certificat de jauge
bonjour j'ai acheté récemment un Tayana 37 fabriqué à Taiwan, mais aujourd'hui pour obtenir l'acte de francisation je dois fournir le certificat de jauge ou je dois payer un jaugeur
quelqu’un aurait il ce document avec le visa de veritas.
ce document est obligatoire en Polynésie
merci a tous
Je viens de le passer sous pavillon polynésien
Apparement maintenant à Tahiti il faut la jauge alors qu’en France non
ALors la....je ne savais pas qu.il existait maintenant un pavillon polynésien...comment font ceux qui sont déjà sous pavillon français ?
Dom
nous avons un acte de francisation mais le pavillon de mon bateau est bien le pavillon polynésien
enfin peu importe mon problème réside dans le certificat si vous avez une idée merci
bateau neuf ou d'occasion
en principe c'est à l'importateur de fournir les certificats permettant d'attribuer une catégorie de navigation, un certificat de jauge selon la règlementation du pays où il est importé.
s'il y a déja un acte de francisation, la jauge y est indiquée
J’explique j’ai acheté ce bateau qui battait pavillon américain à Tahiti j’ai payé les taxes etc j’ai radié le pavillon et mis sous pavillon PY le bateau a maintenant un acte de francisation provisoire mais ici en Polynésie les douanes ont décidées de réclamer le certificat de jauge ou bien de faite passer un jaugeur pour la modique somme de 2000€
Je. Herche donc quelqu’un qui aurait eu un jour ce document car je n’arrive pas à joindre le constructeur et bien entendu il n’y a pas d’importateur merci
