Calamité extérieure ???

En discutant avec un amis j'apprends que, ayant eu une importante voie d'eau suite au désacouplement en naviguation de son arbre d'élice ( 60cm d'eau, intervention SNSM) son assureur refuse d'intervenir, avant toute autre concidération, du fait qu'il ne s'agit pas d'un facteur extérieur. Du coup, je plonge sur mon contrat pour m'appercevoir qu'il existe également cette notion qui pour mon assureur s'appelle "calamité extérieure".
Donc, si je comprends bien, en admettant en théorie que la notion de négligence ne puisse être invoquée, dans ce cas de figure ou problème de vanne,de circuit de refroidissement et ne sais quoi d'autre, même les assurances dites "tout risque" ne couvrent pas.
Quelques spécialistes peuvent il éclairer nos lampes tempêtes car je ne pense pas être le seul à trouver cette notion un peu effrayante ou au moins questionnante.

L'équipage
29 oct. 2012
29 oct. 2012

Je pense qu'il faudrait arriver à démontrer qu'il s'agit ni de vétusté, ni d'un défaut d'entretien.
Mon contrat prend en charge les dommages consécutifs à une avarie telle que l'a connu ton ami mais ne prend pas en charge la réparation de la cause en l'occurrence le désaccouplement. Peut-être en est-il de même pour ton ami ?

29 oct. 2012

Merci Evasion 5
Bon, je ne peux et veux pas trop parler du cas particulier de mon amis car cette histoire risque de se terminer devant un tribunal mais aprés expertise, l'assureur se réfugie directement derrière cette clause du fait que ce n'est pas un facteur extérieur et non comme on pourrait s'y attendre derriere celle de négligence ou de manque d'entretien, c'est pour cela que j'aimerais avoir des précision sur cette notion de facteur extérieur obligatoire qui doit exister sur beaucoup de contrats

29 oct. 2012

C'est une notion juridique assez classique sur laquelle on colle diverses étiquettes.
C'est la notion de cause extérieure. Certains contrat ne couvrent que les accidents définis comme un événement dommageable résultant d'une cause extérieure au corps assuré. En l'espèce, il faudrait démontré que la rupture de l'arbre résulte, par exemple, d'un choc avec un OFNI ou d'un bout dans l'hélice, ...
Ce type de clause assez classique se retrouvent dans les assurances tous risques "version light" qui, en quelque sorte, couvrent tout les accidents sauf ceux résultant d'un vice ou d'un défectuosité intrinsèque du bateau.
Après, il restera la question de l'incidence d'un vice ou d'une vétusté dans le mécanisme d'un accident dont la genèse résulte dans une cause extérieure. (ex : un choc léger mais qui entraîne la rupture d'un élément qui ne résiste pas parce qu'il est vétuste). Là, il faut replonger dans les termes mêmes du contrat.

29 oct. 2012

Merci Brufan pour cete explication éclairée.
Entre le fait qu'il faille démontrer donc qu'il ne s'agit pas d'un facteur interne au bateau et les clauses de négligence et de vétusté (je ne parle pas du cas cité mais en général) on a intérêt de faire attention à ce qu'on écrit dans le rapport !
Quid par exemple d'une avarie de barre (interne) qui entraine la destruction de ton bateau sur les rochers (externe) ?

29 oct. 2012

encore un nouveau fil sur les problèmes d'assurance... à quand une base des données simple avec des items à définir du genre

nature du sinistre
assureur + agent
délai de traitement
% d'indemnisation
% de satisfaction
bref commentaire
(+ autres suggestions éventuellement à condition de rester simple pour la constitution de la base )

de façon à permettre à chacun de se faire une idée sur la consistance de son assureur et sa réactivité ... en toutes circonstances mêmes les plus ... inattendues.

Quel était l'assureur dans la circonstance citée par Zig Zag ?

29 oct. 2012

Quebec, en l'occurance mon amis et moi , assurances neerlandaises différente mais toutes deux avec cette clause exaustive de facteur externe.
Moi: Delta Lloyd pas en m'en plaindre, intervention trés correcte sur un pied de mât explausé (changement de tout le grément dormant+gardiennage et rapatriment) sans chipoter sur facteur interne ou pas ni vétusté, négligence ou autre.
Je reste discret sur celle de mon amis pour les raisons citées plus haut

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