correspondance chevaux administratifs

Sait pas exactement mais tu n'as aucun risque de payer une taxe puisqu'un 30CV diésel (actuel) fait juste 5CV admin.

Calcul de la taxe , et de la puissance administrative
Sources :

www.douane.gouv.fr[...]367.pdf
www.douane.gouv.fr[...]age.asp

Voici une simplification afin de prendre en compte que la cylindrée sans les autres paramètres

Bon reprenons la formule officielle et simplifions la :

P=K.N.d².I, dans laquelle:
K représente une constante égale à 0,0045;
N représente le nombre de cylindres;
d représente l'alésage en centimètres;
I représente la course en centimètres.

le volume (cylindrée) (V) s'ecrit avec :
Course (I)
rayon ou alésage (d)
nombre de cylindres (N)
PI = 3.1416

V=NId²*PI/4 (en centimètres cube)

en faisant l'identification sur la formule de départ :
P=K/PI*V *4
P=0.00573 * V

en remettant le volume en littres on obtient donc
P=5.73 * V

Formule simplifiée :
P=5.73 * V
avec
Puissance administative (P) en chevaux fiscaux
Cylindrée (V) en littre

Application : j'ai un moteur de 4.3 litres (6 cylindre en V 190CV mercruiser)

P=5.73*4.3 = 24.63 Chevaux fiscaux !

--> attention si vous avez un diesel, multipliez la puissance obtenue par 0,7

Les bateaux de plus de 22 CV fiscaux doivent payer une taxe ainsi que les bateaux de plus de 7M

Je dois payer :
(24.5 -5) * 36 = 702 €

Abattements pour vétusté

C'est la bonne surprise : il faut enlever l'abattements pour vétusté avec l'age de la coque :

- 33 % pour les bateaux de 10 à 20 ans
- 55 % pour les bateaux de 20 à 25 ans
- 80 % pour les bateaux de plus de 25 ans.

mon bateau a plus de 25 ans (même si mon moteur est neuf)

abbatement de 80%
702*0.2= 140.4 par ans