bateau à plusieurs

Bonjour,
l année dernière, j ai voulu partir pour 7 mois en mer.
Un ami qui était propriétaire d un navire m' a vendu son bateau pour quasi rien mais avec la condition, à la fin du voyage , de mettre le bateau sous association loi 1901 ou copropriété avec toutes les personnes que mon ami avait formé sur ce bateau...lui étant trop vieux désormais pour naviguer ...(même si je sais qu il n y a pas d age)
Le voyage a été magnfique et me voilà de retour...

Nous sommes 5 personnes à avoir été formé à la navigation sur ce bateau et recherchons donc la meilleure solution pour que ce bateau puisse être utilisé par tous dans un cadre administratif viable.

Que me conseillez-vous??
-copropriété ou association?
-avez-vous des exemples de statuts d assoc qui fonctionnent ou des contrat de copropriété ?

Merci d avance
Fred

L'équipage
29 jan. 2019
29 jan. 2019

5 x 20% des parts.

29 jan. 2019

L’asso est pas mal si vous voulez solliciter des sponsors ... sinon copro classique c’est plus simple (du moins tant que tout le monde s’entend)

29 jan. 2019

une autre solution, créer un SAS qui serait propriétaire du bateau et chacun de vous associé à 20% de la SAS.
Avantage; chacun de vous qui utiliserait le bateau paierait un loc à la société
lors des entretiens récupération de la TVA
Pas d’impôt si pas de benef
vente des parts possible....

Ou alors comme dit plus haut une association mais alors là pas de possibilité de vendre ou donner ou léguer une part du bateau qui appartiendrait à l'asso. pas de récup de TVA et pas d'impot; Quid de la fin de l'asso?

30 jan. 2019

Je fais partie d'une association qui s'appelle Voile Partagée de la Rade (près de Lorient). Le propriétaire du bateau est décédé, il a légué son bateau à cette association. Ce qui permet pour une modique somme de louer le bateau et de naviguer soit une journée, soit une demi-journée. Il suffit d'adhérer à l'association. Cela ne correspond peut-être pas à vos attentes mais vous pouvez toujours vous renseigner sur les statuts, les conditions. L'assoc. a un site sur facebook.

Phare du monde

  • 4.5 (188)

2022