Achat d'un voilier à l'étranger, formalités de re-francisation.

Bonjour!
J'ai acheté mon bateau sous pavillon monégasque, et pour le coup ça a été super simple car ce sont les affaires maritimes monégasques qui s'occupent de tout transmettre aux douanes françaises. Je pense que le plus important pour toi est la radiation de pavillon italien, et bien entendu l'acte de vente. Pour aller plus vite, ils vont te demander la première immat. française si tu peux l'avoir c'est super. Sinon de mon côté tout s'est fait par email avec les douanes et c'est allé relativement vite (1 mois), francisation reçue dans ma boite aux lettres, j'ai navigué à la journée entre temps mais jamais contrôlé je ne sais pas si c'est risqué.
Bonne journée
Philippe

Ca se passe, j'ai fait ce parcours du combattant en début d'année, mais les italiens sont casse bonbons :
Il faut que le bateau soit radié du pavillon italien AVANT que l'acte de vente soit signé (sinon l'ancien proprio se paye "une multa", de l'ordre de 800€ je crois). Et ça prend du temps... Je crois qu'il y a aussi des histoires d'actes notariés en Italie.

Ensuite, c'est en France, et c'est plus facile : impôts (pour justifier que la TVA soit payée, ils m'ont demandé l'acte de vente, la radiation, de pavillon, la certification CE, un justificatif de domicile et ma carte d'identité) puis douanes (mêmes documents, plus le quitus fiscal délivré par les précédents), puis DDTM (le papier des douanes, la carte d'identité et ??? je sais plus quoi que tu as déjà donné avant, donc tu l'a sur toi). Les démarches en France m'ont pris une semaine, parce que les impôts n'ouvraient que deux jours par semaine pour les services demandés (ensuite je suis allé aux douanes et à la DDTM dans la foulée la semaine suivante).

Pour la navigation, j'ai convoyé mon bateau avec tout ce que j'avais sous la main comme paperasses justificatives en passant par la Corse et Fréjus, je n'ai pas été embêté dans les capitaineries, et je n'ai pas été contrôlé.
Je me suis aussi laissé dire que dans les zones frontalières, les Zotorités avaient un peu l'habitude des tracas administratifs de changement de pavillon, et étaient (en général) tolérantes en cas de contrôle.

Merci pour ces renseignements. On va donc éviter de se balader en attendant la régularisation qui prendra ... un certain temps. D'autant plus qu'on inaugure la dématérialisation et le transfert des service du 06 dans le var.

2 possibilités ,plus de 10 m ou moins (catégorie natante auquel cas tout est simple)
Il faut obtenir de la guardia costiera de la capitainerie où il est immatriculé en Italie un certificat « non osta « une sorte de certificat de non gage et de conformité qui permettra l’abandon du pavillon italien. Cela peut durer longtemps et être épuisant. Il faut un document officiel à obtenir près d’un bureau légal qui certifie la transaction de vente avec timbres fiscaux ,moyennant finances . Cela doit être fait par le vendeur. Un conseil ,parler directement par téléphone avec les officiers de la garde côtière. Beaucoup parlent français.Prendre contact avec les douanes françaises (qui vont exiger le certificat de libération de la TVA ce qui doit être simple en intra Shengen surtout si c’est un achat auprès d’un professionnel.)pour obtenir le pavillon .Bon courage.Il s’agit ici de souvenirs d’il y a 2 ans.

Merci beaucoup