Collecte d'infos pour francisation

Bonjour à tous
Nous venons d'acheter un voilier en Espagne: bateau français d'origine, fourni avec tous les papiers. Nous habitons Lyon et envisageons de le mettre à Lorient. Pour l'inscrire au club nautique de la marine et avoir une place au mouillage, on me demande le livret de francisation.
Or il semble qu'il faut le certificat de radiation du pays: 6 semaines de délai au moins...

Avez-vous des retours d'expérience où on peut le faire inscrire sans ce certificat, des bureaux où c'est plus cool, faut-il se déplacer ou peut-on le faire par correspondance...

Bref toutes les infos sont bienvenues avant de me lancer dans les arcanes de l'administration...
:reflechi:

L'équipage
#Administration#Lorient
miloumilou
02 avr. 2013
miloumilou
02 avr. 2013

personne n'a fait francisé un voilier acheté dans la CEE?
:heu:

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pite à louguepite à lougue
02 avr. 201302 avr. 2013

coucou me v'là!.... moi je suis en fin de parcours de tout cela.

déjà, pour répondre à a question "peut on contourner le problème", la réponse est clairement "NON" car la réglementation est incontournable. Je vous le déconseille. La radiation est obligatoire, et il n'y a pas que cela d'obligatoire, il faut donc vous renseigner un peu plus. Je vous conseille de la bonne lecture que l'on trouve sur le site de la douane www.douane.gouv.fr[...]/

et plus particulièrement, je vous conseille de voir la brochure "La douane et la plaisance" (au format PDF) ayant pour objectif de vous présenter les points essentiels des diverses formalités douanières que vous devrez effectuer à l'occasion de cet achat.
www.douane.gouv.fr[...]336.pdf

Bon courage, il en faut.... ;)

ceci dit vous dites que votre bateau est "français" d'origine, mais là je vous ai répondu comme si il était espagnol.

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miloumilou
03 avr. 2013

merci Jean-Mi oui fabriqué en France, acheté neuf par un Espagnol et revendu à nous... il va être transporté de Catalogne vers la Bretagne...
j'ai bien lu et relu toutes ces infos...
ce qui est étonnant c'est que dans la fiche plaisance ils ne font pas état de la radiation... juste de la facture, acte de vente, certificat fiscal....
Comme il faut au moins 6 semaines pour la radiation du pavillon espagnol, comment fait-on en attendant d'avoir les papiers?

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miloumilou
03 avr. 201316 juin 2020

voici la fiche

fiche_plaisance__08_2006_cle556823.pdf
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pite à louguepite à lougue
03 avr. 2013

Le principe des textes est que tu peux naviguer avant la vente effective sous l'ancien pavillon, ou après la vente sous le nouveau, entre les deux, du point de vue juridique tu n'as pas le droit de navigation. en cas de contrôle tu seras dans la mouize... mais tu as la possibilité de transport par voie de terre (chère)...

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miloumilou
03 avr. 2013

Le transport est prévu par camion... par la mer de la med à Lorient sur un 7,50... ce serait un peu long... on fera juste Oléron/Lorient (peut-être...)
j'ai eu la douane de Lorient: très sympas, il faut la radiation du pavillon espagnol... donc il n'y a plus qu'à attendre... par contre ils le font dans la journée (+ affaires maritimes), à partir du moment où tu as tous les papiers....

merci pour tes infos

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AwalaAwala
09 juil. 2013

Bonsoir

Quel transporteur pour le trajet ?
J'essaye de trouver un transporteur espagnol pour Sète/Bordeaux ou approximatif, histoire de comparer avec les transporteurs français. Merci d'avance

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Makatea (Bellona)Makatea (Bellona)
09 juil. 201309 juil. 2013

bonsoir (c'est moi milou devenu Bellona)

transporteur très sympa qui peut grouper si nécessaire (il est du nord)

par contre limité à 12ml et la largeur aussi....

(nous c'était 7,50 x3,00)

Raphaël
SARL NAUTITRANS
866 rue Curie
F-62161 MAROEUIL

T : 0033 (0)321.226.262
F : 0033 (0) 321.226.633

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