Date du certificat d'enregistrement

Bonjour,

Je suis en train d'acheter un voilier qui a été construit en octobre 2020 mais dont le certificat d'enregistrement est daté de janvier 2022.
Cela veut-il dire qu'il n'a pas navigué avant janvier 2022 ?
Pour l'assurance, quel est à votre avis l'âge du bateau ?

L'équipage
17 mars 2025
18 mars 2025

C'est l'âge de la construction du bateau... j'ai le même cas bateau enregistré et mis à l'eau 10 ans après la construction.


19 mars 2025

Merci Henri.
Pour compléter, j'ai eu une réponse des Affmar de la Rochelle, que voici :

"La date du 06/01/2022 est uniquement la date d'édition du certificat d'enregistrement, la notion de 1ère immatriculation n'existe pas sur le certificat, contrairement au véhicule terrestre. Seule l'année de construction figure sur le certificat pour les navires, dans votre cas 2020, et au vu du numéro WIN, la fin du numéro J021 signifie octobre 2020, modèle 2021."

Dommage qu'il n'existe pas de système pour connaître l'historique des différents certificats d'enregistrement (sans les noms et adresses des précédents propriétaires). Ce serait bien utile pour les acheteurs de bateaux d'occasion...


Polmar:L’acte de fracisation sous forme d’un livret à couverture orange faisait parfaitemen l’affaire. Mis c’était avant 😢·le 19 mars 20:05
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