Donner son voilier à son association

Bonjour à tous,
Enseignant, je réalise un projet autour d'un programme pour la navigation avec mes élèves. Ce projet, pour apporter un peu de concret, contient une sortie en mer pour les 28 élèves à bord de 5 First Class 7.5. Les élèves réaliseront ensuite mon routage lors d'une régate à l'aide de ce programme.
Pour financer cela, j'ai cherché des sponsors. Le retour se fait évidemment par de la publicité qui, n'étant pas autorisée en milieu scolaire, prend sa place sur mes voiles lors de la régate, moyennant une participation financière ne serait-ce pour payer les logos.

Le problème arrive alors que les sommes versées, si elles le sont sur le compte du collège, se retrouvent assujetties au décision du CA. D'où risque de se retrouver avec son projet planté.

Ma question est alors la suivante:
Puis-je créer une association ayant pour raison:
" Rechercher des financements pour projets éducatifs et assurer la promotion des partenaires par une publicité sur son voilier"

Je pense que l'association doit être propriétaire du bateau pour éviter un enrichissement personnel de son fondateur.

Quels sont les impossibilités ou les dangers si l'association est faite avec ma femme qui cherche aussi des financements pour sa recherche?

Merci de vos retours d'expériences

L'équipage
12 sept. 2016
12 sept. 2016

Il n'y aura pas de bonnes solutions.
Tu seras toujours suspecte de vouloir t'en mettre plein les poches plutôt que de trouver un projet intéressant pour tes élèves.
J'ai fait le BIA pendant 5 à 6 ans et ça a buggé à cause d'un chef d'établissement et de problèmes de responsabilités.
Je te souhaite du courage et fais selon ta volonté, tes possibilités.
Pense aux problèmes de responsabilité avec des élèves !
Si dans l'association il n'y a que toi et ta femme, cela créera des problèmes. ...

12 sept. 2016

Merci de la réponse.
Pour la responsabilité envers les élèves, je n'assure pas la sortie en mer. Elle sera faite par des professionnels de la voile scolaire (et c'est pour cela qu'il faut des sous).

12 sept. 2016

La problématique majeure à laquelle se heurte ton idée de montage pour soutenir ton projet est son risque fiscal.

Tu peux toujours donner ton bateau à une association (plus exactement le lui vendre pour 1 euro pour éviter des requalifications) mais le problème viendra alors de l'utilisation de ce bateau.
Si tu es seul à t'en servir (voire en famille), l'association ne sera qu'un paravent pour recueillir des fonds qui autrement auraient le caractère d'un revenu entrant dans le champ de ton impôt.
Car en effet les fonds récoltés vont avoir pour finalité de te permettre de participer à une régate ce qui, quand on n'est pas un professionnel de la course au large, est sensé être fait au titre des loisirs donc financé sur fonds propres.

Si tu cherches à expliquer que les fonds doivent en fait servir à financer une activité scolaire, tu risques d'avoir comme réponse que ceci relève soit de l'établissement, soit d'une structure ayant un agrément de l'éducation nationale.
En conséquence les fonds recueillis pourront être considérés comme du revenu qui aurait dû être déclaré au titre de l'IRPP.

Il est préférable de fonctionner via des associations sportives de l'établissement lorsqu'il en existe, car là le risque fiscal n'existe pas et le chef d'établissement n'est pas en charge de décider de l'utilisation des fonds recueillis.
Bon courage !

12 sept. 2016

Merci Axel de l'info sur les asso. sportives et sur les explications bien claires.

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