controle et securite

ok , mais
ok mais, je suis certain d'etre en ordre par rapport a la legislation Francaise et meme bien au dela.
mais tu sais j'ai ete marque par le non controle qu'il y a vers le nord, avant meme d'avoir mon carnet de Francisation, je suis partis vers le nord, faisant la belgique le danmark, la suede l'allemagne et retour et jamais dans aucun port, ni aucune authorite ne m'a demande les papiers du bateau. La seule fois au j'ai ete a dunkerque j'ai ete fiche, c'est ca l'autre culture!

pas vrai
Par exemple un policier belge n'a pas autorité pour dresser un PV pour un bateau immatriculé en France et si celui-ci ne dispose pas par exemple d'un bib.Ne pas oublier que l'autorité belge est soumise aux lois belges. Donc pour qui que ce soit, nous devons respecter les lois sur le territoire où nous nous trouvons. Nuance.
Foi de juriste.

la plaque
je lui ai dit que je l'avais mais dit il depuis cette année obligation de reproduire le no meme si le bateau n'est pas un bateau de vitesse
pour le hb ben c'est dans la nouvelle legislation bateau, le reste je sais pas ;-)

tiens pircarre
pourquoi un voilier sous pavillon belge na pas besoin de la plaque d'immatriculation qui suit le bateau meme vendu???
c'est une question hein, pas une attaque ;-)

ok merci
je demanderais quand meme quand ils passeront faire un control comme souvent sur visé ;-)

valable pour le matériel
tu t'imagines pas qu'un policier va reconnaître qu'il ne peut pas dresser un PV.
Si tu te renseignes fait le auprès d'un juge.
Attention, on parle d'une réglementation apparentée à une loi.
Don un policier ne peut controler le matériel de sécurité reconnu et d'application dans son pays.
Donc en conformité avec la législation du pays visité.
Bon courage pour trouver ququn du métier qui reconnaîtra qu'il y a lacune en la matière.

moi
j'ai ecrit ce qu'a la police de la navigation ici a liege le gars m'a dit. tres sympa entre autre ;-)quand tu fait le 04/228/67/79, tu arrive direct a leurs dispach.

Voila qui est clair !
..et c'est heureux qu'il en soit de la sorte !

S'il n'en était pas ainsi, il faudrait connaître les législations de chaque pays visité pour s'y conformer.

On imagine ce que cela donnerait dans le cas d'un "tour du mondiste"... :-(

Par contre, il est exact que l'accès à certaines eaux est parfois conditionné. Exemple : vignette pour naviguer en Croatie.

ont parle ici de materiel de
secu hein et là c'est suivant le pavillon du bateau, pircare a raison ;-)maintenant q'un policier ne puisse te mettre la prune si t'est pas en ordre dans un pays voisin, je vais me renseigner tiens ;-)

parce que moi j'ai que ça
2.2.1 La plaque d’immatriculation
Pour se trouver sur les voies navigables ou leurs dépendances, toute
a plaque d’immatriculation est définitive et reste attachée à l’embarcation,
a plaque doit être fixée à un endroit apparent, à l’extérieur tribord de la poupe ou
es bateaux de plaisance étrangers dûment immatriculés dans leur pays d’origine
embarcation de plaisance (à l’exception de la planche à voile, du bateau gonflable non équipé pour recevoir un moteur et du radeau) doit être munie d’une plaque d’immatriculation reprenant son numéro d’immatriculation.
L
même en cas de changement de propriétaire (ce changement doit être signalé à l’autorité compétente). Elle doit être renouvelée en cas de perte ou de détérioration qui l’aurait rendue illisible.
L
à l’arrière du bateau. Si elle ne peut pas être fixée à ces emplacements, elle sera apposée à un endroit approprié et suffisamment visible.
L
sont dispensés de la plaque d’immatriculation belge

ben le mien
n'est pas immatriculé, je n'ai pas besoin de plaque tant que je ne navigue pas dans les eaux intérieures belges..

Seulement, j'ai quand même du payer une taxe à l'immatriculation qui est due pour tout bateau ayant une lettre de pavillon, même s'il n'est pas immatriculé.

(encore du belge, ça)

enfin moi
je t'ai ecris se que le gars, tres gentil en autre ma dit. punt! ;-)

La conformité du bateau
et de son équipement dépend de la loi du pavillon.
Seules les autorités nationale de ce pavillon peuvent contrôler l'équipement à bord et dresser PV.
Une fois, en France, alors que le bateau est sous pavillon du Royaume, les gabelous français ont voulu me contrôler. Une fois qu'il ont aperçu le pavillon nor jaune rouge, ils étaient déjà beaucoup moins pressé. Ils se sont contentés de vérifier si la lettre de pavillon était effectivement belge.
Vérification faite et malgré une invitation de ma part à monter à bord (invitation courtoise mais hypocrite), ils ont fait un pas en arrière en me déclarant "oh non, Monsieur, nous avons pas de juridiction sur un navire étranger" et il sont partis, trois bateau plus loin, contrôler un blanc blanc rouge...

Il faut toutefois ne pas confondre et ne pas tou mélanger. Un Etat peut mettre des conditions à l'accès à son territoire et notamment exiger que tu sois équipé de tel ou tel matréiel pour accéder à ses eaux et ses ports.
Mais, nous sommes dans l'UE et le principe est "ce qui est bon dans un pays de l'UE est bon partout ailleurs dans l'UE". C'est le célèbre principe de libre circulation.
Donc, un état de l'UE ne peut t'interdire l'accès à ses eaux aux motifs que ton bateau parfaitement en ordre selon la loi de son pavillon ne le serait pas selon la loi de l'Etat visité.

Je précise que tout ceci ne s'applique pas aux règles de douanes et au contrôle que ceux-ci peuvent exercé. Mais si tu as le droit d'accès au territoire (libre circulation) que tu ne transporte rien d'illicite (soit une marchandise rentrant dans les exceptions de libre circulation - drogues par exemple), une fois contrôlé, ils ne peuvent rien contre toi même si tu n'as pas de brassière, de fusée, de bib, de cartes, ...

Cela ne s'applique pas non plus aux eaux intérieures.

Enfin, sauf accord particulier entre état, un officier de police d'un état étranger est incompétent pour contrôler la conformité de ton avec la loi de ton pavillon.

Est-ce plus clair ?

mon cher zolys
si seulement beaucoup pensaient comme toi, nous aurions peut être un peu plus de place dans nos zolis ports....
cela va faire plus d'un demi siècle que je navigues sur nos cotes entre toutes ces forces policières que tu crains mais j'ai du être plongé tout petit dans une potion spéciale me redant invisible car je n'ai encore fait l'objet d'aucun controle et j'aimerai bien tout de même leur montrer un jour mon zoli matos qui me coute à moi aussi fort cher!
que les vents du nord te soient favorables!
amicalement

bien c'est ca le probleme
je suis pas sympa et j'ai un air narquoi, meme qu'il pense que je me fou d'eux.... donc je fini toujous avec des problemes! la derniere fois je me suis fais arrete au poste de police... en fait je venais deposer plainte parce que j'avais perdu ma carte d'identite et mes papiers. le policier me fait assoir je lui explique et puis il me demande ma carte d'identite pour faire le dossier. je commence a rigoler,lui rigole pas du tout, je lui sort ma carte de presse qui etait le seul document officiel qui me restait, et la il m'accuse de vouloir l'intimider, j'explose de rire et je le traite de debille.... il a pas aime du tout... je suis reste encore quelques heures au poste ou heureusement il y a un type qui me connaissait
Tout ca pour te dire, mais quand je viens deposser plainte je fini dans la mer....de.
alors oui les controles j'evite

Contrôles en France...
Depuis une trentaine d'années que je navigue, je n'ai été contrôlé qu'une fois il y a quelques années à Fécamp où les douaniers venus du Havre ont pris en enfilade le ponton visiteurs. Contrôle des documents de bord et une partie du matériel de sécurité : survie, brassières, extincteur.
Alors on ne peut dire que nous sommes sous un régime de traque policière.
Jusqu'à la fin des années 80, il fallait remplir les formalités d'immigration à entrèe en GB, comme encore aujourd'hui dans les anglos qui ne font pas partie de l'UE.
Sinon, rien dans les pays voisins.
Je ne suis pas étonné de cette vigilance dans les ports du nord de la France. C'est du, à mon avis, à une surveillance du trafic de drogue, comme sur les voies routières de la même région car pas mal de trafiquants et d'utilisateurs vont faire leur marché à Amsterdam.
Je ne m'en plains donc pas par principe car les drogues ainsi interceptées n'atteindront pas nos enfants ou plutôt en ce qui me concerne les petits enfants.

faut arreter la parano
comme beaucoup d 'autres ici je bache mes 1500-2000mn annuel et depuis tres lontemps et pour le moment un seul controle , les douanes ,a quay , a Granville , tres courtois et corrects , et en plus n 'ont pas insisté lontemps , ils ont tres vite compris que j 'etais en regle

de toute maniere le matos de securité sur lequel je compte vraiment , c'est celui que j ' ai choisi d 'ajouter et pas seulement les merdes que l 'on nous oblige a transporter

;-) ;-) ;-) ;-) ;-) ;-)

rumeurs

je navigue depuis la nuit des temps ,j'ai du etre controlé 1 ou 2 fois et toujours tres courtoisement ,à chaque fois si mes souvenirs sont bon il me manquais quelque chose qu'ils m'ont signalé sans amende.

josé

Parce que t'imagines
qu'on lis pas que TU FAISAIS DU 180KM/H !
Dégonflé... :langue2:

question, les gars
Il y a-t-il quelqu'un sur ce forum qui a été contrôlé à plus de 6 milles des côtes (zone où le BIB est légalement obligatoire) ?
Pour ma part, et pour en avoir parlé autour de moi, je n'en connais pas.
Donc, où est le problème?
L'important est d'avoir à bord l'équipement pour ta sauvegarde personnelle et celle de tes équipiers (qui est en général plus important que celui que la législation t'oblige à avoir, ex : la perche IOR)
Par ailleurs, en cas de contrôle, si tu traites le gabelou de débile, comme je l'ai entendu sur ce forum,ne t'attends pas à recevoir un bouquet de fleurs de sa part, ça me paraît évident.A chacun son boulot. Un peu de respect mutuel ... et les vaches seront bien gardées, comme dit le proverbe.
Pour ma part, en bientôt 40 ans de nav,j'ai dû avoir deux contrôles, tout au plus, et je n'en suis pas resté traumatisé, arrêtons le délire !

précisions après recherche
les explications sont là

www.shom.fr[...]mes.htm

la limites 12 miles existes bien mais s'appelle "mer territoriale"

la zone de juridiction s'étend au delà de la zone économique (plateau continental) et va jusque 200 miles

alors sauf erreur de compréhension de ma part on peut être contrôler jusque 200 miles.

ce qui correspond à l'ancienne limite de la première catégorie + de 200 miles

:litjournal:

12 miles ???
ce n'est pas 200 miles la limites des eaux territoriales ???

c'est ce que j'avais retenu

Bon et bien c'est rassurant!
et bien je suis content d'avoir lance ce fil, car bien que l'on lise souvent ou trop souvent le mot police, gabelous , controle, ... sur le forum. A vous lire on est loin de cette sitation d'hyper-contole et a l'inverse des routes et autroroutes Francaise.
et Bien cela valais la peine de relativiser!
En se qui concerne la legislation je rejoins les propos de Bruffan cela m'avait ete confime alors que je vagigais sous pavillon Belge a la cote d'azur, seule la lettre de Pavillon et les cartes d'identites et l'autorisation vhf peuvent etre controlee par la police, le reste non car un bateau reste comme un petit bout du pays d'origine par contre un controle anti-drogue peu avoir lieux a tout moment.
Donc dans le cas d'un bateau Francais en hollande, Acte Francisation, VHF, carte d'identite.
Et puis pour ceux qui on de mauvais plan, faite quand meme gaffe a Ijmuiden a l'entree du canal d'Amsterdam, le Controle anti-Drogue sont regulier, mais pas parce que la Drogue quitte le pays par la, mais arrive de France et d'Espagne par ce chemin. ce ne sont pas les petit consommateurs qui interressent les authorites, mais le couple type la quarantaine sur un joli bateau de 12 metres

merci
merci à bruno l ,il a écrit glenan sans s comme il se doit...ça devient rare,meme sur le calicot du ponton à paris,ils ont osé mettre un s...