bonjour

et bonne annee;une municipalite a t elle le droit d'interdire l'acces a une cale afin d'y effectuer des travaux ne depassant pas 24 heures?Jeff.

L'équipage
amaryllisamaryllis
02 jan. 2009
------
02 jan. 2009

Par le biais d'un décret,
une municipalité peut faire beaucoup de choses…

Répondre
AICAAICA
02 jan. 2009

Municipalité
par arrêté si il y a un danger.

Répondre
amaryllisamaryllis
02 jan. 2009

aucun
danger;simplement reserver cette cale aux plaisanciers qui ont une place aux pontons.Jeff.

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

Phare du monde

  • 4.5 (98)

2012-06-20 - Shetland - Sumburg Head

2022