changement de moteur sur voilier

Tu dois faire changer ton acte de francisation qui indique quel est le moteur (marque, puissance, etc.)…

Bonjour,

je suis également en train de changer de moteur.

Je me demandais ce que l' on risquait à ne pas déclarer ce changement?

Dans mon cas, je remplace mon RC11 par un moteur industriel non marin, acheté il y a plusieurs années d' occase sur lbc, donc pas de facture ni d' "homologation marine".

j' ai bien peur que même avec la meilleur volonté du monde, être en règle risque d' être compliqué, et j' ai en plus très envie de concerver mon livret orange.

Gorlann

Dans tous les cas le moteur installé ne doit pas dépasser la puissance maximum prévue par le plan homologué inscrite sur la plaque d'identification du bateau. (En cas d'accident surtout avec atteinte d'une personne, l'Assurance saute et votre responsabilité est encore plus engagée. En théorie en cas de contrôle, une réalisation non conforme peut être immobilisée). Une déclaration omise ou fausse expose à des pénalités et récupération des arriérés.

Salut! pour ce qui est du carnet rouge ou orange? j'ai pas ce carnet a bord, le bateau fut acheter a palma de mallorque sous pavillon Español a un particulier qui l'avais acheter neuf il y as 3 ans de ça,et je n'ai que l'acte de francisation et quelques papier de plus conformitée etc... bon je pense installer un nani moteur de 40 chevaux ce que j'avais avant avec mon volvo MD2040, donc pour les autoritée ca devrait aller, ou du moins je l´éspère car d'ici là ils auront peut etre fait une nouvelle legislation, qui sait ;)
Bon vent et belle Mer...

Il me semble que la tolérance est de 15 % de puissance en plus.

Lorsque nous avons changé le moteur du Gib Sea 28 de mon fils, remplacement d'un RC 16 D (16 CV puissance maxi autorisée sur la plaque) par mon ancien Volvo 2002 (18 CV), il n'y a eu aucun problème avec la douanes.
J'avais juste fourni à mon fils un certificat de vente (ou de session) sur papier libre.