Achat voilier pavillon Germany

Bonjour j'envisage un achat voilier pavillon allemand de 1986 , est ce qu'il
y a des frais a prevoir? si oui lesquels ? merci les zamis !

L'équipage
19 nov. 2013
19 nov. 2013

A ma connaissance rien coté frais
s'assurer simplement du quitus fiscal pour être certain que la tva a été payée à un moment donné mais si le bateau a presque 30 ans, ce n'était pas un loueur

19 nov. 2013

Bonsoir,
J'ai acheté mon premier bateau sous pavillon Allemand, un B30C. Si votre intention est de revenir au pavillon français, c'est possible mais c'est au vendeur de faire la demande de radiation de pavillon allemand, le BSH. Une précaution lors de l'achat, mettre une clause d'annulation en cas de délai ou impossibilité de radiation du pavillon allemand.
Question cout, obtenir la facture d'origine AVEC mention que la TVA a été payée facilitera l'enregistrement en France sans payer de TVA à nouveau.
Si vous gardez le pavillon Allemand, je ne sais pas répondre.

19 nov. 2013

C'est exactement ça

19 nov. 2013

+1 , se rapprocher des douanes ou l'on veut l'enregistrer, faire un acte de vente dans les 2 langues va aussi faciliter les démarches futures, en allant aux douanes regerder si le modèle est connu chez eux afin d'éviter de devoir le faire jauger, pour cela les modèles de grandes séries sont à privilégier.

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