Ancienne catégorie ... et changement de carte de circulation

Ancienne categorie de conception et changement de carte de circulation

Bonjour, j'au une question d'ordre pratique à laquelle pour l'instant je n'ai pas trouvé de réponse.

Je regarde actuellement un cotre tradi construit en grande bretagne dans un chantier pro mais dont les amenagements ont été finalisés en france par le proprietaire. Ce bateau dispose d'une carte circulation bleue (l'ancienne en carton) sur lequel il est indiqué qu'il est de construction amateur, je n'y ai pas vu le numéro de coque, j'immagine que c'est logique etant donne son statut de construction amateur.
Il y a par contre une plaque sur le canot mentionnant un n° d'agrement a cette construction. Mais pas de plaque CE à ma connaissance.

En fait j'ai deux questions :

Au changement de proprietaire donc edition de la nouvelle carte de circu format papier A4 y a t'il un risque de probleme ? Ou bien l'anteriorité de l'immatriculation est elle une garantie ?

Dans quelle catégorie ce navire serait alors classé ? Conservation de la 5eme categorie ou reclassement dans la cat C ou pire D ?

En gros ce bateau pourrait il devenir une bete a chagrin reglementaire ????

Merci par avance a ceux qui voudront bien partager leurs connaissanves sur ces points réglementaires.

L'équipage
3j

lors de l'achat de ma construction amateur il y a 1,5 an, sur la nouvelle carte de circulation (format A4)il n'y a aucune reference a la catégorie de navigation.

Pour le coté anglais et norme CE je ne peux pas t'aider.


1j1j

Je ne vois pas comment il pourrait y avoir un problème au changement. Ni pourquoi une catégorie nouvelle serait portée sur le document.


L'ile aux marins, Saint Pierre et Miquelon

Phare du monde

  • 4.5 (4)

L'ile aux marins, Saint Pierre et Miquelon

2022