Acquisition/vente bateau + moteur DDTM

Lorsque vous vendez ou achetez un bateau d'occasion assurez vous d'avoir les factures d'origine du moteur et que ça corresponde bien!

Sur le dernier bateau que j'ai acheté le moteur avait été changé, jusque là rien d'anormal, là ou ça se corse c'est que le changement de moteur n'avait pas été déclaré aux douanes (oui à l'époque je crois c'était les douanes!) donc le nouveau moteur n'a pas non plus été déclaré!

Bilan : La DDTM refuse de valider l'acte de francisation, c'est ballot!

Je continue a espérer trouver une solution car j'ai réussi à obtenir la facture d'origine de ce fameux moteur mais pas en passant par la personne qui m'a vendu le bateau et d'ailleurs la facture n'est pas non plus à son nom... comme quoi les numéro de série ça sert!