Calcul du droit annuel de francisation

27cv = 27 chevaux-vapeur

Pas de panique pour un bateau Etap 32 S de 2001 moteur de 19 Cv qui est sensiblement le même .
Pendant 10 ans j'ai payé 223 € le moteur ne compte que pour 2 Cv
Depuis plus de 10 ans je paie 119 €.
C'est surtout les gros moteurs qui sont très taxés sur les voiliers le moteur est de petite puissance et seulement complémentaire.

La différence, de taille, est qu'écrire, par erreur, oteur à la place de moteur, ne change pas le sens. En revanche, la confusion d'unité entre puissance fiscale et puissance réelle est plus gênante et c'est malheureusement une confusion très fréquente.

C'est d'ailleurs elle qui est à l'origine de ce fil.

Je pense que tout le monde avait compris comme ton " oteur " .pour Moteur
Comme quoi l'erreur est possible pour tous.

un cheval vapeur, c'est pourtant un terme usité depuis l'utilisation de la machine à vapeur, cher monsieur !

En faite tu en auras pour 158 €
voir le document des douanes page 12 tu as le tableau.

www.douane.gouv.fr[...]nce.pdf

Si tu regarde à la page 12 pour la longueur de 10 à 11 m 240 €
moins les 33 % pour plus de 10 ans cela fait 158,4 €
pour le moteur il n'y a rien a ajouter.

A propos de cette taxe, quand est-ce qu'on la paye ?
C'est une démarche volontaire ou on reçoit un avis de paiement ?

Personnellement je la reçois dans le premier trimestre de l'année et elle est a réglé avant le 1° Avril de l'année en cour.
Ce qui correspond a la date anniversaire du bateau.
Ce n'est pas ce qui est le plus coûteux sur un voilier de plus de 10 ans.
Tous les petits bateaux de 7 m et moins sont exonérés.

Merci, oui si il n'y avait que ça à payer...

Merci ! l'argent n'est pas un soucis pour moi, mais c'est vrai que j'ai tendance à "budgeter" tout !! ça me permet de mettre dans un compte dédié à ma future passion ce dont j'ai besoin et ne pas tout mélanger !
Si je sais que je dois mettre 400 ou 500€ par mois de côté pour ne pas avoir de surprise, je trouve ça plutôt rassurant !

Merci pour toutes ces précisions, pour être honnête j'ai un budget de 750 à 800€ /mois a consacrer à mon jouet (ors frais de navigation) et je compte y habiter une partie de l'année et faire pas mal de chose dessus car ... j'aime ça :mdr: :scie:
et pour mon épouse et bien !!! j'en ai plus :aurevoirdame: !!! :-D

Tu en oublies...
La survie par exemple : grosso merdo 150 € par an amortissement achat+révisions, les pétards et autres cochonneries pyrotechniques ou dispositif de gonflage des gilets re 100 € par an, je ne te parle pas de voile ni de ficelles pour lesquelles, sur un navire de 32 pieds il ne me parait pas ridicule de compter 300 € par an, on ne parle pas non plus du lazybag et de la capote de descente qui vont bien te rajouter une centaine d'€ par an, les cartes à jour et la documentation réglementaire tu peux encore rajouter un billet de 100€, etc...

Mettre de côté 500€ par an pour le navire est une excellente idée.
Croire que cette somme sera suffisante pour couvrir les frais d'un 32 pieds me parait un peu optimiste à moins que tu aies du temps de libre pour réaliser beaucoup de choses par toi même dans des corps de métiers très variés.

Ceci dit, je suis persuadé que nombre des épouses qui ne s'occupent pas de la réalité des comptes bancaires de leur époux ont été convaincues par leurs maris que le coût du jouet est effectivement très inférieur à 500 €. :heu: :mdr:

bonjour j ai un nouveau voilier depuis juillet et il a une taxe de 240 euros a payer .a quelle période on recoit la taxe car toujours rien reçu ?merci

Bisoir,
si le bateau est sous pavillon étranger, alors le précédent proprio ne payait pas cette taxe. Donc, est-ce mieux pour moi d'en être le propriétaire officiel le 2 janvier plutôt que le 30 décembre ? merci.

Merci! La prochaine fois que je lis un doc en diagonale, je ferai en sorte qu'elle soit un peu moins penchée :litjournal:

Qui sème le vent récolte la tempête... :mdr:

Il n'empêche que si on appelle un chat un rhinocéros, il ne faut pas s'étonner qu'on soit étonné de ne pas y trouver de corne (Lao Tseu). :litjournal:

Ah parce qu'en plus j'ai écris les mauvais au hasard ? comme quoi ... :)

Et ça, poliment, c la formule "dans ton c...", vive les taxes!