Achat / vente de bateau en Espagne

Bonjour,

Suite à l'achat d'un nouveau bateau, je souhaite vendre mon ancien bateau. Le truc est que je suis en Espagne. Le bateau faisant moins de 7M, je me demande si le futur propriétaire (dans le cas où il souhaiterait immatriculer son bateau en Espagne) aura des formalités particulières. En France, pour la bateau de moins de 7M, tout est assez simple, il n'y a pas d'acte de Francisation.
Mais en Espagne, qu'en est-il selon vous ?

L'équipage
fwanky33fwanky33
21 avr. 2019
vendesir2vendesir2
22 avr. 2019

En tout cas je peux te dire qu'ils sont très "tatillons".
J'ai eu de mon coté les pires difficultés en vendant mon bateau à un espagnol alors qu'il était immatriculé en France.

Pour faire simple; il manquait le papier original du certificat CE alors que le bateau était bien gravé. Impossible de le retrouver aux AF., ni chez le vendeur et ni chez chantier.
Finalement, la comédie a duré 6 mois.
J'avais du tomber sur un fonctionnaire espagnol zélé !
En dehors de ça, il faut juste respecter leurs demandes.

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fwanky33fwanky33
22 avr. 2019

Ton bateau faisait moins de 8 mètres ?
De ton côté c'est toi qui a fait les papiers de vente, car c'est à l'acheteur non ?
Mon bateau est de 83, donc le certificat CE, je doute que ce soit facile à trouver :(

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BiancaBianca
22 avr. 2019

Si le bato n'a pas de certificat CE on vous demandera de passer par un ingénieur naval qui établira les plans et tous les calculs relatifs á ce bato. Ça coûte très cher...

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vendesir2vendesir2
22 avr. 2019

oui, mon bateau faisait moins de 8 mètres.
Quant au gravage CE avec son certificat, il n'est nécessaire que depuis 1998 si je me souviens bien.

Un bateau de 1983 n'est donc pas concerné. Je ne vois donc pas les autorités te demander un certificat. D'ailleurs, vérifie bien à l'arrière, sur ta coque, tu ne dois pas avoir de marquage gravé. Il se peut aussi que tu aies un auto collant caché dans un coffre de ton bateau. Mais ça je n'en suis pas sur du tout.

Mais comme j'ai fait cette vente en 2016-17, je ne me souviens plus des autres modalités de vente. Il se peut aussi que certaines choses aient changé.

Fouilles dans les formalités de vente à un étranger, sur le net.

Quant à l'acheteur, il devra de son coté faire immatriculer son bateau en Espagne. Ca c'est son problème.

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