chauffage et douane !!

bonjour, une petite affirmation ( vrai/fausse?)

il semblerait que l'on ne puisse pas alimenter son chauffage ( WEBASTO, EBERmachin....) par le même réservoir que le moteur principal.
les douanes expliquant que les taxes ne seraient pas les memes entre du gazole de chauffage et de propulsion

qu'en pensez? cela impliquerait d'avoir un réservoir dédié au chauffage?

L'équipage
29 jan. 2009
29 jan. 2009

pas tout à fait
Si tu as 2 reservoirs distinct, tu as le droit d'utiliser du rouge pour ton chauffage et du taxé pour ton moteur.

Si un seul reservoir, tu dois utiliser du gasoil taxé.

29 jan. 2009

chauffage
bonjour,
a mon avis c'est un peu l'inverse! alimenter le chauffage avec du "rouge" c'est ok mais pas pour le moteur.donc pas de pb pour se chauffer avec du fuel pour le moteur. on peut donc avoir deux réservoirs séparés moteur et chauffage
henri

29 jan. 2009

oui mais...
est ce une obligation d'avoir deux reservoirs?

29 jan. 2009

non
tu prefere payer plus cher pour te chauffer rien ni personne ne t'interdit du blanc
mais en generale bcq mettent deux cuves ;-)

29 jan. 2009

non
l'obligation si tu n'as qu'une cuve et de faire le plein à la pompe taxé.

29 jan. 2009

ben si il a q'une cuve
il chauffe surement au blanc, puisque depuis debut d'année passée le rouge pour le moteur est devenus interdit, du moins chez nous.neanmoins, la police fluviale de mon coin disait que si il te restait du rouge il tolerait l'année pour que tu puisse le finir.encore une fois chez nous en Belgique ;-)
maintenant, blanc pour le moteur et rouge pour chauffage en reservoir separé mais rien ne t'interdit de te chauffer au blanc avec un seul et meme reservoir pour les deux.

29 jan. 2009

ok
merci de vos avis éclairés ( comme toujours)

29 jan. 2009

les anlgais
ont fait encore plus compliqué.

C'était un des rares pays où ils pouvaient encore naviguer "au rouge".
Depuis le 01/11/2008, ils ne peuvent plus.

mais... vu le lobby de l'industrie nautique et des plaisanciers motorisés, ils ont trouvé un système qui aurait été accepté par la Commission EU.

Ils doivent déclarer et prouver la part qu'ils utilisent pour se chauffer.

A défaut, le HM customs & excise présume qu'un bateau (voilier car je crois qu'il y a un rapport différent pour les yachts motorisés) utilise 60 % de fuel pour la propulsion et 40 % pour les "domestic issue" dont le chauffage (certains anglais cuisinent encore à bord au fuel...)

Si j'ai bien compris, le pompiste "maritime" appliquerait les deux régimes de taxes sur la note.

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2022