achat en grèce
bonjour
qui a deja acheter un voilier en Grèce ?
quelle meilleure solution en attendant d'aller dans ce pays definitivement
garder le pavillon (formalités? )
je ne trouve rien sur le net concernant un tel achat
merci par avance de vos infos pertinentes
G B
Précise le pavillon? :Grecque ou autre.
La vente se fait suivant la législation du pays du pavillon et des documents de propriétés .
Si le bateau reste là-bas, je ne connais pas les conditions d'attribution du pavillon grec, mais pourquoi ne pas le garder ? S'il revient en France, pavillon français ou belge. Mais question droit de francisation ou de passeport, kifkif, même punition !
Perso j'ai importé le mien des baléares. Il était en pavillon allemand. Rien de bien compliqué et peu de frais.
Il te faut - le certificat de jauge du bateau (si tu ne l'as pas, le fabriquant peut te le fournir)
- l'acte de vente avec sa traduction assermentée en français
- un certificat de ton centre des impôts comme quoi la TVA est payée (si c'est un bateau d'occasion acheté à un particulier, elles l'est)
- la lettre de radiation du précédent pavillon.
Avec ça tu te rends en premier au centre de douane dont dépend ton port d'attache. Et ensuite aux aff mar pour te faire immatriculer.
Attention, ne te fais pas rayer de ton précédent pavillon et revenir en France avant d'avoir le nouveau: tu es en infraction et les douanes se feront une joie de t'assassiner !
merci pour toutes les infos ,je pense que le plus simple est de garder le pavillon grec ,mais j'ai peu d'info (ou traduites avec des grosses lacunes )
c'est pour cette raison que j'ai posté ceci en demandant si des français avait deja acheter en Grèce pour y rester après , en sachant que je serait encore en France pour (6 12mois sans date precise)
merci matinsbleus pour le lien,moi je suis dans la situation inverse,un grec est intéressé par mon bateau d'ou une autre question:a quoi ressemble un acte de vente pour un voilier ? es que une simple feuille écrite a la main suffit ?
