Certification CE ?
On me dit, dans une liste déjà bien longue de conseils, " Pour le bateau que tu guignes en Hollande, veille à ce qu'il ait la certification CE".
Hum ... Quésaco ?
Merci d'avance.
QuatreTiers
Je définis un peu mieux ma question. Evidemment, je ne découvre pas la notion de certification CE. Mais plus précisément dans le domaine qui m’intéresse, celui de l'achat d'un voilier, quel document dois je obtenir ? et éventuellement, quelle norme est en cause ?
Qui plus est, le voilier sur lequel je lorgne est en aluminium. Au niveau norme de construction, qu'est ce que cela implique ?
merci d'avance.
Pour essayer de repondre precisement .... quel pavillon porte ce voilier ? quel est le chantier constructeur (pro ? amateur ? ) et quelle la date de construction?
Dom
alors c est simple , ton acheteur doit te fournir la declaration ecrite de conformité (DEC) qui est obligatoire en europe depuis cette date et qui fait partie des documents officiels du bateau ..... ;;; sinon tu peux essayer de la demander au Chantier si il existe encore .
Ton voilier doit porter la plaque CE reglementaire avec le N° de l'organisme notifié ayant fait la certification...
Dom
si le bateau est de 1998 il a normalement la certification CE.
qu'il soit en alu ou en papier cela ne change rien, par contre bien que ce bateau soit d'occasion ce sera sa première immatriculation en France donc il sera considéré comme un bateau neuf.
si vous n'avez pas la certification étant donné la longueur du bateau vous pouvez faire un acte d'auto certification module A ou Abis suivant la classe de naviguation A B C
voir le lien
www.yachtsurveys.ch[...]103.pdf
autrement vous pouvez toujours laisser le bateau sous son pavillon actuel.
je n'avais pas fait attention que c'était un suisse qui k'avait écrit, il ne veulent pas faire partie de l'europe mais se servent de la réglementation.
Pour avoir vos renseignements allez sur le site de la douane, c'est relativement bien expliqué.
Pavillon Hollandais : Il me semble que pour avoir droit au pavillion Hollandais, il faudrait que je réside en Hollande 185 jours.
Qui plus est, les compagnies Françaises d'assurance (MACIF ou MAIF par exemple, demandent que le bateau soit francisé. Sinon, ce n'est peut être pas le même prix d'assurance)
Quant au lien que vous donnez, il est très intéressant et j'y ai appris des choses. Mais, il est écrit par un Suisse et donc, il parle beaucoup de ce qui est obligtoire en Suisse.
