achat d'un menorquin en Espagne, repasser le permis?

achat d'un menorquin en catalogne espagne: besoin de repasser le permis cotier en espagne?

j'ai le permis côtier passé en france en 2014, dois je le repasser en espagne pour pourvoir utiliser un menorquin 31 que j'envisage d'acheter en catalogne?

L'équipage
20 août 2015
20 août 2015

pavillon espagnol ou Français ?

Attention en Espagne "Contrôle Technique" des bateaux comme les voitures en France?

20 août 2015

pavillon espagnol

20 août 2015

et controle ITB en cours de réalisation par le vendeur

20 août 2015

Passer le permis espagnol n'est pas du tout comme le permis côtier français...

20 août 2015

Dans l'Union européenne, il ne faut plus repasser les permis (voiture ou bateau) depuis 1992 (année à confirmer). Il faut s'adresser à l'administration espagnole pour faire reconnaître son permis français. Un document d'équivalence sera remis par les autorités espagnoles et donnera les mêmes prérogatives (et mêmes limitations) que le permis français original. C'est en tous les cas ce qui s'est passé pour moi (permis français, bateau luxembourgeois). Pour le "contrôle technique" espagnol, il sera sans doute nécessaire si le pavillon espagnol est conservé.

20 août 2015

je n'ai pas l'intention de l passer mais je souhaite connaitre quelles sont les obligations:
il est possible de naviguer à moins de 6 miles avec le permis côtier français en catalagne(espagne) mais si j'ai un bateau avec pavillon espagnol serais je en infraction au regard des affaires maritimes espagnoles?
peut-être quelqu'un pourrait m'éclairer????

20 août 2015

Pavillon espagnol = obligations espagnoles.
Et c'est pas rien !

20 août 2015

pour le bateau je l'entend:
-je suis non résident pour le gouvernement espagnol,
-je m’acquitterai de la taxe de 5%sur es transmissions lors de l'achat
-je devrais acquitter la taxe sur le plus values si je le revends
-je passe par un gestorai fiscal pour le changement de propriétaire
-le bateau sera contôlé au plsu tous les 5 ans (ITB)

mais pour celui qui le conduit qu'en est il?
voici ce que j'ai trouvé:

"Le Certificat International de Conducteur d’Embarcations de Plaisance n’est pas nécessaire pour un conducteur titulaire d’un permis bateau de plaisance d’un état de l’union européenne pour naviguer dans les eaux côtières des pays méditerranéens: Espagne, France, Italie, Croatie, Grèce, Turquie, etc. et des pays de l’Europe de l’Ouest comme l‘Allemagne par exemple.
En clair, si vous souhaitez naviguer le long des côtes en Grèce, en Italie ou en Croatie par exemple, vous n’avez pas besoin de faire traduire votre permis si vous l’avez obtenu en France, parce qu’il vous est directement délivré en anglais et en italien.
En revanche, pour naviguer en mer dans les états étrangers (hors ceux-ci et ceux-là), les titulaires d’un permis plaisance français doivent disposer d’une traduction dans les langues des pays où la navigation côtière sera effectuée."

19 sept. 2023

Sous pavillon français ton permis est valable.

19 sept. 2023

salut,
comme Gros Minou, si tu n'es pas résident espagnol le mieux est de mettre ton achat sous pavillon français, tu immatricules ton bateau dans un port français, tu en choisis un de ta convenance, il n'est pas nécessaire que ton bateau soit basé en France, perso j'ai eu un bateau immatriculé à la Rochelle qui n'a jamais foutu sa quille à la Rochelle, il suffit que le vendeur ou broker te donnes tous les documents nécessaires à la francisation, c'est assez simple, ensuite tu as le pavillon français qui t'évite la galère du pavillon espagnol et tu peux le laisser tant que tu veux en Catalogne tant que tu ne deviens pas résident espagnol.

19 sept. 2023

Pour moi.
Dans ton cas, la base des réglementations locales est la convention de Montégo bay.
Ce peut être intéressant à lire, au moins en ce qui concerne les droits et devoirs liés au pavillon.
Ensuite étudier la déclinaison espagnole.

19 sept. 2023

le problème est probablement résolu depuis 2015

19 sept. 2023

2015 z'avais pas vu, c'est la faute à Gros Minou hi hi hi
du coup les réponses récentes peuvent servir à d'autres

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