Amende italienne : transmise en France ?

Bonjour,

J'ai un ami qui navigue en ce moment en Italie. Insouciant, il a mouillé trop près d'une plage et les gardes côtes sont venus le verbaliser. Même si, selon lui, l'infraction n'était pas flagrante, il ne souhaite pas rentrer dans une procédure pour la contester.

Pour régler l'amende, les gardes côtes lui ont donné une feuille A4, formulaire "F 23", avec plein de cases à remplir : code de l'infraction, numéro fiscal, code de l'organisme, etc. C'est une sorte de mandat de prélèvement si j'ai bien compris.

Mon ami se demande simplement ce qu'il se passerait s'il oubliait de payer. Est-ce qu'à votre connaissance, dans vos expériences récentes, les amendes relevant du nautisme sont transmises de l'Italie vers la France ?

Je lui ai bien sûr conseillé de s'aquitter au plus vite de sa dette...

Merci,

L'équipage
#amende#italie
tdm2023tdm2023
3j
Peace and LovePeace and Love
3j

J’ai avec tristesse rayé l’Italie de mes destinations

fxvt:Hello Peace & Love,
Ne sois pas triste, retournes-y. ·le 10 août 17:44
Ajouter un commentairePublier
robertoroberto
3j

Pour ce qui est des amendes routieres pour plaques UE/FRA, ils ont soustraité à une société privée, on reçoit un courrier on ne peut plus explicite même pour des infractions mineures, j'en ai un pour exces de stationnement en zone payante à Rome, la blague considérant le bo..el monstre qu'est la circulation dans la ville les gens s'arrêtent en deuxième file devant le Vatican avec les warnings pour aller prendre le café le matin; je dois être le seul dans toute l'Italie à avoir reçu un pv pour exces de stationnement (et l'avoir payé, peut-être).

genavigue:J'ai eu une amande en Sicile pour être allez juste déposé mes bagages devant l’hôtel alors que la rue était réservée aux habitants. J'avais un véhicule de location pourtant j'ai bien reçu l'amande à mon domicile. La vidéo surveillance est efficace !·le 11 août 09:01
tdm2023:Oui mais il n'est pas sûr que les infractions routières et les infractions relevant du nautisme soient traitées à la même enseigne. C'est pour ça que les expériences relatives à des amendes routières n'éclairent que peu la situation.·le 11 août 09:03
Toby64:j'adore les "interdit sauf riverain" qu'on voit partout en France .je me demande si c'est vraiment legal ? un avocat l'avait dit il y a longtemps que un riverain n'est pas un usager reconnu du code de la route ! :)·le 11 août 13:12
Ajouter un commentairePublier
RigilRigil
3j

Une infraction commise il y a quelques années (sans le savoir, zone interdite-reservée aux locaux pour être exacte-)
Procès verbal dréssé en mon absence.
C'est 6 mois après que les gendarmes, bouffis d'importance, sont venus me convoquer : je me suis rendu bien inquiet à la brigade en me demandant ce que j'avais bien pu faire de si grave, me maudissant d'avoir visité des sites "intéressants" sur internet, d'avoir ecrasé le chat de la voisine, ou de l'avoir traité de conne...
Finalement, un pandore, le chef de brigade me tance :
"Alors ! Vous êtes allé en Italie il y a 6 mois ? "
Il m'a bien fallu 15 secondes pour m'en souvenir !
"Eh ben bravo ! Vous avez commis un deli ! "
-"ah bon ? Quoi ?"
-"je ne sais pas, voila l'adresse internet à visiter pour savoir..."
Bref, belle diligence pour me retrouver et me foutre 90 € d'ammende (en 2012), ce que je ne manquais pas de signaler au "Cruchot" qui avait fait moins de zéle pour retrouver mes cambrioleurs et qui ne s'était même pas deplacer pour constater le squat du terrain d'un voisin par une centaine de manouches
..
Fort avec les faibles et faibles avec les forts )comme ils l'ont montré dans ma commune lors du covid, verbalisant les petits vieux se prommenant sur le sentier côtier mais foutant une paix royale dans le quartier "sensible" (novlangue dans le texte) à ceux qui organisaient des méchouis tous les soirs dans les rond-points...bon ç'a y est, l'anar de droite est énervé ! 🤣

pierre 2 the minimalistpierre 2 the minimalist
3j

J ai reçu il y a quelques annees une amende de 1500 e pour m etre rendu sur l’ile de pianosa alors que c’etait interdit because penitentier,comme ce n’etait pas inscrit sur ma carte je suis alle contester a la capitainerie de la guardia costiere a portoferraio ,et finalement je n’ai rien payé ,depuis je suis retourné plusieurs fois en italie sans etre embeté

MOONLIGHTMOONLIGHT
2j

Regarde Tabascopierro le procès qu’il a eu pour avoir mouillé dans la zone interdite des îles Asinara au nord ouest de la Sardaigne. Il est rentré sans payer et une fois à la maison, a dû retourner sur place pour son procès avec avocat et condamnation qui ne fait pas rire… ta faute et peut être moins grave (ou moins sanctionnée), mais à mon avis, tu y a droit (si je puis dire)

Emge1Emge1
2j

C’est l’Europe, avec du bon et du moins bon. Il y a eu armonisation dans domaine du droit.
Une amande n’importe où en Europe va être transmise à la police de ta résidence. Ça fonctionne d’ailleurs avec la Duisse egalement bien que la Suisse ne soit pas dans l’UE.
C’est aussi valable dans le cas d’un procès. Le jugement rendu en France est applicable dans un autre pays. Le parquet se charge de faire appliquer.
J’ai beaucoup donné dans un cas comme dans l’autre et je n’ai pas à me plaindre. Ça fonctionne plutôt bien.

Super Typhoon:Tant qu'on reçoit des amandes ça va, mai je dois dire que je préfère la pistache.·le 12 août 08:42
Lady_C:ah, les noisettes italiennes et leurs pesticides :-)·le 12 août 09:18
Ajouter un commentairePublier
Pat45Pat45
2j

Hello,
Reçu une première amende pour conduite d'un véhicule en zone réglementée, à Florence, je crois...
C'était 6 mois après avoir écumé en van T4 toutes les routes d'Italie et de Sicile.
Bon, j'ai fait un premier virement pour la municipalité concernée.
Les 3 autres qui sont arrivées ensuite, concernant la même "infraction", bah, j'ai laissé courir.
C'était en 2020...j'attends toujours la suite!😏😁

Loulouton 2:La suite tu la verras peut être si tu retournes en Italie. ·le 11 août 17:55
Pat45:???Ça, ça m'étonnerait, j'ai revendu le van depuis!En plus, 6 mois sur place, c'est déjà pas mal, non?🙄·le 11 août 18:04
Ajouter un commentairePublier
Juliett BravoJuliett Bravo
2j

Hello,

Il y a deux ans, à la fin d'un vole en parapente, on a été accueilli a l'atterrissage par la police Italienne. Apparemment, le Canadair qu'on avait vu de très près ce jour là était en exercice, et la zone était interdite de vole. Le Canadair a du déplacer sa zone d'exercice et l'incident à été signalé aux autorités.

Ils nous ont contrôlé licence de vol, carte d'assurance , etc et promis de nouvelles très rapidement. ça fait deux ans et quelques, on a plus entendu parler...
Un ami Italo-Suisse présent ce jours là nous as dit de pas nous inquiéter, la police italienne faisait son "show", mais ils allaient ensuite nous oublier... soit ils sont très lent, soit ils nous ont effectivement oublié...

Cordialement

gwennili2gwennili2
2j

Et c'est combien le montant de l'amende ?

tdm2023:300 si payé rapide, 400 sinon. Le problème c'est aussi que même s'il voulait payer, ça a l'air d'être incroyablement compliqué avec un formulaire en italien, qu'on ne sait à qui donner ni comment remplir.·le 11 août 08:58
liui:F23 est un ancien système de paiement que certaines administrations continuent d'utiliser (garde-côtes). Vous devez remplir le formulaire et vous rendre dans une banque ou un bureau de poste pour payer. Il est pratiquement impossible de payer en ligne (vous devez avoir un compte courant dans l'une des rares banques italiennes autorisées à le faire)·le 11 août 13:43
liui:Si vous avez besoin d'aide pour remplir le formulaire, je peux vous aider·le 11 août 13:45
tdm2023:Un très grand merci à toi @liui pour ta proposition d'aide spontannée qui redonne foi en l'humanité !·le 12 août 09:17
Ajouter un commentairePublier
NowNow
2j2j

Bonjour,

Comme je l'ai déjà raconté ici, les amendes "nautisme" n'étaient pas transmises à l'administration Française en 2016. Je m'étais renseigné (malheureusement, je ne retrouve pas la source) et je l'avais expérimenté avec une amende reçue en Sardaigne.

Seulement 2016 ça remonte à loin, donc ce qui serait utile pour TDM, c'est si quelqu'un sait ou retrouver l'info officielle pour voir si ça à changer ou pas.

Pour les amendes routières, ça fait bien longtemps que ça se transmets d'un pays de l'UE à un autre, mais ça n'est pas le sujet.

PS : 300 euros, ça pique, tout augmente mais la, ils y ont été fort, c'était la moitié en 2016... (il doit y avoir différents cas, mais tout de même)

tdm2023tdm2023
1j

Merci pour toutes vos contributions. Mon ami s'est décidé à payer, le prix de la tranquilité...

Comme il est en long voyage et ne rentre pas en France de si tôt, il ne souhaite pas causer du soucis à ceux qui demeurent à son adresse postale en France. En gros, il ne veut pas courir le risque - même s'il semble faible, mais néanmoins non nul - que la maréchaussée viennent frapper à la porte de sa belle famille...

Donc il paye pour avoir l'esprit tranquille. Et il s'excuse platement auprès de tous les autres plaisanciers, en particulier non-italiens, si par sa couardise il encourage les gardes côtes à pratiquer ce genre d'interventions peu courtoises.

Il dit qu'on ne l'y reprendra plus, et se prépare à quitter les côtes italiennes au plus vite vers des contrées plus accueillantes.

A bientôt,

tdm2023:Concrêtement, il s'est rendu dans un bureau de poste, la transaction via le formulaire F23 n'y a pas été possible du fait qu'il n'avait pas de code fiscal italien. Il a appelé le Port de Reggio Calabria ou on lui a communiqué un IBAN sur lequel transférer directement le montant de l'amende - visiblement ils avaient l'habitude de cette procédure pour les étrangers.·le 12 août 09:19
Ajouter un commentairePublier
BabalcoolBabalcool
1j

Bonjour, pour créer un code fiscale en Italie à partir de 3 minutes, tout doit être écrit en Italien ( France = Francia).

Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo

Phare du monde

  • 4.5 (78)

2022