Chutes voiliers / Assurance au tiers si stockage a terre

Si un tiers (identifié) endommage votre bateau, votre assureur fera un recours contre lui, à condition que vous ayez la garantie defense-recours.
Rc = procédure au tribunal, pour determiner le responsable de la faute, et son taux de responsabilité (100%, 65%, 23%?...)
Suivant les conditions il peut y avoir un ou plusieurs fautif, dont la victime.
Une procédure met 1 à 2 à 3 ans au tribunal.

Entretemps, ce n'est pas votre assureur qui vous dédommage, sauf si vous avez souscrit une garantie dommage.

Une RC n'est pas faite pour vous mais pour dédommager un tiers victime de votre faute.

Ensuite, dans l'univers de la RC, c'est à l'appréciation du tribunal.

1/ Si c'est le vent qui fait tomber votre bateau, qui est responsable ? Il vous incombe la charge de prouver la faute du chantier (bon courage!)

2/ Si un bateau tombe sur le votre, ou le votre sur un autre bateau, c'est "le rôle de la chose" donc le propriétaire qui est en cause, avec indemnisation automatique de la victime (merci l'assureur !).

Mais Normalement, Hivernage = contrat de dépot = obligation de restitution en bon état ? Le chantier est-il responsable à la place du propriétaire ? je ne suis pas juriste, et le domaine de l'hivernage est peut-être plus subtil que ça, je n'ai pas de réponse

3/ Je ne sais pas s'il est possible que le chantier inclus, dans son contrat d'entreposage, que vous soyez responsable de la tenue de votre bateau

En tous cas, assuré en RC, votre assureur devrait pouvoir dédommager vos victimes non intentionnelles, et engager un recours contre vos fautifs éventuels.

Bon courage!

En principe sauf clauses contractuelles précises dans le contexte d'un dépot avec gardiennage, un bateau en hivernage doit être assuré pour le moins en RC , le feu peut s'y déclarer par exemple suite à un foudroiement en cas d'orage et le chantier n'y est pour rien si les voisins brûlent et si le chantier subit un incendie.....
il peut aussi y avoir une tornade ou une tempête qui font tomber le bateau.

la question préalable est de savoir à quoi sert un ber ou un calage? est-ce d'empêcher le vent d'exercer son effet sur une coque et le grément avec les conséquences, calage ébranlé ou ber plié à la suite de la retombée du bateau qui a été soulevé par les rafales de vent?

Un ber ou épontillage ont pour but de maintenir en équilibre un bateau en dehors de l'eau.

Dans certain pays ou le risque de fort vent existe, les quilles sont dans des fosses et les bateaux calés avec un sol quasiment au niveau de la flottaison? les bateaux sur remorques sont ammarés sur des ancrages dans le sol...

Ça m'est arrivé dans l'hiver 1996-1997, il y a eu une tornade à Port-Saint-Louis-du-Rhône , une quinzaine de bateaux sont tombés.
Mon bateau n'est pas tombé mais il a été dématé par mon voisin au cours de sa chute.
Le vent ayant dépassé la vitesse de 100 km à l'heure c'est un cas de force majeure, il n'y a donc pas de responsable.
En conséquence c'est votre assurance personnelle qui vous rembourse à condition d'être assuré en dommage.
A défaut pas de remboursement sauf dans le cas de déclaration en catastrophe naturelle ce qui n'a pas été le cas.
Je ne sais pas s'il y a eu des évolutions dans le domaine de l'assurance depuis cette période mais j'en doute
La responsabilité du chantier pourrait être engagée en cas de faute, encore faut-il en apporter la démonstration, bonjour la bataille d'experts

D'accord mais à lire Madavoar, le cas de force majeur exonère la garantie de l'assuré, mais pas la victime. Il a du rembourser lui-même (ou presque, avec la tous risques
Dans ce cas, si j'ai bien compris, l'assureur retire ses billes, et l'assuré assume tout seul, la victime, quoiqu'il arrive est dédommagé, que ce soit par la RC (si pas d'exclusion) que ce soit par une autre garantie ("heureusement que j'étais assuré tous risques") ou que ce soit par les propres deniers du responsable.

D'où la nécessite de vérifier les exclusions du contrat (vent à 100 km/h, ou à 140), ou comme dit Fritz the Cat, de signer en amont un contrat en bonne et due forme.

Dans le cas d'un bateau stocke et cale à terre dans un chantier, en cas de chute, c'est de la responsabilité du chantier...jus qu'à un vent de 100km/h. Au delà c'est un cas de force majeure, et ca devient de la responsabilité de l'usager.
Je l'ai vécu, le bateau a été manutentionne et (mal) cale par le port. Le bateau est tombé, mat casse, dégâts sur la coque et sur le bateau voisin, je me suis trouvé responsable. Heureusement que j'étais assuré tous risques.