AVERTISSEMENT: le rève américain
Bonjour, une fois de plus, un fil a été ouvert suite à un achat de bateau outre atlantique.
Ce marché est fort tentant pour un tas de raisons. le prix de l'occasion y est extrèmement attractif et donc, nombre de candidats propriétaires se laissent tenter
Il est possible de faire avec succès de bons achats, mais cela se planifie AVANT l'achat. Outre les frais divers (quelques aller-retour pour choisir le bateau, te transport ou convoyage etc...) il faut penser à la conformité CE.
En dépit de son intitulé (sécurité des bateaux de plaisance), cette directive est essentiellement destinée à la protection contre la concurrence extra-européenne. Les autorités de pavillon se sont maintenant bien mises à jour et exercent un contrôle rigoureux. Les grands organismes de certification ont déja abandonné et refusent d'effectuer des certifications à l'unité de bateaux existants, ce ne serait pas rentable. Il reste des organismes de plus petite taille qui font des homologations, mais beaucoup de bateaux importés ne répondent pas aux critères.
Attention donc. renseignez vous avant d'acheter.
Critères ?
Il serait intèressant ,de savoir pour quelles raisons certains bateaux contruits et achetès à l'étranger ,se voient refusès à une homologation .
cela porte-t-il sur un problème de structure ? auquel cas ,nos bateaux français ,si souvent dècriès ,pour leur échantillonnage ,seraient plus costauds ,et donc plus fiables .
faux probleme
la majorité des bateaux US sont CE, les chargeurs modernes sont 110 et 220
sinon acheter un bateau exporté d'europe ou un béneteau fabriqué à marion
le probleme est plus un histoire de coy....s, c'est de l'espagnol
partir sur l'atlantique asez nord avec un bateau qu'on connait peu et sans assurance
ne pas se noyer dans l'administration mais affronter l'océan, c'est la le "challenge" !
Non.
Pas sur qu'il y ait beaucoup de bateaux refusés à la certification. les américains ont aussi des normes genre ABS ou ABYC.
C'est plutot que le cout administratif de la certification CE est tel que demander la certification ne vaut pas la peine car il y a des bateaux deja certifiés moins chers que l'importation d'un bateau + le cout de la certification à l'unité.
Il n'y a pas de problèmes
il y a des solutions.
Pour les voiliers US sans conformité CE, le dernier recours c'est la déclaration en construction amateur catégorie C.
c'est simple:
la directive CE 94/25 est conçue pour obliger les constructeurs voisins à s'aligner sur des normes ISO reconnues en CE, ceci afin d'éviter que du matériel produit au rabais vienne faire une concurrence déloyale aux fabricants de l'Union.
depuis 2003, des critères d'émissions des moteurs ont été rajoutés (similaires à ceux qui sont d'application sur les navires de commerce du monde entier.)
Pour du matériel importé, c'est simple, le fabricant doit demander et obtenir l'homologation. cela se fait couremment pour les marques américaines comme Bayliner etc... ou des chantiers asiatiques.
Le problème commence si le bateau n'a pas été livré pour l'importation en CE. Si c'est un modèle qui est normalement vendu en Europe, il est parfois possible d'obtenir d'un concessionnaire local qu'il obtienne une certification auprès du fabricant. Cela est possible quand il y a un fort incitant (par exemple, un contrat d'entretien à long terme)
Sinon, l'alternzative est la certification après construction. Dans nos régions, des organismes plus spécialisés que BV ou Lloyds (IMCI par exemple) peuvent effectuer une certification sur base d'un dossier sérieux. Ce n'est pas un problème si le bateau est récent et fait partie d'une production partiellement importée commercialement.
En revanche, pour des bateaux plus anciens, qui ne satisfont pas nécessairement aux critères, la certification peut être assez chère, et des modifications de fond au bateau sont parfois nécessaires.
Pour Kiwi
Un problème un peu différent:
Comment ça se passerait pour un bateau construit à l'unité en Europe qui se trouve actuellement aux US sous pavillon US , sachant que le bateau date de 1960?
Merci.
C'est pas gagné de faire venir l'engin de mes rèves en France...
chantier danois disparu , sous pavillon US depuis 40 ans etc.
en gros...
soit il a eu une immatriculation en Europe qu'on peut retracer via documents...
alors pas de soucis
soit pas, et alors, pas de chance
faut parfois faire confiance
aux administrations.
S'il y a un truc qu'elles font bien, c'est laisser des traces.
Si tu as des indices du début de vie du bateau, il est possible de s'adresser à l"administration concernée. parfois, on trouve un Ducros qui se décarcasse
:o)
La déclaration en construction amateur catégorie C
J'y songe car tout se résume à une déclaration écrite sur l'honneur.
le gros désavantage : la taxe de françisation sera celle d'un voilier neuf. Et l'assurance à négocier.
Mais c'est une solution tellement simple et rapide.
Autre voie possible
La division 240 exempte de conformité les :
"Navire de conception ancienne : navire conçu avant 1950, quelle que soit sa date de construction, y compris ses copies neuves. Ces dernières sont construites essentiellement avec les matériaux d’origine et désignées comme telles par leur constructeur."
Ceci devrait pouvoir s'appliquer à des bateaux genre Tahiti-ketch.
Quelqu'un a-t-il essayé ?
declaration en construction amateur
n'est valable que pour le bateau construit par l'usager lui même et pour son usage personnel.
Une coque, motorisée ou non, aménagée et gréée ou non, est une pièce (un bateau partiellement achevé) qui ne peut servir de base à l'achèvement d'un bateau en amateur que si elle a été évaluée pour la conformité aux normes applicables à cette coque.
en gros, impossible de récupérer une vieille coque et de la retaper sans la faire approuver d'abord.
La construction amateur à fins personnelles est vraiment limitée à celui qui assemble, moule, soude ou d'une manière ou d'une autre construit vraiment un bateau. Une extension est éventuellement donnée à celui qui assemble un bateau livré en kit, bien que souvent, le livreur du kit fournira une attestation de conformité après confirmation que le kit a été assemblé selon ses directives.
Le plus simple
mettre le navire sous un pavillon hors CE (mais pas dans la liste des droit de passeport majorés) payer sa TVA,payer son droit de passeport et vogue la galére
Kiwi
tu es bien obligé, puisque tu es dans l'expertise maritime, de prêcher la parole officielle.
Rien n'empêche de déclarer une construction amateur de catégorie C puisqu'elle dispense de contrôle.
heu...
non, je ne suis pas obligé puisqu nous refusons d'office ce genre de mission
(on devrait facturer genre 25000 roros pour un bateau qui en a sans doute couté à peine le double).
En revanche, je connais mes pèpères de l'administration, dont notre spécialiste yacht du pavillon belge qui est particulièrement pointilleu sur le sujet.
D'autre part, si tu n'as pas construit la coque, c'est pas de la construction amateur.
Non.
C'est faux, et c'est bien spécifié et précisé.
Une construction amateur, c'est forcement une construction totale. Et c'est bien dispensé de certification CE.
Par contre des l'instant ou il a y des elements préfabriqués achetés, ces élements sont soumis à la certification CE qui les concerne. Un bateau à patir d'une coque nue, la structure de la coque doit être conforme à ISO machin, avec le papier. Il y a tout un laïus sur les kits, et les bateaux partiellement achevés dans RSG.
Francois 2 je
ne sais pas si ton intervention s'adressait à moi si c'est le cas je te fais un copier/coller
de l'entete du debut du texte telechargeable sur le site du ministere ayant pour titre "construction amateur"
?? Décret n° 96-611 du 4 juillet 1996, modifié, relatif à la mise
sur le marché des bateaux de plaisance et de leurs éléments
d’équipement ;
?? division 240 du règlement annexé à l’arrêté du 23 novembre
1987, modifié, relatif à la sécurité des navires.
Construire
Est considérée comme construction amateur « toute embarcation
conservée et mise en service par une personne qui en a réalisé
l’assemblage, pour son usage personnel ».
Une construction amateur n’est pas soumise au marquage à condition
qu’elle ne soit pas mise sur le marché dans les 5 ans suivant sa
mise en service.
Vous pouvez concevoir et réaliser les équipements vous-même ou acheter
les fournitures et matériaux tout faits à condition de les assembler
vous-même. Quand ces éléments sont séparément astreints au marquage
à leur mise sur le marché, ils doivent être marqués par le
vendeur avant l’utilisation par le constructeur amateur. Par exemple :
coque partiellement achevée, panneaux de pont, appareils à gouverner,
etc.
Desolé de
te contredire (en partie) mais construire un bateau à partir d'une coque partiellement ou totalement construite s'apparente bien à une construction amateur ,seul bemol une certification de la coque à 2300 euros pour une 19m (plus eventuellement une stab à elle aussi 2200 euros pour une categorie A)
Précision :
Un amateur a le droit de se faire aider par un pro.
Un amateur qui paie un pro (ou des) pour lui construire sa coque reste avec une construction amateur au sens CE. (achat de main d'oeuvre)
Un amateur qui achète une coque nue n'est plus une construction amateur, mais un kit ou un bateau partiellement achevé. (achat d'une coque)
un des objectif avoué
de la FIN (Fédération des Industries Nautiques) est la fin des bateaux d'occasion (sauf si on achète un neuf) et l'impossibilité d'en importer .
Le travail de lobbying à Bruxelles a été intense et a porté ses fruits .
Bénéteau prévoit de quadrupler son résultat opérationnel d'ici 2015 .
Pour y arriver va falloir en casser des bateaux .
Va falloir aussi libérer des places de port !
Merci Annette .
si tu casses
des bateaux , ça va libérer de la place au port.....
Je ne sais pas ce que tu suggères avec la fin des bateaux d'occasion? un controle technique? Dans ce cas un très grand nombre de bateaux qui ne sortent jamais partiront à la casse , il y aura de la place pour ceux qui ont les moyens de se payer un bateau neuf.
Alien, c'ets un scénario épouvantable
que tu nous propose là.
Il y a tellement de bons vieux bateaux qui ne demandent qu'à connaître une deuxième jeunesse.
ce n'est hélàs pas un scénario
les voyous qui ont déjà mis la main sur l'eau, le gaz, l'électricité, les ordures ménagères et le traitement des déchets en tout genre, sont en train de mettre en place les filières de "déconstruction" des bateaux .
Ils ont déjà mis la main sur le plus facile : la destruction des fusées .
Ils auront du mal à imposer un genre de contrôle technique obligatoire mais avec le concours des gestionnaires de ports vont progressivement gagner du terrain .
Pas de cuves à eaux noires : tu dégages .
Navigabilité suivant NF/EN/ISO/xxxxxx (à venir) : un mois pour revenir avec le certificat sinon la casse ou le terre plein à x centaines d'euros par mois .
Sinon comment faire pour vendre des bateaux neufs ?
ce qui relie les 2 fils
wp1.hisse-et-oh.com[...]dex.php
Ouais, mais
ces imbéciles qui se cramponnent aux vieux bateaux et qui persistent à les faire vivre pourraient bien un de ces jours arriver à les revendre fort bien... quand on verra que ces vieilles coques ont encore, et encore, de beaux jours devant elles.
Ce qui n'est peut-être pas le cas pour d'autres.
Et qu'en plus, si on accepte la vie sur mer pour ce qu'elle est, qu'on ne tient pas à la télé et à l'eau chaude, qu'ils sont bien plus simples et moins coûteux à entretenir.
On ne sait jamais... la raison peut venir aux gens ?
si on me donne une "prime à la casse"
du genre suffisant pour acheter un albert mème rassi 40 pieds , je cederai peut-etre ! ..........quoique ..............le grand soleil n'a pas que des désavantages ..........
ce que tu annonces alien est impossible
car ce serait la mort des chantier car combien peuvent acheter des bateaux 9 de+ toutes les boites de loc comment feront il pour racheter un bateau sans l apport de celui qui vendront .
Impossible n'est pas français ....
Tout ceux qui achètent un bateau d'ocassion ont les moyens d'acheter un bateau neuf. La seule petite diffrérence, c'est que les bateaux n'auront pas forcement la même longueur. Un 9m d'occase et un 5m50 neuf peuvent être au même prix.
Et pour les boites de location c'est pareil. Elles peuvent louer les bateaux suffisament cher pour compenser le fait qu'en sortie le bateau ne vaudra plus rien. Et il y aura des locataires prêts à payer dans mesure ou ils n'auront plus que le choix d'un très petit bateau neuf ou rien...
