Cherche solution francisation voilier Lituanien

Bonjour à tous et à toutes,
un infini merci à qui pourrait m'aiguiller dans mes recherches.
Un homme d'une incroyable générosité m'a transmis un voilier en bois récent et magnifique, seulement pour franciser le bateau je me heurte à un problème de taille : le certificat de conformité CE.
En effet, le voilier a été construit aux USA en 2004 par un chantier amateur, puis importé en Lituanie (et donc en Europe) en 2009. Il aurait donc dû avoir un marquage CE, mais les autorités du pays on jugé une expertise par une boîte lituanienne suffisante (dont j'ai une copie originale et une traduction). Sauf que pour les douanes et les affaires maritimes en France, sans le marquage CE et la déclaration écrite de conformité qui va avec, pas de papiers.
J'ai donc fait mes recherches auprès des organismes certificateurs, d'experts en tout genre, des aff mar de différentes régions, j'ai même écumer les bureaux de douanes, et j'en viens à ces possibilités dont aucune ne paraît censée ;
- la voie "légale" pour obtenir la DEC et le marquage CE s'appelle un post-construction assessment (je n'ai pas trouvé de traduction), qui sous-entend la création d'un dossier technique avec plans, modélisation 3D, test de stabilité, etc, etc, soit minimum 10.000€ et des mois de casse tête, si j'y arrive.
- l'option hors europe : un pavillon de complaisance dans un pays lointain. Mais je n'arrive pas à trouver d'infos sur le net (j'ai l'impression qu'on se tourne plutôt vers Belgique/Pologne en général, mais les deux demandent le fameux sésame). Des idées ?
- prétendre que j'ai construit le bateau moi-même, et le mettre en catégorie C/D. Sauf que ma responsabilité est engagée en hauturier (c'est un voilier équipé pour un tour du monde) et en plus je peux pas le céder/revendre pendant 10 ans. Un peu nul..
Si jamais vous aviez plus d'infos, ou une idée géniale, je serai prêt à faire un aller-retour pour vous payer un coup à boire dans n'importe quelle région de france ou d'ailleurs.
Encore un immense merci,
S. pour le voilier Carina

L'équipage
13 nov. 2021
13 nov. 202113 nov. 2021

Hello,
J'ai eu le même souci avec mon voilier made in Taïwan en 1981.
Ne voulant pas me lancer dans une expertise coûteuse et aléatoire, j'ai opté pour le pavillon Polonais, que j'ai obtenu sans problème et très vite.
Tu peux passer par "bateauimmatriculation.com", en Français, ou par "Boatsandyachtregistration "en Anglais.
Tu les trouveras en faisant une recherche sur heo, ou via Google, je n'ai tjs pas compris la manip sur le tel😀


Little Wing:En plus Lituanie Pologne grosse proximité historique politique et linguistique ·le 13 nov. 2021 18:37
SailCamille:Mais du coup, en 81, le certificat CE n'existait pas encore. Il est apparu en 2008.Le pavillon polonais étant en UE, à priori ils doivent demander ce même certificat ?PS: Bonjour Sousou!·le 14 nov. 2021 00:06
Pat45:Le bateau avait été sous pavillon Hollandais durant plusieurs années, avant de passer sous pavillon US, ça leur a suffit...·le 14 nov. 2021 01:07
Voilier Carina:C'était en quelle année ?·le 14 nov. 2021 10:29
Pat45:Bah, cette année 😀·le 14 nov. 2021 13:47
14 nov. 2021

N'est-il pas possible de le laisser sous pavillon Lithuanien ?


Voilier Carina:Eh non, il faut avoir la nationalité lituanienne (j'ai pensé aussi à un faux mariage..)·le 14 nov. 2021 10:28
14 nov. 2021

Il doit être possible de créer une entreprise en Lituanie qui serait propriétaire du bateau.


SailCamille:Pas si évident ! En théorie oui, mais il faut parler lituanien pour avoir affaire à leur administration...Ou il faudrait connaître quelqu'un sur place avec qui créer une asso ou structure quelconque.·le 14 nov. 2021 18:49
Calliope:Je ne sais pas si cela fonctionne vraiment mais d'après Google, il suffit de sa souris et son fauteuil www.google.com[...]/search ·le 14 nov. 2021 19:34
Pierre3:Les sites internets de l'administration lituanienne sont souvent bilingues lituanien/anglais. Ma compagne est lituanienne, j'y vais souvent et possède même une maison à Vilnius que je loue. Je n'ai pas trop de soucis avec les démarches administratives même ne parlant pas Lituanien mais éffectivement créer une entreprise dans n'importe quel pays est souvent lourd. Il faut établir des comptes annuels, les publier, établir une déclaration fiscale, je ne le conseillerais pas.·le 14 nov. 2021 21:47
14 nov. 2021

Les pays Baltes sont en pointe en E administration, l’Estonie est de loin leader mondial, plus de papier dans l’administration.

L’anglais est parlé, plus qu’en France mais les employés de base dans l’administration pas forcément


Cap Béar .Méditerranée. Port-Vendres

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