avez vous la facture d'achat de votre HB?

Bonjour
Une annonce du bon coin vient de me titiller
www.leboncoin.fr[...]056.htm

j'ai eu trois moteurs HB, et jamais la facture d'origine, je n'ai jamais pensé que ça pouvait poser problème, quelle est votre situation.

L'équipage
#papiers
bernard1968bernard1968
26 juin 2021
freychoufreychou
26 juin 2021

Il n'y a aucune raison de ne pas la conserver néanmoins, dans le cadre règlementaire, il n'y a rien à redire :
www.economie.gouv.fr[...]cuments

matelot@17523:je ne comprends pas le rapport entre le lien que tu donnes et le sujet.·le 26 juin 2021 16:32
freychou:effectivement - déformation professionnelle oblige - le lien concerne les entreprises .Celui-ci convient-il mieux ? www.service-public.fr[...]/F19134 ·le 26 juin 2021 18:11
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Hubert, de CherbourgHubert, de Cherbourg
26 juin 2021

Rien n'empêche le vendeur de vous faire un papier précisant qu'il vous vend ce moteur en y indiquant le numéro de série

En passant 250 euros "pour pièces" ... Pour ce prix ce vieux moteur devrait être capable de démarrer.

AICAAICA
26 juin 2021

En fai le moteur tourne nickel dans la description ??

matelot@17523matelot@17523
26 juin 2021

Pour moi cela ne pose aucun problème de ne pas avoir la facture d'achat, surtout pour un moteur de cet âge là.

PolmarPolmar
26 juin 2021

Le problème pourrait être du côté de l'origine du moteur: Le vendeur est-il le propriétaire légitime de l'objet en vente?

brufan:"en fait de meubles, la possession vaut titre"·le 28 juin 2021 14:27
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J-MarcJ-Marc
28 juin 2021

Le numéro de moteur est enregistré par les douanes/affaires maritimes lors de l'embarquement sur un bateau.
Le proprio a forcément ce numéro sur un ou plusieurs documents (facture, acte d'immatriculation)
Il faut donc exiger un acte de vente du vendeur avec le numéro de série du moteur.
Si le vendeur refuse, je m'abstiendrai de l'acheter

bernard1968bernard1968
28 juin 2021

"Le proprio a forcément ce numéro sur un ou plusieurs documents (facture, acte d'immatriculation)"
Sauf si le propriétaire a acheté le moteur après l'achat du bateau, le n° du moteur ne figurera plus sur l'acte d'immatriculation.
Par ailleurs lors d'achat de moteur d'occasion ancien , il ne semble pas y avoir de facture avec le numéro du moteur. il devrait y avoir , mais , dans la réalité....
Le vendeur de ce moteur semble particulièrement honnête , même si faire une vente pour pièces ne change pas à priori ses obligations.

rodriguerodrigue
28 juin 2021

Pour mon annexe j'ai acheté mon HB d'occasion à une boite de loc qui remplaçait les 2tps par des 4tps. Je n'ai aucune facture. Je ne me suis jamais inquiété de cela.

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