Bateau tombé à l'aire de carénage, assurance ne veut pas rembourser [résolu]
Bonjour,
J'ai acheté en mai dernier un Sarum 28, biquille aluminium pour le restaurer et pouvoir naviguer avec.
Dans la logique des travaux, je l'ai fait sortir de l'eau pour un mois au port de Nice pour le sabler, changer la bague hydrolube et d'autres choses...
Donc le 2 septembre mon bateau est sorti de l'eau et calé à l'aire de carénage.
Je ne sais pas comment fonctionne les autres aires de carénages mais ici le lieu appartient au port de Nice et c'est le shipchandler, Ghiringhelli, d'à coté qui gère le calage et je paye donc le prix de la place au port et le calage au ship.
Je trouve que le bateau est mal calé( il n'y a pas de ber sur l'avant, il pose uniquement sur ses 2 quilles et un ber à l'arrière) et je le dis à la personne qui l'a calé. Il me dit que ça tient comme ça, aucun problème.
Évidemment, quelques jours plus tards, le 18 septembre, alors que mon père et moi sommes dessus le bateau bascule sur l'avant. Heureusement, il n'y a que du dégât matériel, on aurait pu se faire vraiment mal....
Le bateau est remis correctement le lendemain et là commence les histoires d'assurances.
Après un délais de 20 jours, les experts de mon assurance et de celle du ship viennent constater les dégâts.
Il y a un gros enfoncement dans la coque au niveau d'une des quilles lors du choc avec le sol et quelques bricoles qui sont tombés et cassés.
Pour les réparations, il faudrait donc déquiller, remplacer la tôle enfoncé et requiller.
J'ai eu un devis à 7000e pour ça et ensuite l'expert du ship à fait le mort jusqu'a maintenant.
Et je viens d'apprendre aujourd'hui que l'assurance du ship ne prendras rien en charge au dela du prix d'achat du bateau sois 2500e. Hors j'ai déjà commencé quelques travaux pour 3500e au moins et je dois avoir les factures pour au moins 2000e.
Mon expert me dit que si je ne suis pas d'accord avec ça je peut contester et aller devant un juge.
Est-ce que vous savez ce qui peut se passer dans des cas comme celui là ?
Est-ce que le fait que ce soit un bateau rare( construit a environ 10 exemplaires en biquille) peut jouer ?
Parce que retrouver une coque saine en alu de 8m50, qui peut s'échouer et avec 2m de hauteur sous barreau pour moins de 3000e je ne pense pas pouvoir retrouver... et remettre 5000e juste pour le retrouver dans l'état où il était avant qu'il tombe me ferait un sacré trou dans le budget...
Si vous avez un conseil pour se sortir de ce genre de situation c'est avec grand plaisir :)
Ps : je suis assuré à la Macif( donc Navimut) en responsabilité civile uniquement.
Bonjour,
En matière d’assurance de dommages, le montant de l’indemnité doit être déterminé en fonction des garanties du contrat, qui déduisent un montant de vétusté selon l’ancienneté du bien.
En matière de responsabilité civile, la chose endommagée par un tiers doit être remplacée, dans le cadre du recours, sans qu’il ne soit fait application d’une vétusté.
Dans ton cas, la responsabilié civile professionnelle du ship aui a fait un mauvais calage est engagée. ( Facture faisant foi )
Selon la jurisprudence de la Cour de cassation : « Le propre de la responsabilité civile est de rétablir aussi exactement que possible l’équilibre détruit par le dommage, et de replacer la victime, aux dépens du responsable, dans la situation où elle se serait trouvée si l’acte dommageable ne s’était pas produit » (Cass. Civ. 2ème, 28 octobre 1954).
A priori, le ship devrait soit réparer ton bateau soit faire intervenir sa RC professionnelle qui doit payer les travaux de remise en état jusqu'à ce que ton bateau soit conforme à ce qu'il était avant le sinistre.
C'est là qu'un contrat comprenant la protection juridique devient utile...
VdB
hum ..ce n'est pas forcemnt aussi simple ..il m'arrive de mettre mon bateau dans un chantier pour faire des travaux alors il me font signer un papier degagent toute responsabilité ..et c'est a moi de m'assurer ..imaginez que je fasse une connerie et que je mette le feu dans l'entreprise ou sont parqué une centaine de bateaux !!
Calypso, cela n'est pas le même cas. Là, c'est un pro qui te facture un travail qu'il effectue mal et qui de ce fait te cause un préjudice.
On a déjà eu le cas à Port camargue, mais là, c'était plus facile à gérer, le calage étant assuré par un chantier naval capable d'effectuer les réparations lui même. Et qui les a réalisées.
En revanche, à la Grande Motte, le calage est fait par les grutiers sous la responsabilité de propriétaire.
Là, bien sûr, si le bateau se casse la gueule, c'est pour ta pomme. Et si en tombant il abîme les voisins, c'est aussi toi qui est responsable des dégâts aux tiers.
Refs:
Selon la jurisprudence de la Cour de cassation : « Le propre de la responsabilité civile est de rétablir aussi exactement que possible l’équilibre détruit par le dommage, et de replacer la victime, aux dépens du responsable, dans la situation où elle se serait trouvée si l’acte dommageable ne s’était pas produit » (Cass. Civ. 2ème, 28 octobre 1954).
La Haute Juridiction a par ailleurs précisé qu’en matière de responsabilité civile, la vétusté ne doit pas donner lieu à l’application d’un coefficient réducteur sur l’indemnité d’assurance. L’application d’une vétusté aurait pour effet de ne pas replacer la victime dans la situation exacte qui aurait été la sienne sans la survenance de l’événement dommageable (Cass. Civ. 3ème, 19 juillet 1995, n° 93-16.106), ou contraindrait la victime à supporter injustement une dépense supplémentaire rendue nécessaire par la faute d’un tiers (Cass. Civ. 2ème, 16 décembre 1970, n° 69-12.617)._
En tout cas, bon courage
VdB
Je ne vois pas trop ce que le prix d'achat du bateau a a voir là dedan.
Les montants qui comptent sont les frais de réparation, voire éventuellement l'argus ou une quotation d'un expert...
Si vous allez devant le juge le risque c'est de payer tous les frais de justice en cas de défaite.
En attendant je vous recommande de faire toutes vos communications avec le ship par voie postale avec accusé de réception, ou mail avec accusé aussi.
Un message du genre "malgré le fait que je vous ai remarqué à la date du **** que le callage de mon bateau **** me paraissait insufisant, alors que vous m'avez assuré de la bonne tenue du callage opéré, mon bateau est tombé et le devis de réparation s'élève à ****. Comme vous m'avez assuré que votre callage était correct, ce qui n'était manifestement pas le cas, j'attend de votre part un geste de bonne volonté pour m'aider à sortir de cette situation en faisant jouer votre assurance pour réparer les dommages subis."
Ou quelque chose dans le genre, à voir avec l'assistance juridique. Bonne chance :)
Bon donc il reste un peu d'espoir pour mon joli bateau alors :)
C'est un problème de droit pas de marin, il faut faire confiance à ton assistance juridique ou à un avocat. grosso modo, le remboursement ne pourra dépasser la valeur vénale du bateau, et pour un bateau qui vient d'être acheté, on peut penser que le prix d'achat correspond à cette valeur. les facture intervenues depuis ont elles augmentées cette valeur ?
Mais la réponse viendra d'un juriste et non d'un marin.
Quand on assure au tier c’est que l’on a les moyen d’assumer en cas de perte totale…
Le faire pour faire des économies est une erreure
Il y a deux moyens d’apprendre:
-Écouter les conseils des autres
-faire des erreurs.
Dans ton cas c’est le second moyens qui te donne une leçon.
Pour ceux qui nous lisent peut-être qu’ils réfléchiront à mon conseil ;)
Bon courage pour les réparations
juste un mot,je m’aperçois ,et c’est recurant dans nombre de domaines ,de l’absence de bon sens…
si tu penses que ton bateau a besoin d’etre étayé a l’avant,n’attends pas ..do it!!
parcequ’au vu du positionnement de tes quilles ainsi que la fleche du bord d’attaque ( de tes quillons) ca me semble plus que probable que si une masse conséquente se porte a l’etrave il y ait basculement ..
Bonjour
Tu es en med donc peu concerné par les problèmes d’échouage sur, mais à priori et à la différence d’autres biquilles un sarum 28 ne tiens pas juste sur les quilles .
Voir la photo ci joint d’un autre sarum 28 posé à terre et qui est étayé sur l’avant
Bon courage
Il y a 2 trous la ou les soudures ont sautés. Et c'est dur à voir sur les photos mais la tôle est bien enfoncé en arrière de la quille.
les quilles sont au centre de gravité.
il n'y a plus de poids sur l'arrière (moteur, réservoir, etc).
il n'y a pas d'étai sur l'avant.
2 personnes se mettent en avant du centre de gravité.
le bateau bascule.
au mieux, ce sera responsabilité partagée
Aucune assurance ne te remboursera plus que la valeur venale de ton bateau Dans ton cas la valeur d achat ca semble correct tu peux essayer de faire augmenter de la valeur des travaux ceux qui ont ete faits avec les autres tu oublies
Une des regles fondamentale de l assurance c est qu il ne doit pas y avoir enrichissement de l assure
Je sais ca peut te paraitre dur
Et meme avec une assurance tout risque tu aurais meme soucis tu serais rembourse valeur venale et encore avec vetuste
SEULE exeption si tu es en valeur agree c est une valeur ou les deux partie se sont mis d accord pour un vieux bateau bien sur expertise par un expert agree par l assureur pour bateau relativement neuf l assureur peut accepter une valeur donnee par l assure mais ne pas exagere cette valeur
Pour ceuux et c est la pluspart qui sont en valeur declaree vous aurez vos yeux pour pleurer en cas de perte totale
Par curiosite regardez sur votre contrat si vous etes en valeur declaree ou agree nos "amis" assureurs sont generalement tres flous dans leurs explications
Pour moi mieux vaut payer un peu plus chere une assurance en valeur agree les assurances les moins cheres sont toutes en valeur declaree un peu normal ils vous rembouseront un paquet de cacaouettes pour un bateau un peu ancien en cas de perte totale ou le declareront cout de reparation superieure a la valeur venale ce qui revient au meme
Dans ton cas essaye d avoir un petit plus de l assureur si tu de lance dans du judiciaire ton bateau n est pas pret de renaviguer et le resultats est tres aleatoire et si tu perds tu auras largemement depense le prix de ton bateau meme si ton assurance recours en prends une partie
Un bon accord vaut mieux qu un mauvais proces
À tout ceux qui me disent que je suis mal assuré, que j'aurais du faire autrement ou que c'est en parti ma faute, petite question( et rien d'aggressif là dedans) :
Donc pour vous quand on paye un pro pour faire un job il faut :
- Prévoir le fait qu'il va se louper
- S'assurer en conséquence alors même que ce pro a une assurance qui est censé couvrir les dégats qu'il peut faire
- Toujours avoir un oeil au dessus de son épaule et si il fait quelquechose qui ne me conviens pas lui prendre les outils et le faire soi-même
???
Et dans ce cas particulier :
- prévenir par écrit qu'on allait monter à deux dessus ?
- que j'allais enlever 80kg de moteur dans un bateau de 3t5 ?
D'habitude je fais tout moi même par principe et par économie. C'est une des très rares fois où je fais appel à quelqu'un pour des travaux que ce soit sur un bateau, une voiture ou une maison. Donc je ne sais pas si je suis juste naif mais pour moi quand je paye un pro je m'attends à ce que le job sois fait parfaitement.
Sans vouloir polémiquer, l'enfoncement "en arrière de la quille" pourrait être le fait d'un talonnage antérieur. Ceci d'autant qu'il s'agit d'un biquille et que tu indiques un enfoncement de "la" quille. Vu la position après la chute, aucune raison que les dégâts ne soient pas symétriques.
On s'attendrait plutôt à un enfoncement au brion, plutôt que sur une quille...
On discute beaucoup pour appliquer des principes simples :
- il s'agit d'un cas de responsabilité civile contractuelle (le Ship a mal exécuté l'entreprise qui lui était confiée)
- il n'y a a priori pas de clause d'exonération ou de limitation de responsabilité (ne hurlez pas, lorsqu'il y en a, c'est simplement que le prix de la prestation ne couvre pas ce risque et que donc, c'est au propriétaire du bien de faire assurer le risque (et de supporter la prime)).
- la question litigieuse ne semble pas être le principe de la responsabilité mais l'évaluation du dommage
- cette question est de pur fait et, en cas de différend, faute d'accord, il est nécessaire de recourir à l'arbitrage du Juge qui, pour peu que la contestation apparaisse un minimum pertinente et étayée, lui-même va se faire éclairer de l'avis d'un expert.
- c'est long et cher mais c'est la seule voie s'il n'y a aucun accord ou négociation amiable possible.
Comme le souligne Lady C, vous êtes dans un cas problématique
- Chantier responsable pour mauvais calage, oui, mais non.
Oui, si l'accident c'était produit sans que vous soyez à bord
Non, car vous écrivez
i) que vous, ou les précédents propriétaires, aviez retiré des réservoirs qui mettaient du poids arrière. Ces informations n'avaient probablement pas été communiquées au chantier, alors que vous les connaissiez.
ii) que bien que trouvant problématique l'absence renfort/jambe avant, vous n'en avez pas mis un/fait mettre un et
iii) que c'est vous (le propriétaire) ou votre père, qui avez fait basculé le bateau, puisque vous étiez à bord.
Même si quand un bateau tombe, il y a de quoi gémir/hurler, il est difficile dans ce cas que vous décrivez d'arguer que le chantier a manqué à ses obligation.
Si vous alliez en justice, sur la base de ce que vous avez écrit, il y a de fortes chances pour que votre responsabilité soit engagée et que tout vous retombe sur le dos.
- vous n'avez pas communiqué toutes les informations au chantier
- alors que vous pensiez que le calage était insuffisant, vous avez fait basculé le bateau
Je me range du côté de ceux qui trouvent raisonnable/élégante la proposition du chantier ou de son assureur, vous suggèrent de l'accepter, de les remercier et de tourner la page.
Salut Pyjoca,
Le chantier me semble responsable en quasi-totalité. Mais si tu obtiens 2500 euros et que tu gardes le bateau, c'est peut-être mieux que recuperer 6000 et que l'assurance garde le bateau... Tu trouveras à faire ressouder ce qu'il faut sans que tu y perdes financièrement, même si c'est un peu voilé... Et au total tu auras perdu le moins de temps possible.
Quelle que soit la suite, bon courage à toi.
Voilà Sypasu, tu ne serais pas venu et Sipasi, fait comme il dit.
Enpoche l'argent est garde tes bosses, cela te fera des souvenirs pour tes vieux jours.
Il est en vente
Voici une annonce intéressante que je viens de trouver sur Leboncoin : www.leboncoin.fr[...]921.htm
Je trouve que le bateau est mal calé( il n'y a pas de ber sur l'avant, il pose uniquement sur ses 2 quilles et un ber à l'arrière) et je le dis à la personne qui l'a calé. Il me dit que ça tient comme ça, aucun problème
Ce qui me surprend, c'est le fait d'aller à deux sur l'avant en sachant que le bateau était mal calé. Il y avait visiblement un doute et personnellement, je n'aurais pas pris le risque d'aller mettre du poids vers l'avant.
le bon sens ce n’est pas se dire « si j’assure mon bateau avec un madrier,je risque d’aller en prison si une grue fait tomber mon bateau sur qlq et si ca tue la personne et si le ship qui est en faute me poursuit et si mon assurance me donne tord..etc »
ca fait beaucoup plus de »si » que:
si je ne l’assure pas moi meme je risque de basculer sur l’avant..
tape suram 28 sur le net et la plupart des suram sont etayés sur l’avant..un simple petit madrier ou planche epaisse remédie au probleme..
apres le bon sens ,vient le libre arbitre et, avoir le courage de ses convictions.
les employers municipaux de la ciotat qui te cale a la louche..ca été systématique lorsque je sortais mes mono a l’epoque.
a chaque fois j’ai du corriger moi meme..
dans un registre different , un ami met sa voiture sur un pont 2 colonnes,va dessous ,retire le reservoir situe a l'extreme arriere, et la; gros desequilibre ,l'auto bascule d'un coup sur l'avant ,moralite un passage au marbre plus un berceau avant HS, toujours ,etayer pour un bateau ou sangler sur un pont selon les travaux a effectuer
C'est toujours un peu facile de dire "il fallait... tu aurais dû... pourquoi t'as pas fait... etc..."
Premier carénage avec mon dériveur lesté, les grutiers amènent le bateau sur son emplacement de carénage, approchent deux bers, les placent de part et d'autre du saumon et commencent à descendre le bateau.
J'arrête la manoeuvre et je demande à ce que deux chevalets soient mis sous le saumon afin que le poids du bateau repose dessus, les bers maintenant simplement la verticalité.
Le "chef" me demande si je pense lui apprendre son metier.
J'ai répondu humblement que telle n'était pas mon intention, que je ne me permettrais pas de mettre en doute ses compétences professionnelles, mais que comme le règlement de la zone me rend responsable du calage en qualité de propriétaire, je dormirais plus tranquille si le bateau était posé sur son saumon.
Ils sont allé récupérer deux chevalets, - qui étaient à 60m du bateau, ceci expliquant peut-être cela - et ont achevé le calage.
En partant, j'ai quand même eu droit à un "monsieur est exigeant... "
Il se trouve que je sais comment caler un DL et comment m'adresser à des intervenants.
Mais si je n'avais pas le minimum d'expérience qui m'a permis de gérer la situation, peut-être que mon bateau se serait coupé en deux, et là, les relations avec mon assurannce auraient aussi été compliquées...
Alors ne jetez pas trop de pierres sur Pyjoca, il fait ce qu'il peut...
VdB
Mon pauvre... C'est bien triste.
Mais ca semble pas non plus très grave, tu ne peux pas renforcer par une ou deux varangues soudées a l'intérieur du bateau ?
Tu peux vivres avec cette tôle gondolé? c'est sous l'eau du ne l'aura pas tout le temps sous les yeux.
dans l'état actuel de la procédure l'assureur adverse est d'accord pour indemniser mais le propriétaire du bien conteste le montant de l'indemnisation au motif qu'il a engagé des travaux qui augmentent non pas la valeur du navire mais son apport financier au dela du prix d'achat initial. dans le code des assurances la proposition qui est faite est conforme et pour obtenir un complément d'indemnisation il faudra avancer des arguments recevables. il est indiqué que seul le chantier est responsable ce qui me semble difficile à prouver puisque le navire a été modifié après calage (dépose du moteur) et que le propriétaire est venu mettre une surcharge sur l'avant du bateau (deux personnes). les personnes ayant effectué les travaux sont donc aussi mis en cause. une procédure va nécessité une expertise nouvelle et de nombreux échanges il ya donc deux possibilités, soit accepter l'indemnisation actuelle, soit tenter une négociation amiable pour obtenir un supplément d'indemnisation, par exemple six mois de stationnement gratuit sur le terre-plein. toute solution qui ne demande pas de versement d'argent pourrait faciliter la négociation. bonne chance.
enfin ..c'est curieux , dans un premier temps tu fais remarquer au gars du chantier qu'il serait bien d'avoir un étai devant pour eviter que le bateau bascule et toi avec une autre personne tu vas à l'avant du bateau sans que l'étai ait eté mi ???
mais bon ce n'est pas le sujet
Bonjour Pyjoca
Visiblement tu n'as plus confiance en ton bateau et tu souhaites amortir les pertes.
Pourquoi vouloir faire porter la perte de confiance en vendant le bateau à un autre...
Tu souhaites amortir les pertes, une piste:
1) Tu récupères les 2500€ de l'assurance
2) Tu démontes tous ce qui est récupérable et tu gardes ou revends
3) Tu revends la coque au poids au prix de l'alu le rachat sera à +/-1,50€/kg.
Finalement tu sera pas très loin, certes il y a un peu de boulot.
Courage ce sont des situations bien désagréables,
Le Moko
Je découvre le fil, mais d'après les photos, il semble que le bateau était posé sur un empilement de cales disparates, façon château branlant...
A la merci d'un fort coup de vent par exemple...
Assurer le bateau par des étais multiples m'aurait semblé indispensable !
🤔pourquoi les pauvres devraient ils faire de la voile..?
ce n’est pas une obligation.
le foot a la tele ,deja ca les occupe pas mal ..et pis le smart phone a 1300€..et pis la nouvelle dacia et pis les remboursements de tous les credits…et madame qui veut un sejour pierre et vacances a frejus..pfffff
alors quoi…!? un credit de plus ..?tsss tsss ..c’est pas raisonnable 🙄
j’me mets -1 d’office
C'est dommage car les pauvres sont plus sympa que les riches😂
Bon en attendant, qui l'achète 1€ ce bateau ? Il mérite sa place dans le fil des bonnes affaires.
Ça reste une bonne base un alu vide.
Dernier message, je viens de me débarasser de mon bateau chez un ferailleur, les matériaux contre le transport.
Merci pour les conseils ou les encouragements et non, ca ne m'as absolument pas dégouté de la voile, je cherche déjà mon prochain bateau. Par contre ca m'as refroidi sur les travaux, je vais surement chercher un plastique de 9-10m en bon état autour de 30-40k.
J'y laisse pas mal de temps et d'argent mais j'aurais appris plein de choses, dans 6 mois je me dirais que c'était une expérience positive.
A ceux qui me disent que j'aurais du le caler moi-même je pense que c'est le pire conseil que l'on puisse donner, en cas de problèmes j'aurais pris toute la responsabilité.
Par contre j'aurais du insister plus et leur faire un message écrit pour essayer de leur faire peur.
Et ceux qui jugent sans avoir tout le contexte, qui ne peut évidemment pas rentrer dans un message, vous n'aidez personne.
Finalement ca aura été l'opportunité d'apprendre à sabler, changer un joint de culasse et faire plein d'autres choses.
Et pour conclure, on peut naviguer peut importe son budget, par contre ca conduit à faire des sacrifices sur d'autres points, tout ce qui importe c'est la motivation.
A bientot pour mes prochaines questions qui vont surement arriver em même temps que mon prochain bateau
