calcul de la taxe de francisation des moteurs

Salut,
Il faudrait ...a minima! :
a) Longueur de coque (pas la longueur totale):
b) Moteurs de 40ch Yanmar , hors- bord / in-board ? essence/diesel : quel modèle de moteur?
C) Age du bateau au 1er Janvier 2020: as-tu dejà bénéficié d"un abattement en 2019 ?
Mamita

Tes moteurs font entre 6 et 7 chevaux administratifs.
La taxe sur les moteurs sera donc 70 € dans le cas de 6 ch et de 140 € pour 7 ch.

A cela s'ajoute la taxe sur la coque qui est de 240 € pour une coque entre 10 et 11 m, 274 € pour 11 à 12 m, 458 € de 12 à 15 m, etc ....

Concernant l'abattement pour vétusté, ce dernier a été gelé au 1er janvier 2019; et dorénavant :

• si ton bateau était précédemment immatriculé en France
• ET qu'il avait plus de 11 ans au 1er janvier 2019

il bénéficie d'un abattement de 33 %; s'il ne répond pas à ces deux conditions, il n'aura aucun abattement.

Re salut Pasnag,
Je "suppose" que tes moteurs Yanmar de 40ch sont des "3JH5E"...
La formule pour connaitre la puissance administrative de ce moteur en Cv est :
P = 0,0045 x (nbre de cylindres) x Alesage (au carré) x la course
Pour ton moteur dont la course est (8,8cm et 9,0cm), c'est :
0,0045 x 3 x (8,8 x 8,8) x 9 = 9,40 cv
Comme le Yanmar est un diesel 4 temps ,on applique un coef de 0,7 :
9,40 x 0,7 = 6,58 cv

Comme tu as 2 moteurs, celà fera :
6,58 x 2 = 13,6 cv ; la Douane arrondi au cv inferieur , soit = 13cv pour les 2 moteurs.
La DAFN , prévoit 35€ par cv (pour la partie 11 à 20cv), et commence a partir du 5eme cv.
Dans ton cas, tu auras a payer (13-5= 8cv x 35 = 280€ pour les moteurs.

Comme je ne connais toujours pas la longueur de ta coque, ni son ancienneté, il faudra ajouter la taxe sur la coque.(Voir le fil ci-dessus de Monoa).
Quant à la vétusté , si ton bateau à plus de 11 ans au 1/1/2020 , et que l'année dernière tu avais déjà une vétusté de 33%, tu conserves ce pourcentage de 33%: mais celui ci reste bloqué à 33% a vie !.
Si tu n'as pas eu de vetusté l'année dernière, c'est fini...
Mamita