Assurance [voilier au mouillage qui dérape dans des filets de pêche]

Bonjour,
A priori ce n'est pas le filet qui a arrêté le bateau. En fait le pêcheur cale des filet fixe entre des tuteurs en bois dans un couloir de 40 ou 50m de long sur 2-3m de large qui s'enfoncent dans l'étang (de mer).

Bon bateau a chassé, sur 40m, et a traversé ce couloir par la perpendiculaire, au début de l'installation tout près de la côte. puis s'est arrêté quelques mètres derrière. Lorsque le pécheur l'a détaché (de son ancre), il tenait toujours sur son ancre qui avait croché de nouveaux.
Lorsque je suis arrivé sur place, le pêcheur tractait mon bateau. Je n'ai pas pu voir exactement à combien de mètres il s'est arrêté après avoir traversé le couloir.

Oui, c'est ma toute première galère...

bof bof ... peut-être ... ou pas ?
il pourrait aussi avoir trouvé le pigeon pour se faire rembourser un filet déjà troué ?...
quelle c.......e de ne pas avoir de RC !

À vérifier si la pose du filet est autorisée à cet endroit ?
Ton bateau n'était pas un risque à la navigation , je doute fort que les aff mar aient pu répondre à une demande de ce type
La loi ne permet pas de mettre sous séquestre un bien d'autrui pour se faire justice, récupère ton yacht et si problème , dépose une plainte auprès de la gendarmerie

Bon, beaucoup d'angoisse générée par la tempête, les rapports semblent être redevenus "humains".
Le bateau est en tous cas sécurisé, il ne s'agit maintenant que de trouver le meilleur compromis avec le pêcheur...

Merci pour vos interventions :)

Pour le contrat d'habitation, ca ne marche pas.
Pour le prix du pan de filet, j'aimerai bien avoir des éléments de prix. Sur internet, je ne trouve pas du tout les mêmes gammes de prix. ..

Le lendemain, c'était déjà réparé. Difficile d'accéder à la zone, plonger et prendre des photos. De la surface, on voit les petits flotteurs, mais pas plus.
Je vais voir la coop pour les éléments de prix. Il doit compter les pertes d'exploitation ds le prix j'imagine.

Comme la chanson de Renaud " laisse tomber" , je crains fort qu'il n'abuse de ta bonne conscience ( tu n'as aucune preuve de la détérioration du filet?)
S'il insiste demande lui son "rôle de pêcheur" pour examiner son éventuel dédommagement de pertes d'exploitation.

Filet réparé dans la journée !! Surement pas 3000 euros de facture. A moins qu'il l'ait rapiécé avec des fils en or on en est loin.

Ne te fais pas piéger. Le contexte dans lequel s'est déroulé le dérapage de ton mouillage était particulier en raison de conditions météorologiques d'une extrême violence (très fortes rafales).
D'autre part, sans avoir pu constater quelque dégât que ce soit sur ce filet, et sans avoir apporté la preuve que c'est bien ton bateau qui l'a abîmé, ni qu'il était réellement abîmé d'ailleurs, je ne vois pas pourquoi tu paierais le moindre centime.
Le dommage va être d'autant plus difficile à prouver et l'indemnité à évaluer que le filet est déjà réparé. Alors, sans devis, sans photo, sans facture, sans comptabilité (perte d'exploitation), tu ne t'engage à rien.
Ce soir, tu écoutes, tu réfléchis et tu ne décides rien. Tu nous raconteras et ensuite nous te dirons ce que nous en pensons. Ensuite tu choisiras l'attitude à adopter.
Dernière chose : veille à ne pas te retrouver seul avec ce pêcheur qui pourrait être, lui, accompagné.
Je pars du principe qu'il faut assumer chacun de ses actes et ta démarche est toute à ton honneur mais là, tu vas te faire avoir !

Evasion5 résume bien la situation, et l'attitude à tenir ce soir . Et j'appuie sur le fait d'être accompagné . Tu notes ce qu'il te dit , tu n'asquiesce rien . Tu dis la négociation est pour ce soir :NON, ce n'est pas une négociation , il n'y a rien à négocier en l'état actuel !

Et comme dit plus haut , tiens nous au courant .
Pour info , quel est le type de ton bateau ?

Vas tout de suite chez la police .
Des menaces sur toi ou tes biens c'est inacceptable.
Il faut que tu récupères ton bateau de suite car c'est complètement illégal de le retenir.
Je penses que c'est mort pour une solution à l'amiable si il est tendu comme ça dés le départ.

Une journée de travail = 400 euros grand max de main d'oeuvre outillage compris. A rajouter le matériel utilisé pour les réparations ( bout , cordelette ... ). Plus un petit quelque chose pour le remercier d'avoir sécurisé ton boat.
Si ça fait 1000 euros c'est le bout du monde.
Mais bon il faudrait déjà qu'il t'apporte la preuve de tes dégâts: genre il te montre le filet.

Moi en voyant ça de loin j'ai l'impression que ton bateau a pas fait de dégâts et qu'il essaie de se faire payer son hiver sur ton dos.

C'est précisément ce que je me demande. Il m'a fait une allusion du genre "pour le moment t'a vus, le bateau est toujours là, aucune incendie ne s'est déclaré à bord, ..." .
Le mettre en sécurité ailleurs c'est une option compliquée, mais j'y travaille.

Bonjour William, j'ai suivi ton fil (mon bateau est sur corps mort) ce qui me parait bizarre c'est que visiblement le pêcheur n'a pas fait de déclaration de sinistre à son assureur ce qui peut paraître anormal pour un sinistre qu'il estime entre 4500 et 7000 €.
Il y a d'un coté le filet et de l'autre coté la perte d'exploitation éventuelle et à justifier et pour cette dernière si il ne s'est pas couvert, c'est son problème. Je doute même due la RC d'un tiers couvre cela.
Nous n'avons pas d'intervention de Légisplaisance (/) sur ce cas intéressant, espérons d'eux un petit mot.
Jacques

Effectivement, c'est le genre de chose que tu peux proposer à ton pêcheur (médiation).
Ne peux-tu pas également déposer une main courante à la police ou à la gendarmerie puis en informer ton pêcheur ? Ce serait un moyen de sécuriser ton bateau.
D'autre part, ce qui me conforte dans l'idée de ne rien admettre, c'est que tu n'as rien pu constater sinon que le pêcheur remorquait ton bateau sans savoir si ce remorquage était réellement justifié. Tu n'as rien constaté et la réparation du filet à été extrêmement rapide, à priori faite par ses soins et tout cela s'est déroulé dans un contexte douteux. Quant à l'appel téléphonique aux aff.mar., il n'y a rien de plus simple qu'un coup de fil !
Tu as toutes les raisons de ne rien payer.

Evasion5 a raison une petite main courante ça ne mange pas de pain surtout qu'il y a eu acte d'intimidation et menaces.
De toute façon ne rien payer sans facture bien en règle, avec désignation, rôle de pêche, TVA et tout le tratra. Ne pas oublier que cette rentrée d'argent éventuelle devra être portée sur sa comptabilité autrement s'est du black.
Perso je passerais un coup de fil aux Aff Mar pour avoir leur version des faits.
Jacques

"Juste pour te rafraichir la mémoire : les pandores sont payés pour cela : ils sont à ton service."

Je dirais plutôt qu'ils sont au service de la justice.

Nous sommes bien d'accord.
En revanche ils sont là et à son service pour protéger les biens (son bateau, son pognon) et sa personne. :litjournal:

La seule crainte que j'ai c'est que si effectivement il reçoit un coup de fil, il commence à s'en prendre au bateau. Même avec une main courante, s'il n'y a pas de preuve ensuite, ça risque d'être encore compliqué...
Je vais déjà passer les voir tout à l'heure, et essayer de trouver une place moins risquée pour le bateau.

Ce pêcheur voyou profite de ta faiblesse.
Tu as le comportement d'un "gentil à se faire plumer".
Pour ce petit voyou, c'est soit une tête au carré, et il va comprendre.
Ou, pour toi le gentil, c'est une plainte immédiate contre ce voyou, pour menaces et vol de bateau.
Il ne faut pas traîner ! Il faut y aller au plus vite.

Petit article du 2 octobre 2014 sur lequel on lit : 250 € les 100 m de filets de pêche à moins que ceux de ton péchoux soient en fil d'or. :mdr: :mdr:
www.nordlittoral.fr[...]n143481
Jacques

Oui le prix est vraiment étonnant. En cherchant sur internet je n'ai trouvé que des prix de ce genre. Cela dit le prix du filet ne représente pas non plus les dommages. il faut les monter, mettre des piquets en bois etc. Donc comment dans la somme il ventile le travail, le matériel, la perte d'exploitation. Ca à priori on va en parler avec les gendarmes et lui cette après midi.

Une question (je n'ai pas tout relu), sait il que tu n'as pas d'assurance ?
(je pense que oui sinon il saurait quand sans photos et preuves, ton assurance n'accepterai rien).
De toutes façons, comme Nemo, menaces et déplacement du bateau (voir séquestre), une main courante, cela créera une trace.
Par contre, si tu assures maintenant ton bateau et qu'il brûle, l'assurance pourrait te soupçonner ...

pour moi c'est clairement une tentative d' extorsion, escroquerie, chantage, etc. je pense qu'il est temps de porter plainte, grace au temoignage des gendarmes venus pour la médiation, il y aura alors des elements tangibles apportés par des tiers de confiance (les gendarmes).

En matière de responsabilité civile, la victime, demanderesse en indemnisation, doit prouver :
- la faute
- son dommage
- le lien causal entre la faute et le dommage
.
En l'espèce, la faute pourrait être établie mais notre ami pourrait tenter de la contester en invoquant et prouvant la force majeure (vu l'intensité des vents annoncées ; mais à vérifier in concreto).
.
Le dommage doit être démontré non seulement en prouvant ce qui ea été endommagé (X m de filets par exemple) et le coût de remise en prestin état. La victime a droit à se retrouver dans une situation identique à celle qui était la sienne avant le sinistre ni moins ni plus (principe de la réparation intégrale). Ainsi, si son filet était vétuste, il n'a pas droit au prix d'un neuf. Il doit cependant supporter la charge de la preuve de son dommage ; à défaut, soit il est débouté soit s'il existe cependant des éléments en ce sens, il faudra que le Tribunal désigne un expert.
.
Le lien causal entre faute et dommage ne doit pas faire de doute non plus. Il faut que ce lien soit prouvé avec un haut degré de certitude. Pas question par exemple de mettre à charge de notre ami la réparation d'un filet qui aurait déjà été endommagé par une autre cause. Pas question non plus de lui imputer une perte d'exploitation si de toute façon le dispositif n'était pas exploité.
.
Si le Juge considère que la victime n'apporte pas la preuve de ces trois éléments, il devra la débouter de sa demande.

sauf que le pêcheur ayant séquestré le bateau l'assistance juridique ne s'appliquera pas... à moins que les petites lignes du contrat n'aient été changées depuis l'affaire Tarragone...

mode humour grinçant.

Je ne suis pas juriste ni expert en assurance, mais il me semble que si perte d'exploitation il y a c'est à son assurance à lui de la payer.

NON. C'est le responsable qui paye. Si le pro est assuré, son assureur dispose d'un recours subrogatoire contre le responsable.
.
Par contre, OUI, cela correspond à la notion de tentative d'extorsion de fonds.

Ok, longue après midi.
Je dois encore faire un A/R, je pourrais en dire plus après. Les gendarmes font la médiation aujourd'hui, parce que le ton est monté, mais ce n'est ps de leur compétence de nous "départager". Selon les affaires maritimes, et vu le cours de l'anguille, la nature de son installation, un filet neuf de 50m (de ce type là) coûterai plutôt dans les 350€. Ils se sont mis à rire généreusement lorsque je leur ai annoncé ce qu'il demandait...
Le gendarme nous a conseiller de passer par une tierce personne de confiance pour l'évaluation des dégâts, que le pêcheur doit appeler (mais qu'il connaît bien).
Donc effectivement, il essaye de me prendre pour un pigeon.
Donc à priori on va voir si ça redeviens raisonnable ds les jours à venir, ou ce que ce type va m'annoncer, mais il est très probable que ça termine sur la case "tribunal".

De son coté, il n'est pas assuré non plus. Les gendarmes me confirme qu'on est dans des conditions exceptionnelles, de type "catastrophe naturelle". L'assurance n'aurait peut être même pas couvert ce préjudice...

Je pourrais vous en dire plus un peu plus tard. Merci encore pour toutes vos interventions !! Pascal, j’essaie de t'appeler un peu plus tard !! geronimo m'a redonné ton numéro :).

Il n'aura rien à gagner au tribunal, sans aucune preuve et un comportement spécieux.
Ne lâche rien. Écoute le "médiateur" mais ne lâche rien.

Ah ! Tu avoues donc avoir détérioré son filet ?
Parce que ton obstination à vouloir réparer un préjudice dont il n'existe aucun élément démontrant ta responsabilité laisse penser que tu reconnais être fautif.
Après, c'est toi qui voit !

le probleme est que l'on ne peut pas, et on ne doit pas, traiter avec un escroc, un malhonnête, un violent, .
.
qu'esperes tu ?? a part d'autres menaces et chantage ?

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son "ami" soit disant tiers connaisseur" va essayer de t'intimider aussi, tu en auras 2 contre toi.
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je pense qu'il a reussi a te faire peur quant à la securité de ton bateau si tu ne cedes pas a ses menaces,
c'est la que les gendarmes doivent intervenir pour le prevenir que si qq chose arrive a ton bateau, ils iront d'abord chercher de son coté.

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les gendarmes viennent de regler comme cela un probleme avec un de mes voisins.
.
il est clair que tu dois maintenant refuser toute nego, qu'il fasse valoir ses degats eventuels clairement devant le juge de proximité. c'est facile et gratuit.

La pioche est tj à l'endroit ou le bateau s'est arrêté de chasser. Mais sous l'eau avec la chaîne.
Je n'ai pas compris pour la preuve irréfutable. Ca me paraît improbable qu'il ai plongé pour oringuer l'ancre et ensuite larguer le tout en pleine tempête.

De son coté l'ancre s'est coincée solidement dans le fond, sans doute sous un corps mort (il y en a plusieurs à cet endroit.)

Salut, ce que je veux dire est que tu n'es meme pas sur que ton canote aie derape... La premiere chose que j'aurais faite? Recuperer mon mouillage tout en verifiant que mon ancre a bien derape... mais bon, encore faut-il avoir fait une marque GPS et note la longueur de chaine mouillee (ce que perso je fais toujours, ne serait-ce que si je dois abandonner momentanement mon mouillage...). J'ose esperer que ton pecheur a frappe un orin ou un parebattage a l'extremite de ton cablot??? Ce qu'aurait fait un pro qui se respecte... Si tu as un releve identique pour ton ancre, cela voudrait dire que toute cette histoire n'est qu'une rocambole.... ce que je soupconne... Tu devrais au moins etre sur de ce qui t'est reproche...

@ptiplouf. Attention, ma suggestion plus haut n'est pas une accusation. Ta theorie est aussi valable que la mienne et tout ce que j'essaye de dire c'est que la premiere chose a faire est de verifier tous les faits... ce qui ne semble pas avoir ete fait. C'est tout. Pour avoir vecu cinq ans a bord de mon voilier et travailler pour une grosse partie de mon temps pour des pecheurs, je sais que tu peux t'attendre au meilleur comme au pire (comme de partout!) et je pourrai ecrire un livre sur ce que j'ai entendu, en bon comme en mal... alors confirmer ou infirmer l'action de depart de cette histoire est logique, AMHA.
Et au final recuperer son bateau apres avoir paye €3000 alors qu'on a "que" la parole d'une personne, soit, mais cela vaut le coup de tout verifier. Certes, quelqu'un qui navigue sans RC doit etre conscient des risques qu'il prend et assumer ses reponsabilites... mais quand on prend le risque, au moins on s'assure que tout va bien se passer, comme d'empeneller deux ancres et toute sa chaine (si possible!) et au moins de faire un fix a l'applomb de son ancre au Morin si on a pas de GPS, juste pour s'assurer soi-meme et ne rien laisser au hazard.

bonsoir, mouillage sur ancre =mouillage forain autorisé

Ce qui laisserait une fois de plus à penser que ce pêcheur d'anguilles fait plutôt de la chasse au pigeon.

hello
bonne question le pecheur etait il a distance reglementaire de la cote ( 300 m)
selon la zone, se documenter
si trop pres de la cote, il est en infraction donc responsable
nous avions eu un gag de ce style dans une baie, au final le pechou s est retrouve condamne, il s etait vendu tout seul sur la profondeur, le juge a apprecie
donc a controler

@leloup
Bonsoir, tu as une source pour cette distance ?
J'ai été sidéré de voir que dans le chenal d'accès à CC, on trouve 3 ou 4 flotteurs !!! Et pas sur les bords, en plein milieu !!!

:non: :-(

flotteur égale filin en dessous, non ? Et dans un chenal, on est quand même souvent au moteur... :-(

hello
ill se faut referer aux arretes des prefets maritimes, globalement les zones d interdictions concernent la bande cotiere, le chenaux portuaires et marquages en mer
le fait que les pechous s arrogent le droit de caler n importe ou en toute impunite ne signifie pas qu il y soient authorises
je vous passerai les liens, faites moi connaitre la zone qui vous interesse
sinon en ligne ca se trouve
noyeux joel a tertous
loulou

Vous parlez d'autorisation bien .

A contrario il faut aussi savoir que le mouillage forain ne peut etre que temporaire , un bateau qui mouille constament sur ancre au m^me endroit est en infraction .

Donc le pecheur peut lui aussi se retourner contre Willam

Surtout déplace ton bateau ......
recupère ton mouillage et basta le pecheur est sense etre assure.....
Et surtout assure toit.....
(un mouillage forain c'est un mouillage temporaire)

l'autorisation de mouillage permanent est donné par la DDE Maritime qui seul a competence en la matiere ensuite la marie ou le port ne fait que la gestion suite à une concession accordé par la DDE .

de toute façon on a une autorisation en regle que lorsque l'on paie une taxe si l'on ne paie rien le mouillage est dit "sauvage" passible d'ailleurs d'une amende .

peu importe .

ce que je veux dire ,c'est que si Willam tente une action en justice ou autre contre le pêcheur il serait bon qu'il soit lui m^me dans les clous et d'avoir une autorisation en bonne regle de mettre son bateau à cet endroit .. sinon ça va se retourner contre lui .

Et je me trompe peut etre mais le fait de se mettre sur ancre plutot que d'avoir installé un Corps mort peut faire à pensé qu'il n'a lui aucune autorisation de mouiller en permanence à cet endroit

et sans doute moins coûteux.
Je pense aussi que le pêcheur a flairé la bonne affaire.
Et que ses exigences envers William sont inversement proportionnelles à la valeur de ses preuves.
C'est presque la définition de l’esbroufe.
Trop bon trop con.
Mais il faudrait d'abord que William en soit convaincu lui même.
Et ensuite qu'il puisse s'affranchir de la rancoeur du pêcheur déçu.
Et ça ce sera peut être le plus difficile.