Dites-moi que ce n'est pas vrai...

bonjour, je suis en négociation pour l'achat d'un bateau d'occasion sous pavillon suisse.
Il n'est pas possible de garder celui ci sans résider en Helvétie, ce qui n'est pas dans mes moyens.
J'ai donc contacté par couriel les douanes et les affaires maritimes sur les formalités à effectuer. Aucune réponse du premier. J'ai reçu des AM un mail me donnant un n°de tél à contacter. Là une charmante dame m'a expliqué que depuis le 1/01/05 les bateaux importés doivent faire l'objet d'une certification par un organisme agréé. D'après ce qu'elle m'a dit le fait que ce bateau a été fabriqué par un constructeur français, que la série a dûmment été homologuée en 3e catégorie à l'époque ne compte absolument pas. Dans la mesure où le bateau qui m'intéresse est parti directement à l'exportation c'est comme si il avait été fabriqué à l'étranger.
De ce que j'ai compris je me retrouve comme un constructeur amateur et j'ai deux solutions:
Soit je passe par véritas ou similaire,( ce qui va me coûter un max si j'en crois un article de LN), qui va faire ou pomper des calculs qui ont été fait il y a 20 ans par un organisme public et je n'ai même pas l'assurance d'être classé en B.
Soit je m'autocertifie, je ne peux prétendre qu'à la catégorie C, et ce n'est valable que pour 5 ans.
SVP dites moi que j'ai mal compris sinon je crois que je vais sombrer(Sambrer?)dans la belgitude.
Merci d'avance pour vos remarques et vos conseils.
Bonnes navigations 2006 à tous.

#assurances

(J-C)

05 jan. 2006

Tous
Non lu

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Farolito

05 jan. 2006

Organisme agréé
CE.

Si le bateau n'est pas trop vieux il devrait avoir été construit selon les normes de conformité européenne (CE). Ce qui sauf erreure (mais peut-être me gours-je?) est une certification en soi.

www.dare.nl[...]e3.html

Une idée: Si tel est le cas regarde avec le concessionnaire suisse de la marque ce qui peut être fait pour obtenir copie de ce certificat de conformité.

Autre idée, regarder avec une capitainerie française du léman (par exemple Evian) comment ont fait ceux qui ont acheté leur bateau sur suisse, ou alors encore mieux, et peut-être plus simple, avec un chantier naval français ou une société nautique française des bords du léman

Enfin voilà, c'était quelques idée au passage.

Cordialement

Farolito

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jeanlittlewing

05 jan. 2006

je n'ai pas eu ce probleme
importe en 2003 un First 30 des usa, aff mat et douanes ont accepté le certificat dans la serie du type,

Répondre

(J-C)

08 jan. 2006

veinard, en 2003
la division 224 et ses procédures de conformités n'étaient pas encore parues. Je vais essayer mais je ne suis pas optimiste.
Merci quand-même et meilleurs voeux

Répondre

---

05 jan. 2006

J'ai un client qui
est exacte!ent dans le meme cas .Ca c est terminé par un pavillon belge de chez VGD.

Répondre

(J-C)

05 jan. 2006

C'est sérieux VGD?
J'ai vu leur site sur le net, c'est tentant. As tu des infos sur leur fiabilité? D'après ton mail ça tendrai à dire oui, mais j'aimerai mieux être sur du coup?

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calypso 2

05 jan. 2006

j'en ai bien peur

Hors plaisance celà a toujours existé,lorsqu'un armateur achete un bateau à l'étranger et qu'il le fait immatriculé en France tout le dossier de stabilité doit etre refait et la construction est inspecté par un bureau de classification qui delire un nouveau "franc-bord".

Et vue la nouvelle reglementation 224 applicable depuis le 1er janvier 2005 celà semble s'etendre à la plaisance.

A mon avis il te reste plus qu'a contacter le constructeur francais pour qu'il depose un nouveau dossier.Tout simple et pas gratuit :-D

josé

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Pythecanthropus Erectus

05 jan. 2006

"il y a 20 ans"?
sauf erreur, un bateau construit avant 1998 est exempt de marquage CE

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CLK

05 jan. 2006

Notre pays...
...sera bientôt au point où il faudra reformer un "Comité de salut public". Comme d'autres, je te conseille la Belgique.

Répondre

PAMPUS

09 jan. 2006

Pavillon Belge
Bonjour,
Aucune hesitation, rapproches toi du pavillon belge, et pas besoin d'intermediaire, fais le tout seul.
L'administration Belge parle Français et contrairement à la notre, elle est très serviable par téléphone.
Il te faudra quand même un passeport de navigation Français. Pour l'obtenir, tu demanderas aux douanes un certificat de gauge. Si ton bateau est dans leur listing, ils ne se déplacent pas, si ils doivent se déplacer, c'est plus long mais toujours gratuit.
Voir le lien ci-dessous, tout est détaillé. Franchement pas besoin de payer un intermediaire.
www.narbonneaccessoires.fr[...]dex.php
Cordialement
Alain

Répondre

PAMPUS

09 jan. 2006

Pavillon Belge Le bon lien .
Désolé, voici le lien pour les renseignements sur la lettre de pavillon Belge:
capbreizh.pneuboat.com[...]/
Alain

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