Acheter un voilier en UK de 2010

Bonjour

J'ai vu un joli jouet qui me plaît beaucoup mais il est en Angleterre

Dans l annonce il est indiqué VAT Paid
VAT paid en Angleterre bien entendu en 2010

Vu que la TVA a été payée avant le brexit est-ce que je devrai payer une TVA en l immatriculant en Belgique ?

Merci

Camille

L'équipage
25 juil. 2024
25 juil. 202425 juil. 2024

Salut Camille, compatriote ici. Quand j'ai acheté mon bateau UK en 2019 j'ai envoyé un mail aux douanes (ou TVA je dois vérifier) belges avant l'achat pour avoir une certitude du traitement TVA lors de l'immatriculation. J'ai reçu de leur part une réponse par écrit. Comme ça j'étais blindé. Si tu me donne ton adresse email par MP je peux te forwarder le mail comme ça tu as une adresse email ou tu pourrais si tu le désires envoyer ta question pourvu que rien n'ai changé dans leur organisation bien entendu.


Camilleb0461:Pourquoi mettre un -1 à quelqu'un qui donne des informations ?Mp envoyé. Je te remercie ·le 25 juil. 14:57
Eric.b:J'ai mis un +1 pour équilibrer :-) Attention avec ce qu'on écrit dans les courriers au SPF Finance, tout est conservé chez eux, et une solution proposée par un fiscaliste "innovant" ne pourrait peut-être plus fonctionner·le 25 juil. 15:40
25 juil. 2024

Depuis le 31 Janvier 2020 (date de la sortie du Royaume-Uni de l'UE) je pense qu'il faut s'acquitter du droit de doune pour l'importation. En 2019 le RU etait toujours dans l'UE.
J'ai le meme probleme dans l'autre sens et de ce fait ca ne vaut pas le coup...


25 juil. 2024

Le dernier régime transitoire à pris fin au 31/12/2022, donc il n'y aura plus d'exceptions tva pour les produits UK, peut importe leurs origines avant brexit dès que la valeur dépasse 22,00 €
Il faudra déclarer en douane et payer taxe d'importation 10% et taxe sur la valeur ajoutée 21% sur le produit additionné des frais de transport et des sus-dites taxes d'importation.

Exception spécifiquement belge : L'immatriculation est indépendante du statut fiscal !
Si tu as la facture d'origine de la vente du bateau par une entreprise EU avec la mention de la TVA dessus, pour la TVA le bateau est européen (genre le gars a acheté son boat à La Rochelle, tva moins chère en France qu'en Angleterre à l'époque)
Il te faudra une facture de vente privée entre le vendeur et toi, AVEC LIEU DE VENTE MENTIONNE SUR LA FACTURE EN BELGIQUE, et l'original de la facture entre chantier et vendeur joint à ta facture pour prouver le statut tva.

Par contre, si le vendeur original est UK, vente tvac pre-brexit UK, et revente privée entre non-assujetis, alors c'est une zone grise que le SPF Finance Douane et Accise peut seul te dépatouiller.
Faut pas être optimiste, pour les voitures d'occase UK, par exemple, faut payer maintenant


Môle du Cap D'Agde - France

Phare du monde

  • 4.5 (110)

Môle du Cap D'Agde - France

2022