Comment le raccourcir

bonjour
il faut dabord mesurer la longueur de la coque , pour savoir combien de cm il y a besoin de raccourcir .
apres c'est sur le balcon et echelle arriere que c'est le plus facile d'optimisee la longueur .
ce qui etre vite rentable .

salut

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Cédric 1983

21 août 2019

attention il faudra faire modifier la longueur HT sur l'acte de francisation et pour cela c'est pas aussi simple que de tendre un double décamètre: il faut faire mesurer par un organisme certifié, sinon les douanes ne te changerons pas cela aussi simplement. La DAFN est assise sur la longueur et + ou - de 12m cela change... le montant de la taxe.

Il est facile de modifier le balcon, pour le davier, c'est déjà fragile sur les bateaux de série, alors bricolé je vois mal le truc, peut être rendre la partie avant basculante. Mais il semble que c'est bien le davier qui va poser problème, il semble faire la même longueur que le balcon.

PS: même si ton bateau est ancien il n'est pas exonéré de DAFN, tu bénéficies juste d'un abattement qui te permet de ne plus la payer! ce qui veut dire qu'elle peut revenir un jour si la règle de abattement pour vétusté est modifié!

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Phil Ouzo

21 août 2019

:heu: DAFN : "Droit Annuel de Francisation et Navigation" est masculin !

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Yadale

21 août 2019

Merci pour cette réponse. Je n'ai pas encore le bateau. Mais l idee de le racourcir est plutôt de moins payer au port. Il sera en Belgique car je suis du Luxembourg. La réglementation en Belgique est elle plus simple ?

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Dahut d'Ys

21 août 2019

Cédric 1983

Bonjour,
Tout est relatif concernant l'acte de francisation et sa soi-disant officialité...
Par exemple, lorsque j'ai acquis mon First 375 en 2014, j'ai découvert avec stupéfaction que la longueur inscrite est de 10,57 m (et non 11,30 m, donnée constructeur.
Je n'ai rien changé mais cela ne sert à rien vu que les ports ont les données constructeur dans leurs bases de données.

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Cédric 1983

21 août 2019

tout est relatif certe... mais faire changer une donnée aux douanes, bon courage ;-)

Les ports ont les données constructeurs pour les constructeurs encore en vie et surtout pour les bateaux récents!

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navenregat

21 août 2019

re bonjour
les ports mesurent et si plus long , ne se genent pas pour te faire payer plus .
pour eux c'est la longueur reelle maxi ( bout dehors echelle , plateforme arriere , moteur hors bord , ................. ) .
donc si la longueur reelle est moindre et te change de categorie ( mais la largeur aussi dans certains ports ) ; normal de payer moins .

salut

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Dahut d'Ys

21 août 2019

En 30 ans de navigation et donc d'escales je n'ai jamais été contrôlé... Ni en France, ni en Espagne, Portugal, Irlande, Ecosse, Féroes, Norvège... Là encore il faut relativiser

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henri jean

21 août 2019

Le contrôle , c'est en général pour une place de port à l'année, je n'ai jamais vu ça dans un port en tant que visiteur, en Norvège j'ai vu dans un port même tarif de 1m à 25m, j'ai regretté de ne pas en avoir un de 24,99m ou de 0,99m.....

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Sapha Pani

21 août 2019

La longueur sur l'acte de Francisation est la longueur de coque, pas la longueur HT donc 11,75 pour un SO40. Pour raccourcir la longueur HT en dessous de 12m il faut modifier/refaire le balcon. Pas besoin de changer les papiers ni de démarche administrative.

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Yadale

21 août 2019

Ok c est plus simple. Pour le balcon la modif n est pas compliquée mais pour le davier....
Pour l ancre on peut la fixer sur le pont au port.
Cela peut représenter de 200 à 400 euros de frais de port en moins.
Avez vous déjà vu cette modification au niveau du davier ?

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