d'un abri? Je pense que beaucoup le font...
Question 2: Avec le permis côtier, puis-je embarquer des mineurs sur une embarcation à moteur et à voile (habitable) en restant à moins de six milles d'un abri?
(Question 3 à traiter ensuite, à mon avis, puis-je demander une participation aux frais à des amis, sans sortir du cadre amical?)

Lady_C:la participation aux frais, comme son nom l'indique, sert à couvrir les frais. tu consommes 100 € de carburant à 4, ça fait 25 € par personne.
à 26 €, tu n'es plus dans les clous. ·le 30 juil. 08:30
outremer:Dès qu'il y a un échange d'argent le cas devient fiscalement litigieux, surtout si on passe d'un service fortuit à un comportement régulier ou organisé car ce peut être vu comme une façon de contourner les règlements et obligations qui font une ENORME différence entre activité purement bénévole et activité professionnelle rémunérée.Au sein d'un club déclaré il y a une certaine tolérance.Le Permis A ne fait pas du tout mention des gens que vous emportez. Il vous autorise simplement à conduire un bateau motorisé. La catégorie de navigation est lié au bateau utilisé et à son équipement de sécurité.En France la pratique privée de la voile ne nécessite pas de permis.Sauf à venir secourir un mineur, prendre à son bord un mineur sans autorisation du tuteur légal peut conduire à de sérieux problèmes juridiques par les temps actuels.Quand vous embarquez des amis avec enfants sur votre voilier et que vous figurer sur le Livre de Bord comme chef de bord ou que vous vous conduisez comme chef de bord, vous prenez la totale responsabilité de vos invités et en premier tout votre matériel de sécurité DOIT correspondre au nombre à l'habitus de vos passager et au programme de navigation que vous envisagez de réaliser.
Vous devez faire respecter la sécurité à bord et vous pouvez très bien débarquer vos passagers s'ils n'acceptent pas de suivre les consignes de sécurité ou créer un désordre perturbant la navigation !!! Etre Skipper de fait ou de droit vous rend totalement responsable de ce qui peut se passer à bord.·le 30 juil. 19:45
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courtox56courtox56
1j1j

Bonsoir,
tu peux embarquer des mineurs de ta famille, de tes voisins, mais pas des mineurs en ACM. Tu dois avoir un diplôme fédéral.
Cela n'a rien à voir avec une navigation à moins de 6 milles ou plus.

L’encadrant :
=> possède une qualification exigée dans le cadre du code du sport ou est bénévole et titulaire d’une qualification fédérale. L’activité doit être organisée par un club affilié à une fédération agréée
Ou
=> est membre permanent de l’équipe pédagogique et titulaire d’une qualification d’animation en ACM et d’une qualification fédérale délivrée dans la discipline concernée par une fédération agréée

Le minimum doit être le BAFA Qualification voile

Le BAFA 3 Qualification Voile : se former à l’encadrement de l’activité voile avec des enfants
Tarif : 660€ (pension complète) de 8 jours pour cette spécialisation de 3ème étape de la formation BAFA.

bretagne.afocal.fr[...]-voile/

Si tu fais ton activité en dehors des ACM. Fait plutôt une demande à ton assureur

Tu peux obtenir le diplôme de moniteur de voile. Il te faudra le permis côtier
www.ffvoile.fr[...]ile.asp

Entraine toi aussi aux manoeuvres d'un mineur tombé à la mer.

Je suis très concerné en ce moment.
J'ai 2 petits enfants ado qui sont moniteurs de voile, ils encadrent des mineurs payants. Ils ont leur BAFA et sont Moniteur de voile diplômés par l'état.

J'ai 4 petits enfants de moins de 8 ans qui naviguent à, la journée cette semaine à moins de 6 milles. J'ai bien sûr demandé gentiment aux encadrants de me montrer leurs diplômes:

BAFA Voile + Moniteur de voile donc permis côtier et moteur.
Formation étalée sur 2 ou 3 ans avec validation par des stages, Coût: 1500 €
Les enfants doivent avoir leur licence voile de la FFV avec le livret de suivi de la fédération.

Lulu2Lulu2
24h22h

Je souligne ce qu’a dit fort justement Courtox plus haut : il faut déjà avoir des gilets adapté aux enfants.

Al GouanagAl Gouanag
23h

Vos retours sont précieux.
À titre amical donc, et même associatif, il faut surtout se tourner vers son assurance et, bien sûr, respecter les principes de sécurité en plus des lois.
Je pense qu'en cas de souci, il vaut tout de même mieux pouvoir présenter le permis côtier.

Kerorgan:Le permis côtier ne préservera pas d'avoir le sens marin d'une poule... et d'être condamnable en cas d'accident plus ou moins grave.Gérer des enfants, ou des adultes, en plus du bateau, ne s'apprend pas en faisant quelques heures de cours en salle et 2 heures dans la rade.Les diplômes ne sont pas "croisables" en ce sens que le côtier ne peut pas remplacer en tout ou partie les autres diplômes exigés pour l'encadrement et dont tout le monde ici te parle. Même dans un cadre familial immédiat, il y a risque.
Quant aux assureurs, ils ne sont qu'un tout petit aspect du problème et n'hésiteront pas à se défausser de leurs contrats à la moindre occasion.Après, chacun fait ce qu'il veut, et prend en compte, ou pas, avec parfois des conséquences à vie, comme pour ce pompier qui a perdu une jambe cet été.Par contre, après 50 ans de voile, j'ai passé mon côtier, et j'en suis très content puisque le gars m'a appris nombre de choses en plus...·le 30 juil. 11:42
libenter:La première partie me rappelle la devise de l'encadrement , peinte sur le mur du local de l'encadrement au glénan:"Si une connerie est faisable , elle est déja faite.Si elle est infaisable , elle est en train de se faire".·le 30 juil. 12:07
Lady_C:ça marche aussi pour les programmes informatiques.
tu as beau blinder à mort, les utilisateurs trouvent toujours un truc, ou alors, le cas improbable se produit.
je retourne à mes bugs, qui n'intéressent que moi, mais c'est pour le principe.·le 30 juil. 12:34
KOALA-5:J'aime bien la métaphore sur le sens marin d'une poule.......mais si c'est une poule d'eau, c'est déjà mieux !!!!
En ce qui concerne le permis côtier, que j'ai passé il y a une vingtaine d'années, j'avoue que j'ai été surpris de voir le niveau de l'enseignement donné, à part la base des règles de route. Mais il faut dire que le moniteur, nous a avoué qu'il n'avait pas le permis côtier, mais seulement le permis eaux intérieures.·le 30 juil. 14:35
Al Gouanag:On sort un peu du sujet, mais je doute en effet qu'en partant de zéro on puisse acquérir en 5h de théorie la législation, la navigation, la météo, les marées, la radio, quelques bases de mécanique. En 2h30 de pratique sur un hors-bord, je doute aussi qu'on acquière la maîtrise nécessaire pour entrer un 40 pieds dans un catway avec courant latéral et vent frontal (mauvais souvenir à la Trinité)! Ne parlons pas des manœuvres de MOB par force 6.Pratiquant le développement web et la voile, je pratique aussi les bugs informatiques et la bêtise humaine! C'est triste, mais c'est ainsi. Mais je crains que le poids juridique et les magouilles des assurances nous rendent de plus en plus timides pour prendre des risques mesurés et rester des hommes normaux. On pourrait bien devenir des poules mouillées. Fin de ma parenthèse philosophique.·le 30 juil. 17:17
outremer:La voile reste POUR L'INSTANT un espace de LIberté. A charge pour les pratiquants de comprendre les risques réels de cette activité et de se former correctement avant de prendre la responsabilité de passagers à bord.·le 30 juil. 19:49
Calypso2:"Le skipper n'est pas rétribué, les 2 jeunes et leur éducateur ne sont pas des "passagers"à bord on n'a pas des "passagers" mais des "équipiers" c'est bougrement differents ·le 30 juil. 20:26
Lulu2:@ outremer. Un marin bien connu dans notre coin à l’habitude de dire : « La mer est un espace de liberté et de rigueur ». Perso, j’insiste sur la rigueur.·le 30 juil. 21:41
BWV 1068:+++++pour le mot "rigueur"·le 30 juil. 21:22
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Calypso2Calypso2
21h

"Le permis bateau plaisance est le permis de conduire les véhicules nautiques de plaisance à usage personnel à titre de plaisancier donc sans activité commerciale."

courtox56courtox56
21h1h

Bonjour,
pour l'association "Grand Largue"
www.grandlargue.org[...]skipper

Elle organise ces sorties bénévoles en demandant à des propriétaires de bateaux d'accueillir 2 ou 3 jeunes et leur éducateur .

C'est l'éducateur spécialisé qui a tous les diplômes pour encadrer ces mineurs. La responsabilité de la marche du bateau est assumée par le skipper/propriétaire .

Les places de port de ce week-end sont payés par l'association ainsi que la nourriture.

Le skipper n'est pas rétribué, les 2 jeunes et leur éducateur ne sont pas des "passagers"

Il n'y a aucune activité commerciale.

Calypso2:l'éducateur n'a aucun diplome "nautique" et les places du port ne sont pas payé ,les sorties se font par les propriétaires qui ont dejà une place dans le port ...·le 30 juil. 13:57
sterwen:Bonsoir faisant partie de l'association Grand-Largue (Association Initiative Grand Largue ou AIGL pour être précis), je confirme. Les propriétaires qui accueillent les enfants et leur éducateur le font bénévolement et ne sont pas défrayés. Les propriétaires-skipper sont responsables de la marche du bateau et de sa sécurité mais ne sont pas directement responsables des mineurs qui restent sous la responsabilité de l'institution qui les encadre avec leur éducateur.@Calipso2:tous les bateaux qui participent à une opération Grand Largue, ont leur place de port offerte, y compris ceux qui n'ont pas le port ou se déroule l'opération comme port d'attache et le Passeport Escale n'est pas pris en compte.Si vous souhaitez plus de détails, vous avez le site et je serai ravi de répondre aux questions soit sur un fil, soit en MP.·le 30 juil. 20:59
Calypso2:je connais un peu cette asso pour avoir plusieurs fois participé aux sorties ..bon souvenirs ·le 30 juil. 21:02
aquilalaroche:@calypso et courtox56, vos informations sont fiables ? Je veux dire vous pratiquez cette association ou ce sont des ouï-dire ? @calypso, je comprends dans ta phrase que quand il y a une sortie depuis Concarneau, seuls les bateaux de Concarneau sont concernés ? Si c’est ça que tu as voulu dire, dans les faits c’est faux.J’ai participé au crouesty et à concarneau et je n’y suis pas basé.Une connaissance participé à plusieurs sorties et pourtant il a son bateau dans un seul port.Ou alors j’ai pas compris.Mais je vais demander précisions à cette connaissance. ·le 30 juil. 21:07
sterwen:@aquilaroche les informations que tu as sont les bonnes. Les bateaux qui participent à une opération Grand Largue ont la gratuité dans le port en question, quel que soit leur port d'attache.·le 30 juil. 21:28
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2012-08-20 - Floro (Norvège)

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