Achat voilier USA

Bonjour à tous,
Mon conjoint et moi habitons dans les Antilles françaises et nous cherchons un voilier. Mon copain est américain et trouve que l’offre de voilier est bien plus intéressante (prix et choix ) aux USA ( en Floride par exemple).
Quelles conséquences et quelles taxes devront nous payer si l’on achète notre bateau là bas ?

Merci d’avance pour vos lumières!

L'équipage
#Réglementations#Administration
MarionitaMarionita
16 juil. 2021
Ar-men (anciennement Tan’oz)Ar-men (anciennement Tan’oz)
18 juil. 2021

Bonjour,
Pour les taxes, le mieux est de se renseigner aux douanes. Ils seront à même de vous dire à quoi vous attendre.
En ce qui concerne le bateau, j’ai acquis d’occasion un Beneteau 473 construit aux USA, ramené en France par l’ancien propriétaire.
Au cours de mes escales, j’ai eu l’occasion de le comparer 3 fois avec le même modèle construit en France.
Franchement, il n’y a pas photo. Les propriétaires étaient plutôt bluffés de la différence de qualité.
Bonne recherche,
Patrice

VENTS:Dans quel sens + ou - pour le made in France?·le 18 juil. 2021 11:09
rati:Je crois savoir, imaginer ...·le 18 juil. 2021 11:22
Rigil:Attention aux normes US d'utilisation des résines polyester, ils utilisent moins de solvants volatils (pour la santé des ouvriers) ce qui en fait des bateaux plus sujets à l'osmose. Beaucoup de forums anglais parlent de ça, comme dans cet extrait :Modern boats are built in workshops where humidity is controlled. Boat builders work throughout the clock to ensure that curing and layering times are kept precise. Resins are now advanced.However, USA and Canadian boats can suffer as their governments have forced boat builders to reduce styrene levels by using alternative resins. If you go Emsworth Harbour near Chichester you will see lots of almost new Trader motor yachts being treated for osmosis under warrantee. Emsworth is shallow; the water is warm and brackish. Same thing happens to boats in Christchurch·le 18 juil. 2021 12:13
Ar-men (anciennement Tan’oz):Bonjour,La qualité va pour celui construit aux USA.Le mien a été mis à l’eau en 2006. Expertisé en 2018. Pas d’osmose. J’étais là quand l’expert a passé son appareil. Je le suivais pas à pas.Patrice·le 18 juil. 2021 17:10
Ar-men (anciennement Tan’oz):J’attends une explication du contributeur du -1·le 18 juil. 2021 17:13
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Camille17Camille17
18 juil. 2021

Bonjour,
TVA 8,5%
Octroi de mer 9,5% (7+2,5)

On ne peut pas y couper, à moins de créer une société qui exploite le bateau...

The Sailing Chemist:Concrètement ces taxes sont calculée sur la valeur facturée du bateau d'occasion ou sur la valeur neuve à la date d'achat du voilier ? Ce sont le certificat de vente qui fait foi ?·le 18 juil. 2021 18:28
Rederien29:Facture date d'achat·le 18 juil. 2021 18:54
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Camilleb0461Camilleb0461
18 juil. 2021

Question idiote

Si ton copain est Américain
Pourquoi ne pas laisser le pavillon US

Je me dis que ça éviterait les problèmes de TVA, droits, éventuelle homologation etc.?

Rigil:Tout dépend du lieu de domicile, de l'activité économique et où sont payés les impôts...si Antilles, c'est foutu...·le 18 juil. 2021 12:19
Camilleb0461:Ben ouiJe crois que seul Marionita à la réponse ·le 18 juil. 2021 13:28
Marionita:Yes, il est américain mais habite en France et on vit et travaille aux Antilles 😒·le 19 juil. 2021 00:21
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CapRacCapRac
18 juil. 202118 juil. 2021

Bonne suggestion, Camille, mais je crois que Rigil a raison. Même avec un pavillon martien, si tu es fiscalement domicilié en France, tu te feras allumer dès que tu mettras la quille dans les eaux françaises.

Sinon, pour les taxes américaines propres a la Floride, sous pavillon US, il y a 7% de taxe Floride - équivalent de la TVA, et environ $300 pour « documenter » le bateau, avec $26 de renouvellement annuel, plus éventuellement $400 de « Florida Registration », renouvelable tous les deux ans. Cette registration n’est pas obligatoire si le bateau est « documenté »

Camilleb0461:Cap RacMarioneta écrit qu'ils habitentPas qu'ils y sont domiciliésJ'ai deux amis qui habitent en France mais sont domiciliés en Belgique ou au GDL·le 18 juil. 2021 19:23
Camilleb0461:Comment faisaient les centaines de Français sous pavillon belge? Ils n'allaient jamais en France ?·le 18 juil. 2021 19:21
CapRac:Merci, Camilleb, j’avais bien noté qu’ils « habitaient dans les Antilles françaises », mais j’ai assumé qu’ils y étaient aussi domiciliés. Marionita voudra peut-être préciser ou elle est « domiciliée », puisque pour les brillants législateurs français, c’est le domicile fiscal qui prévaut. Maintenant les français sous pavillon belge, ça c’était avant que les mêmes brillants législateurs français ne changent la loi. On pourrait presque les féliciter - les législateurs - pour leur efficacité, non?·le 18 juil. 2021 20:02
Rigil:Oui mais Belgique et Nld sont territoires fiscaux et douaniers UE, on ne peut pas comparer·le 18 juil. 2021 20:05
Camilleb0461:GDL pas NLD 🤣🤣🤣·le 18 juil. 2021 21:20
Marionita:Yes on vit et on est domiciliés dans les Antilles :) ·le 19 juil. 2021 00:22
CapRac:Bravo. Profitez en bien!Mais si ton copain est américain, il est toujours redevable du fisc US. Pourquoi dans ce cas ne pas acheter un bateau en Floride et le garder sous pavillon US?·le 19 juil. 2021 01:19
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lolapololapo
19 juil. 2021

Si achat USA pourquoi ne pas se domicilier à st Martin .
Et naviguer entre les iles françaises ou autres si vous restez ds la même ile francaise et y travailler ,c'est sûr que vous allez vers les contrôles douanes.
J'ai été aux USA pour y acheter un voilier et j'ai préféré ne pas le faire . Pourquoi :.pas vraiment sûr d'être immatriculé CE donc francisé.
Si tu vis et travailles à st Barth ou st Martin = pas trop de problème. Ailleurs = galére.
Pavillon sint Maarten = possible mais soucis pour être assuré .
Sans assurance = pas d'adresse fiscale .

Viktor bis:Aux Antilles, Il y a la solution à 100.000 USD : acheter un passeport légal à Ste Lucie, et immatriculer le bateau comme investissement touristique, ça peut sembler beaucoup mais on s'y retrouve ensuite, car fini le racket fiscal des froggies, et suite aux accords internationaux, on a accès à 146 pays sans visa. Seule obligation : ne pas être fiché au terrorisme international ou au narcotrafic, c'est bien la moindre des choses !·le 22 juil. 2021 07:09
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The Sailing ChemistThe Sailing Chemist
19 juil. 2021

".pas vraiment sûr d'être immatriculé CE donc francisé". Sur ce point déjà discuté sur HEO, il a été expliqué qu'il faut que le modèle importé ait déjà été importé ou vendu au moins une fois en Europe.
Est-ce que c'est toujours vrai ?

lolapo:Voilier custom 2 tonner composite.A l' époque , en parole , c'était possible de l,'immatriculer Belge.Il y avait un flou... d'oû mon hésitation. Cette année , j'ai été controlé 2 fois en Guadeloupe et l'année derniere 1 fois à st Martin .·le 22 juil. 2021 00:44
Pat45:J'ai été contrôlé ici a St Martin (...)par la gendarmerie...aucun souci avec mon pavillon Polonais, et ma résidence Française...en Guada, va falloir que je m'acquitte du droit de passeport(DAFN)...·le 22 juil. 2021 01:56
lolapo:Controlé par les douanes , juste le lendemain de mon arrivée bien fétée avec ti -punch x 10.Pas tres clair !!!Ils ont visité l'intérieur avec ma présence puis donné une preuve de leur contrôle. Vu que j'ai une tête de pirate avec mon bandeau sur l'oeil et mon crochet en guise de main , ils ont été gentil avec moi. La gendarmerie locale : tu leur signale qu,' un bateau est en train de couler = ils passent . C'est tout !!!Par contre , pendant le confinement : contrôles. Pas.le droit de nager , de dorer au soleil pour les filles etc...·le 22 juil. 2021 02:39
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Ar-men (anciennement Tan’oz)Ar-men (anciennement Tan’oz)
20 juil. 2021

Bonjour,
L’ancien propriétaire de mon bateau l’a francisé quand il l’a ramené en France en 2015. Apparemment sans problème.
Par contre, je n’ai pas su le prix. Je pense que ça a dû piquer un peu pour un 47´...
Bonne journée,
Patrice

jackx308jackx308
21 juil. 2021

Je suis Franco-Américain et je vivais en Floride. J'ai acheté mon bateau à St Martin parce que l'offre me paraissait plus intéressante. Je trouve les bateaux aux US plus cher mais ils sont très équipé. Si vous cherchez un bateau avec groupe et clim, c'est sur c'est aux US que cela se passe.
Attention si vous l'immatriculez aux US renseignez vous sur le cout extra orbitant des assurances Américaines et aucun assureur Européen veut assure un bateau pavillon Amerloque.

TaiTai
21 juil. 2021

Je pense que l'offre n'est vraiement pas homogène en fonction des modèles.

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Vue sur le château d'If depuis les iles du Frioul Méditerranée France

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2022