Documents et materiel a presenter pour controle Gendarmerie Maritime

Bonjour,

Question un peu stupide alors que je possède des voiliers depuis 15 ans.
Mais je cherche un document qui me donnera la réglementation pour ce qui est d'un contrôle de la Gendarmerie maritime (je n'ai pas trouvé mes réponses dans les forums).

Je pense qu'il faut pouvoir montrer Acte de francisation, licence radio, carnet bib , les gilets de sauvetage, extincteurs, fusees de détresse, etc.
Peut on montrer une copie par exemple de l'Acte de francisation (le livret original restant a la maison...).
Assurance du bateau?

Pour ce qui des lampes, la lampe a retournement allant avec la bouée couronne.
Mais y a t-il une réglementation pour des lampes "torche" a l'intérieur du bateau?

Merci par avance,

Bien cordialement, Alain K

#assurances

Pulang

20 mai 2018

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Le plus simple est d'avoir à bord le matériel e... KOALA-520 mai 2018

Les papiers obligatoires : L'acte de francisat... babouch20 mai 2018

En cas de contrôle dans zone des 6 miles c’est ... Domde20 mai 2018

Et je rajoute une deuxième étoile par écrit !!! Jonathan "Méa"20 mai 2018

les contrôles à plus de 6 miles d'un abri ne so... bernard196821 mai 2018

Tu montres rien et tu leur expliques que tu es ... pierre 2 the minimalist20 mai 2018

KOALA-5

20 mai 2018

Le plus simple est d'avoir à bord le matériel et les documents correspondants à ta navigation (côtière, semi-hauturière...).
Tu trouveras la liste dans la division 240, ou dans la plupart des catalogues de shipchandlers.

En cas de contrôle, contente-toi de présenter aux autorités ce qu'ils te demanderont. Sauf cas très particuliers, (infractions...) ils ne demandent pas tout.

L'acte de Francisation doit être à bord, de même que les permis, CRR etc.

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babouch

20 mai 2018

Les papiers obligatoires :
L'acte de francisation
La licence de station pour tes équipements radio
Le CRR ou le permis côtier pour la VHF
si tu es en bateau a moteur, le permis côtier ou hauturier selon ta zone
Un document d'identité pour chaque membre d'équipage (je pense ?)
L'assurance non ce n'est pas obligatoire et ça ne les concerne pas.

Tu dois également pouvoir fournir tout l'armement correspondant à ta zone de navigation : basique (- de 2 milles), côtier (- de 6 milles), semi-hauturier ou hauturier. La liste se trouvensur le site de la DDTM, attention elle est mise à jour régulièrement.
En pratique je pense que les contrôles au delà de la bande côtière sont rares, mais si tu te fais cueillir à ton arrivée de traversée depuis la Corse ou les Baléares, je ne serais pas étonné qu'on puisse te demander l'armement semi hauturier.
Dans ce cas effectivement le carnet du bib avec révision à jour.
A noter que les feux à main ont une date de péremption, les gilets à cartouche de gaz doivent être à jour ainsi que les extincteurs révisés.
J'en oublie peut-être.

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Domde

20 mai 201820 mai 2018

En cas de contrôle dans zone des 6 miles c’est la réglementation correspondante en matière de sécurité qui s’applique qu’on vienne de la planète Mars ou d’ailleurs. Autant dire que la probabilité d’etre controlé en hauturier est infinitésimale. Le fait d’avoir un bib implique que les révisions soient à jour ; la balise absente ne peut être verbalisée dans la zone des 6 milles

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Jonathan "Méa"

20 mai 2018

Et je rajoute une deuxième étoile par écrit !!!

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bernard1968

21 mai 2018

les contrôles à plus de 6 miles d'un abri ne sont pas si rares que ça , même s'ils sont dans ce qu'on peut appeler la bande cotière.

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