Achat Voilier en Martinique papiers ????

Bonjour à tous,

Ma Question je suis sur le point d'acheter un voilier au Marin a la Bouée
il est immatriculé en France LR ce voilier je l'achète 18000 euros
il faut que je l'immatricule à Fort de France ? Quel sont les formalités
le voilier est de 1983 merci pour votre aide

L'équipage
#Réglementations
Eos Eos
17 fév. 2020
HorusHorus
17 fév. 2020

A mon avis, l'immatriculation n’est pas un pb. Tu peux le laisser à La Rochelle, sauf que, pour les formalités, c’est plus facile s’il est immatriculé ici.
Le seul pb est l’octroi de mer. Normalement, ton vendeur devrait l’avoir déjà payé. S’il te l’affirme, il faut le vérifier auprès du bureau des Douanes, ne signe rien et ne verse aucun acompte sans cette assurance.
Etape 1 : aller au bureau des Douanes à Dillon (courtois et fort serviables)
Etape 2 : aller a la Dion de la Mer à FdF. Il leur manque toujours un papier. Et ils sont fermés pendant 2 semaines because carnaval.

Bon courage.

Herve

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DOMDOM
17 fév. 2020

Tout dépend de la résidence fiscale de ton vendeur et de la tienne ...si le vendeur est résident en Martinique ou à depassé les 18 mois de franchise ( présence continue ) l.octroi à du où devra être réglé .
Si toi et ton vendeur sont résidents en Europe ,rien à payer et les papiers peuvent être faits par correspondance dans le quartier maritime initial . Seul impératif théorique , sortir de la Martinique dans les quinze jours suivant la vente ( par exemple un aller retour à Sainte Lucie et tu repars pour 18 mois de franchise ...

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Koalas Koalas
17 fév. 2020

Faut pas avoir un travail déclaré surtout

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Québec, le cap Gaspé

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