Documents changement de propriété
Je viens d'acquérir un nouveau bateau. J'ai déposé le dossier de changement de propriétaire au quartier maritime de Concarneau après avoir renseigné la fiche plaisance. Tous les documents cités sur cette fiche étaient présent dans le dossier.
Une semaine plus tard, le dossier me revient avec un courrier me demandant de le ramener complet, pièce manquante : certificat spécifiant que le navire n'est pas hypothéqué ...
J'appelle le quartier en disant que ce document n'est pas spécifié dans la fiche plaisance, la petite dame (très sympathique) me dit que depuis que les douanes ne s'occupent plus des démarches de changement de propriété, c'est un document à joindre, mais que la fiche plaisance n'a pas été modifiée...
Je l'aurai prochainement par mail après demande au tribunal de commerce de Quimper.
Tout ça pour vous dire de joindre ce certificat systématiquement à votre dossier, ça vous évitera de perdre 1 à 2 semaines et de payer un recommandé inutilement.
Sinon le délais d'obtention du nouvel acte de francisation est de 2 ou 3 semaines d'après la petite dame, donc ça reste rapide, enfin à Concarneau.
A noter que tu faire la démarche directement par internet, il faut que les 2(acheteur/s - vendeur/s) soient déjà enregistrés. Le vendeur reçois un code qu'il transmet à l'acheteur.
A noter que j'ai enfin pu faire immatriculer mon voilier en passant par la DDTM de la Rochelle (après que mon dossier se soit perdu entre Ajaccio et Toulon ... et qui ne les uns ni les autres ne soient décidés à faire quoique que ce soit).
En moins d'une semaine, j'étais enregistré. Il y avait une coquille sur le nom du copropriétaire : j'ai envoyé un e-mail et j'ai reçu la correction quelques heures après !
Vive La Rochelle ! :D
