Débarquement de moteur sur voilier
Bonjour, je dois déclarer le débarquement de mon moteur voilier immatriculé à Marseille, sur le formulaire il est demandé de joindre le titre de navigation du navire original… Dois-je me démunir de ce titre pour une durée indéterminée? Quelqu'un a t-il un retour sur cette démarche? Merci pour votre aide,
je viens de faire les formalites a Sete suite a un changement de moteur, ils m'ont demande:
acte de francisation
fiche de debarquement de l'ancien moteur
fiche d embarquement du nouveau
facture du nouveau moteur
je suis passe d'abord aux douanes, puis aux affaires maritimes
j'ai eu dans la foulee le nouvel acte de francisation mis a jour.
ca va plus vite si on se rend sur place
Et beh! j'avais pas fait tout ça quand j'ai changer le moteur sur mon ancien bateau... juste prévenu mon assurance sans plus.
je ne demande pas mieux que de ne pas me prendre la tête, toutefois, les formulaires existent… que risque t-on de ne pas avoir sur le certificat de francisation le même moteur que celui qui est à bord? Juste une question :)
vis à vis des autorités quoi?
J'ai rien changé sur les papiers, et personne ne m'a jamais rien demandé.
Juste prévenu mon assurance pour que ça soit pris en compte dans la valeur du bateau.
Faut pas se prendre la tête pour tout.
Des emmerdes à n'en plus finir si tu tombes sur un pinailleur, même si les contrôles sont peu fréquents.
Pense aussi qu'à la revente ton acheteur peut tiquer ; perso je n'aurais pas acheté un bateau dont le moteur ne correspond pas à ce qui est indiqué sur l'acte de francisation.
Merci, c'était mon idée, mais apparement, les choses se passent à Toulon maintenant :( donc pas d'acte de françisation
avec moi pour une durée indéterminée… une photocopie peut-elle faire l'affaire??
C'est ce que j'ai envoyé à Marseille pour indiquer le changement du moteur HB de mon canote....quoique modeste, les autorités sont très pointilleuses en cas de contrôle...si le moteur ne correspond pas....les HB sont les plus volés bien sur....
Pour un IB de 400kgs...c'est moins facile.
Ça a pris un mois tout au plus. Sauf. Si tu te déplaces....
Y a t-il modifications de caractéristiques quand on enlève un moteur de 3CV fiscaux 27 développés et que l'on met un autre 3CV, 27 développés??
Hello
Je viens de faire à Toulon aux douanes le changement de moteur.
Même si c'est la même puissance, ça n'est pas la même marque,qui est indiquée normalement sur l'acte.
Après ton moteur peut venir d'un particulier sans bateau, juste une copie de sa PI et une lettre de sa main signée comme quoi il te vend tel moteur, neuf ou d'occase, ça doit passer.
Si tu as un no c'est mieux...
Après faut renvoyer tout ça après les douanes au quartier dont tu dépends qui te refait un nouvel acte
Tout ça peut être fait par courrier
J'ai fait la deuxième partie par courrier, zéro cts de coût, le bateau est vieux...
Les deux administrations très sympas, faut être au timing des ouvertures et réception des coups de fils,pas tous les jours...
Au final juste un aller retour à Toulon et une lettre à poster...
Ps
Pour le nouvel acte, en comptant de l'expédition en recommandé de l'ancien avec les pièces des douanes, 15 jours en juin...
Tout bêtement: si vous sortez de l'UE et que le moteur embarqué n'est pas celui qui est signalé sur l'acte de francisation le douanier local peut fort bien le considérer comme un produit d'importation et lui appliquer les taxes afférentes...
C'est un douanier sympa (oui ça existe) qui me l'avait fait remarquer. J'ai suivi son conseil et fait le nécessaire.
Je vais vois pour les certificats de débarquement et d'embarquement ??????? du moteur changé il y a 3 ans
yanmar 8 ch contre yanmar 9 , diable !
petite évolution du dossier… après de nombreux coups de fil sans succès, j'ai enfin réussi à avoir une charmante personne :) qui n'a pas hésité à me communiquer son nom pour traiter le dossier rapidement. C'est quand même galère que de trouver les infos, Marseille n'est plus, vive Toulon La Seyne…
