demande d'aide [puissance administrative moteur]

Salut a tous j'ai besoin d'un coup de main ,je voudrais savoir si quelq'un pourais me confirmer la puissance administrative d'une bi-motorisation diesel de 420ch X2 =840 ch mercedes in-board jai des doutes sur la taxe sachant que le bateaux et moteurs sont de 1976 je suis en passe de l'acheter mais j'hésite ,MERCI a tous et bonne navigation

L'équipage
thierrythierry
13 mars 2013
LECELTELECELTE
13 mars 2013

Bonjour,
j'ai le même problème sur mon bateau (voilier) avec un moteur de 125cv réel, l'administration (droit de francisation) me compte 23cv
comment ce calcul est fait, de plus le bateau est de 1959 (vétusté ?)
si quelqu'un peut me donner une réponse
merci LECELTE

Répondre
philipped29200philipped29200
13 mars 2013

Bonjour,

Ce qui ne faut pas confondre, c'est qu'il y a pour un moteur, 2 puissances qui existes:

la puissance nominale ( mécanique) du moteur, exemple: 420 CV, c'est ce que l'on trouve quand celui-ci est sur un banc et que l'on fait des tests.

et la puissance fiscale, qui n'a rien a voir avec la première.
C'est juste pour que l'État récupère de la monnaie.

Souvenez vous quand cela s'appliqués sur nos voitures du temps des vignettes.

Bon courage.

Philipped29200

Répondre
SteredennSteredenn
13 mars 2013

Je pense que vous devriez trouver les réponses à vos questions sur les sites des Douanes dédiés à la Plaisance:

www.douane.gouv.fr[...]336.pdf

www.douane.gouv.fr[...]age.asp

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Le phare du Creac'h à Ouessant, un soir d'automne (1985, image argentique, ce qui explique le grain)

Phare du monde

  • 4.5 (85)

Le phare du Creac'h à Ouessant, un soir d'automne (1985, image argentique, ce qui explique le grain)

2022